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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1310W/148
Date
1962
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°2
Cote
1310W/145
Date
1960-1961
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°3
Cote
4U/833
Date
1872-1951
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, warrant
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Registre d'inscription...
Résultat n°4
Cote
1310W/162
Date
1956-1961
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres d'inscription volumes...
Résultat n°5
Cote
1210W/24
Date
1941-1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
warrant
  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Dossiers des warrants agricoles.
Résultat n°6
Cote
1733W/341
Date
1990-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°7
Cote
1310W/147
Date
1961-1962
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°8
Cote
1224W/207
Date
1971-1974
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles. - Registres.
Résultat n°9
Cote
2056W/9
Date
1953-1956
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : mars 1953 - mars...
Résultat n°10
Cote
2161W/51
Date
1977-1980
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de warrants agricoles (1977-1980)....
Résultat n°11
Cote
1733W/342
Date
1992-1993
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°12
Cote
1733W/333
Date
1982
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°13
Cote
1310W/129
Date
1954-1956
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°14
Cote
1310W/153
Date
1964
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°15
Cote
1221W/3
Date
1948-1952
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Warrants, inscription : registres (volumes 3 et 4)....
Résultat n°16
Cote
1310W/134
Date
1955-1957
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°17
Cote
1636W/99
Date
1967-1968
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • warrants agricoles volumes 20 à 23
Résultat n°18
Cote
1733W/330
Date
1978-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°19
Cote
1310W/127
Date
1958-1963
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 7 à 10.
Résultat n°20
Cote
1310W/140
Date
1956-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°21
Cote
1310W/143
Date
1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°22
Cote
1310W/126
Date
1965-1966
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 18 et 19.
Résultat n°23
Cote
1310W/159
Date
1947-1951
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°24
Cote
1310W/137
Date
1952-1954
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°25
Cote
1310W/132
Date
1951-1953
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°26
Cote
4U/1360
Date
1909-1947
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre, warrant
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Warrants agricoles : registre...
Résultat n°27
Cote
1310W/131
Date
1956-1959
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°28
Cote
1954W/128
Date
1960-1967
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes et registres de jugements civils de warrants...
Résultat n°29
Cote
1636W/101
Date
1970-1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • warrants agricoles volumes 28 à 30
Résultat n°30
Cote
1310W/121
Date
1952-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 7 à 10.
Résultat n°31
Cote
2056W/10
Date
1956-1958
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : avril 1956 - février...
Résultat n°32
Cote
1310W/144
Date
1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°33
Cote
2295W/147
Date
1973-1986
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : warrants.
Résultat n°34
Cote
1310W/138
Date
1954-1956
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°35
Cote
1167W/56
Date
1920-1967
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle, délibération
  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Warrants agricoles : registres de transcription (1920-1962)....
Résultat n°36
Cote
2295W/148
Date
1973-1977
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : warrants.
Résultat n°37
Cote
1310W/124
Date
1963-1964
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 12 à 14.
Résultat n°38
Cote
1636W/100
Date
1968-1970
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • warrants agricoles volumes 24 à 27
Résultat n°39
Cote
1733W/329
Date
1976-1977
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°40
Cote
1310W/150
Date
1963
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°41
Cote
1310W/158
Date
1936-1947
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°42
Cote
4U/970
Date
1920-1946
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
registre, warrant
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Registre des warrants...
Résultat n°43
Cote
1310W/122
Date
1959-1961
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 4 à 7.
Résultat n°44
Cote
2056W/11
Date
1958-1959
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : mars 1958 - octobre...
Résultat n°45
Cote
1310W/128
Date
1953-1954
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°46
Cote
1310W/135
Date
1957-1958
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°47
Cote
1310W/130
Date
1956
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°48
Cote
1310W/155
Date
1965
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°49
Cote
2056W/7
Date
1941-1948
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : mai 1941 - juillet...
Résultat n°50
Cote
2056W/8
Date
1948-1953
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : août 1948 - janvier...
Résultat n°51
Cote
1310W/123
Date
1961-1963
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 8 à 11.
Résultat n°52
Cote
1310W/149
Date
1962-1963
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°53
Cote
1733W/331
Date
1980
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°54
Cote
1310W/136
Date
1958-1959
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°55
Cote
1310W/157
Date
1966
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°56
Cote
3U/22
Date
1925-1939
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
warrant
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Etats des warrants agricoles délivrés dans l'arrondissement...
Résultat n°57
Cote
2043W/1
Date
1963-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Warrants agricoles (1963-1976).
Résultat n°58
Cote
1733W/340
Date
1989
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°59
Cote
1310W/125
Date
1964-1965
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 15 à 17.
Résultat n°60
Cote
1310W/152
Date
1964
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°61
Cote
1310W/139
Date
1956
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°62
Cote
2056W/6
Date
1907-1941
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : juillet 1907 - mars...
Résultat n°63
Cote
2043W/2
Date
1977-1978
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Warrants agricoles (1977-1978)
Résultat n°64
Cote
1954W/126
Date
1948-1953
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes et registres de jugements civils de warrants...
Résultat n°65
Cote
861W/7
Date
1940-1950
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
warrant, circulaire, texte officiel, registre
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950)....
Résultat n°66
Cote
1221W/20
Date
1942-1948
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, warrant, procès-verbal de scellés
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...
Résultat n°67
Cote
1310W/156
Date
1965-1966
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°68
Cote
1310W/160
Date
1951-1962
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°69
Cote
1310W/161
Date
1963-1965
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°70
Cote
1310W/133
Date
1953-1955
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°71
Cote
1733W/338
Date
1987
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°72
Cote
1954W/127
Date
1953-1960
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes et registres de jugements civils de warrants...
Résultat n°73
Cote
1310W/154
Date
1964-1965
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°74
Cote
1733W/334
Date
1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°75
Cote
1310W/142
Date
1959-1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°76
Cote
1221W/49
Date
1940-1953
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant, statistique, minute juridictionnelle
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Warrants, inscription : registre, (1951-1952) ; statistiques...
Résultat n°77
Cote
1224W/206
Date
1970
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles. - Registres.
Résultat n°78
Cote
1733W/332
Date
1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°79
Cote
1310W/151
Date
1963-1964
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°80
Cote
1733W/339
Date
1988
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...