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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1310W/148
Date
1962
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°2
Cote
1310W/145
Date
1960-1961
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°3
Cote
4U/833
Date
1872-1951
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, warrant
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Registre d'inscription...
Résultat n°4
Cote
1310W/162
Date
1956-1961
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres d'inscription volumes...
Résultat n°5
Cote
1210W/24
Date
1941-1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
warrant
  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Dossiers des warrants agricoles.
Résultat n°6
Cote
1733W/341
Date
1990-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°7
Cote
1310W/147
Date
1961-1962
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°8
Cote
1224W/207
Date
1971-1974
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles. - Registres.
Résultat n°9
Cote
2056W/9
Date
1953-1956
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : mars 1953 - mars...
Résultat n°10
Cote
2161W/51
Date
1977-1980
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de warrants agricoles (1977-1980)....
Résultat n°11
Cote
1733W/342
Date
1992-1993
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°12
Cote
1733W/333
Date
1982
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°13
Cote
1310W/129
Date
1954-1956
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°14
Cote
1310W/153
Date
1964
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°15
Cote
1221W/3
Date
1948-1952
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Warrants, inscription : registres (volumes 3 et 4)....
Résultat n°16
Cote
1310W/134
Date
1955-1957
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°17
Cote
1636W/99
Date
1967-1968
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • warrants agricoles volumes 20 à 23
Résultat n°18
Cote
1733W/330
Date
1978-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°19
Cote
1310W/127
Date
1958-1963
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 7 à 10.
Résultat n°20
Cote
1310W/140
Date
1956-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°21
Cote
1310W/143
Date
1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°22
Cote
1310W/126
Date
1965-1966
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 18 et 19.
Résultat n°23
Cote
1310W/159
Date
1947-1951
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°24
Cote
1310W/137
Date
1952-1954
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°25
Cote
1310W/132
Date
1951-1953
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°26
Cote
4U/1360
Date
1909-1947
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre, warrant
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Warrants agricoles : registre...
Résultat n°27
Cote
1310W/131
Date
1956-1959
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°28
Cote
1954W/128
Date
1960-1967
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes et registres de jugements civils de warrants...
Résultat n°29
Cote
1636W/101
Date
1970-1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • warrants agricoles volumes 28 à 30
Résultat n°30
Cote
1310W/121
Date
1952-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 7 à 10.
Résultat n°31
Cote
2056W/10
Date
1956-1958
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : avril 1956 - février...
Résultat n°32
Cote
1310W/144
Date
1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°33
Cote
2295W/147
Date
1973-1986
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : warrants.
Résultat n°34
Cote
1310W/138
Date
1954-1956
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°35
Cote
1167W/56
Date
1920-1967
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle, délibération
  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Warrants agricoles : registres de transcription (1920-1962)....
Résultat n°36
Cote
2295W/148
Date
1973-1977
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : warrants.
Résultat n°37
Cote
1310W/124
Date
1963-1964
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 12 à 14.
Résultat n°38
Cote
1636W/100
Date
1968-1970
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • warrants agricoles volumes 24 à 27
Résultat n°39
Cote
1733W/329
Date
1976-1977
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°40
Cote
1310W/150
Date
1963
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...