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69 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

Cote
902W/17
 Date
1946-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...
Résultat n°2

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Cote
2O/206
 Date
1803-1931
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°3
JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

37 medias

JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

Cote
2O/1654
 Date
1892-1926
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal...
Résultat n°4

Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885), bâtiment à usage de tuerie de porcs (1888), gares à bateaux (1866-1908), poses de tuyaux (1881-1926), travaux d'assainissement pour la décontamination des eaux résiduaires industrielles dans l'Orge (1891-1900), plaintes et réclamations (1889-1934), inondations (1879-1931).

Cote
7S/75
 Date
1866-1934
 Lieu
ORGE (COURS D EAU), ORGE (BASSIN DE L)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885),...
Résultat n°5

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

Cote
79J36/2
 Date
1704-1891
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
règlement, correspondance, plan

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...
Résultat n°6

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

Cote
2O/225
 Date
1841-1930
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...
Résultat n°7

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

Cote
2O/835
 Date
1831-1930
 Lieu
MENNECY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...
Résultat n°8

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Agriculture, céréales, engrais, récoltes, volaille, fruits et légumes, viande, lait, foin, paille : circulaires, instructions, bons (1940-1944) ; comité de défense des céréales : informations (1943-1944) ; guide du rationnement des produits industriels de consommation (1944) ; approvisionnement des agriculteurs : documentation sur le comité départemental de l'agriculture (1945), instructions du secrétariat d'Etat à l'agriculture (1942), presse : L'Agriculture (1943) ; demande d'autorisation de circuler pour exploiter une ferme (1943) ; défense passive, protection des récoltes (1942).

Cote
EDEPOT58 4H/7
 Date
1940-1945
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
circulaire, documentation, permis

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Agriculture,...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville, 1806-1807 [2] ; règlement de police pour la salubrité, 1832 [3] ; droits de place sur les ports, 1837-1893 [4] ; foires et marchés : droits de place, règlement du marché et tarifs des droits de place les jours de fêtes, 1851-1933 [5] ; abattoirs : règlement de police, droits de places, taxes d'abattage, 1851-1917 [6] ; règlement et tarifs des droits de pesage, 1860-1862 [7] ; établissement d'un marché franc aux bestiaux, 1900 [8].

Cote
2O/330
 Date
1801-1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
correspondance, rapport, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue...
Résultat n°10

GRANGES-LE-ROI (LES). - Atelier d'équarissage. - Ouverture (1847-1874). Ateliers dangereux et incommodes. - Ouverture (1851-1888). Fours à chaux et à huile. - Installation (1852-1868). Logements insalubres. - Assainissement (1853, 1865). Dépôt de poudrette. - Autorisation (1854-1886). Tueries d'animaux. - Autorisation (1904-1911) (1847-1911).

Cote
EDEPOT45 5I/3
 Date
1847-1911
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
permis

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Atelier d'équarissage. - Ouverture...
Résultat n°11

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.
Cote
2O/527
 Date
1823-1937
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.
Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Spécimens : cartes de lait, de viande et charcuterie, feuilles trimestrielles de coupons, tickets pour isolés civils, cartes individuelles d'alimentation et cartes de priorité (12 pièces), feuilles de rentrée de coupons ou de tickets.

Cote
EDEPOT19 6F/7
 Date
1941-1946
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°13

JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement de date de la fête patronale, 1823 [1] ; arrêtés, 1828-1885 [2] ; réquisitions allemandes, 1871 [3] ; bureau de bienfaisance, 1895-1896, 1904-1905, 1911-1914 [4] ; personnel, 1913-1939 [5] ; affaire de l'abattoir, 1896-1905 [6] ; police du marché, 1922 [7].

Cote
2O/687
 Date
1823-1939
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement...
Résultat n°14

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : service sanitaire vétérinaire, inspection des tueries.

Cote
EDEPOT22 5I/8
 Date
1918
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°15

Enquêtes animales. - Porcs. Lait à la ferme.

Cote
1190W/60
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

  • Enquêtes animales. - Porcs. Lait à la ferme.
Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, service vétérinaire. Inspection des viandes. Surveillance des abattoirs, campagne d'évarronnage, déclaration de ruches, équarrissage, collecte de laine (1811-1963).

Cote
EDEPOT17 5I/7
 Date
1811-1963
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
déclaration

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°17

Ouverture d'un abattoir, autorisation : arrêté préfectoral, plan.
Cote
EDEPOT50 5I/8
 Date
1900
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Police, hygiène publique et justice.
  • Ouverture d'un abattoir, autorisation : arrêté préfectoral,...
Résultat n°18

MEREVILLE. - Administration générale. - Changement d'heure d'ouverture du marché, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1905, 1925 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1926-1932 [3] ; location des droits de place sur les lois des marchés, 1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [6] ; droit des pauvres, 1934 [7] ; taxe d'abattage, 1936-1937 [8].

Cote
2O/1689
 Date
1905-1937
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MEREVILLE. - Administration générale. - Changement...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

Cote
EDEPOT17 1G/4
 Date
1801-1945
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, déclaration, registre

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...
Résultat n°20

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- ESSONNES : YA 1864 SP, église Saint-Paul (1944-1959) ; ESTOUCHES : YA 2.349 SP, école communale (1951-1952) ; ETAMPES : YA 2.002 SP, abattoir municipal (1946-1961), YA 2.310 SP, arbres, plantations (1947-1959), YA 2.521 SP, caisse d'épargne (1939-1963) [transfert au profit de la salle des fêtes], YA 1.818 SP, cimetiere Notre-Dame Nouveau (1946-1961), YA 1.924 SP, collège municipal mixte Saint-Hilaire (1939-1946), YA 1924 SP, collège municipal mixte Saint-Hilaire (1946-1957), YA 1.812 SP, éclairage public (1946-1963).

Cote
902W/26
 Date
1939-1963
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESTOUCHES, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...