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Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°2
BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

1 media

BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

Date

1957

Cote

18FI/881

Résultat n°3
RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

1 media

RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

Date

1899

Cote

18FI/979

Résultat n°4

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

Date

1608-1618

Cote

26J/40

Résultat n°5
SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT (Yvelines).- Vente aux enchères de récoltes de sainfoin, luzerne et minette, appartenant aux héritiers BIGOT, 25 juin 1902.

1 media

SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT (Yvelines).- Vente aux enchères de récoltes de sainfoin, luzerne et minette, appartenant aux héritiers BIGOT, 25 juin 1902.

Date

1902

Cote

18FI/950

Résultat n°6

YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 x 10,30 m ; plan d'ensemble des traverses d'YERRES et de l'abbaye d'YERRES (1841), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,24 x 1,34 m ; règlement des alignements dans la traverse (1838-1843) ; vente par adjudication de pierres de taille provenant de la démolition du trottoir du pont de YERRES et du passage en dessous du chemin de fer de LYON (1869-1870) ; alignements et permissions de voirie (1816-1881) ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1832-1881).

Date

1816-1881

Cote

2S/125

Résultat n°7
CORBEIL-ESSONNES. - Hôtel des ventes mobilières de Corbeil-Essonnes, Beaugeard, 11 lignes, 10 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Hôtel des ventes mobilières de Corbeil-Essonnes, Beaugeard, 11 lignes, 10 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI52/423

Résultat n°8
VAUHALLAN. - Vente et adjudication publique, sur licitation entre majeurs d'une maison, jardin et terres labourables, 18 février 1838.

1 media

VAUHALLAN. - Vente et adjudication publique, sur licitation entre majeurs d'une maison, jardin et terres labourables, 18 février 1838.

Date

1838

Cote

18FI/1322

Résultat n°9

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1897

Cote

3U/2480

Résultat n°10
DRAVEIL. - Vente aux enchères publiques d'un terrain, rue Eugène Delacroix, 6 mai 1971.

1 media

DRAVEIL. - Vente aux enchères publiques d'un terrain, rue Eugène Delacroix, 6 mai 1971.

Date

1971

Cote

18FI/1472

Résultat n°11

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Date

1884

Cote

3U/903

Résultat n°12

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1809

Cote

3U/2462

Résultat n°13

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1853

Cote

3U/862

Résultat n°14

O-R-L-Y : des lettres géantes pour lutter contre l'illettrisme

Date

jeudi 24 juin 2021

Cote

JAL1/564/28892/1

Résultat n°15
BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

1 media

BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

Date

1921

Cote

18FI/1957

Résultat n°16

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1849).

Date

1849

Cote

3U/856

Résultat n°17

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Mesnil-Racoin, vente par licitation d'une maison, de bâtiments et de terres indivis ente Louis Brinbeuf, marchand beurrier et Nicolas Chappart, laboureur (103 pages).

Date

1791-1792

Cote

L/464

Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1629).

Date

1629

Cote

E/4748

Résultat n°19
ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de divers terrains et jardins, 21 octobre 1948.

1 media

ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de divers terrains et jardins, 21 octobre 1948.

Date

1948

Cote

18FI/1149

Résultat n°20

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Succession de François-Augustin Pillas, charretier, demeurant au BOISCHAMBAULT, décédé en 1931 (1873-1933). MEREVILLE. - Succession de Gabriel Delacour : vente de deux terrains au lieu-dit Saint-Aignan en 1964, adjudication de deux terrains à MEREVILLE ET SACLAS à la requête des héritiers Delacour le 30 novembre 1963 (1875-1965).

Date

1873-1965

Cote

68J/3