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Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

ESSONNES. - Famille RADOT : livres de comptes de ménage (1935-1937) ; projets de maisons ouvrières aux TARTERETS : deux plans ; projet de lotissement au MORT-VOISIN : deux plans (1883) ; projet d'établissement d'un câble téléphonique : plan [s. d.] ; maison du port près des ateliers DECAUVILLE : plan, élévations [s. d.] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : titres de sa propriété de l'Ile de VAUX : aveux et dénombrement rendus au duc de VILLEROY ; don viager à un ermite ; rentes de la fabrique de SAINT-ETIENNE (1656-1771) ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa soeur à propos d'une succession, écrite d'ESSONNES (18 frimaire an V) [18 décembre 1796] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à son ami MARION, adjoint au juge de paix de la FERTE-ALAIS, écrite d'ESSONNES, parlant de ses malheurs et de ses soucis (2 messidor an V) [20 juin 1797] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à Firmin DIDOT à propos de la nouvelle traduction des Eglogues de Virgile (13 prairial 1806) [mai-juin 1806] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à ROBIN, commissaire des poudreries d'ESSONNES, après une visite à son correspondant dans laquelle il évoque de façon lyrique le charme d'ESSONNES (mai 1811) ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa femme à propos de la mort d'une jeune femme de chambre [s. d., après 1820] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : note manuscrite intitulée Caractères des animaux [s. d.] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa belle-mère Madame DIDOT à propos du baptême retardé de ses enfants, lui demandant de repousser son départ pour ESSONNES (7 frimaire an IX) [28 novembre 1800] ; poudrerie d'ESSONNES : procès-verbal d'estimation, [photocopies des A.D. Yvelines] (mars 1822) ; famille WIDMER : lettre de Christophe-Philippe OBERKAMPF écrite de JOUY-EN-JOSAS à son neveu Philippe WIDMER à l'occasion de la naissance de sa fille Léonie (29 novembre 1809) ; enveloppe adressée au secrétaire de la mairie portant timbre sec d'ETAMPES (3 décembre 1832), timbre d'arrivée (4 décembre 1832) ; manufacture de colle forte, rue d'Angoulême, affiches de vente, (décembre 1786-avril 1787) ; lettre de Marguerite VALLETTE née EYMERY, dite RACHILDE, écrite de la Villa Vallette aux BAS-VIGNONS, à un éditeur, relative au contrat qu'il lui propose pour écrire une vie d'Alfred JARRY (9 septembre 1927).

SEINE-ET-OISE.

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions. Tome 2

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions. Tome 1

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : alignements.

Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1870) ; baux d'entretien : devis général et cahier des charges imposées aux entrepreneurs (1881).

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des arrêtés du maire en matière d'administration générale et d'urbanisme (1870 - 1965).

Aménagement d'un complexe sportif, d'un parking et d'un carrefour : avenant au marché, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des clauses administratives et techniques particulières, devis, decompte mensuel, marché négocié, decompte final, plans. Aménagement d'un parking rue de l'église : programme de travaux, constat de travaux, devis estimatif, marché négocié, plan. Construction d'un trottoir et de parking rue du bois et de l'écu : compte-rendu de chantier, cahier des clauses administratives et techniques particulières, marché, plans. Construction d'un trottoir rue du Bois des écus, éxécution des allées du cimetière, aménagement d'un parking engazonné près du stade : marché. Construction de trottoirs et élargissement de la chaussée rue de l'Église, rue de l'Écoles, avenue du Coudray et chemin de l'Écluse : avant-projet, dossier d'inscription, dossier de subvention. Construction canalisation avenue du Coudray et rue de l'Église et suppression de zones inondables avenue du Coudray : détail estimatif, décompte définitif, marché négocié, constat de travaux terminés, plans. Programme 1975 assainissement sommaire : notice explicative, plans. Tableaux dépense voirie communale. Plans du chemin vicinale 4 datant de 1873.

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Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

1 janvier 1580

ESSONNES. - Famille RADOT : livres de comptes de ménage (1935-1937) ; projets de maisons ouvrières aux TARTERETS : deux plans ; projet de lotissement au MORT-VOISIN : deux plans (1883) ; projet d'établissement d'un câble téléphonique : plan [s. d.] ; maison du port près des ateliers DECAUVILLE : plan, élévations [s. d.] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : titres de sa propriété de l'Ile de VAUX : aveux et dénombrement rendus au duc de VILLEROY ; don viager à un ermite ; rentes de la fabrique de SAINT-ETIENNE (1656-1771) ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa soeur à propos d'une succession, écrite d'ESSONNES (18 frimaire an V) [18 décembre 1796] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à son ami MARION, adjoint au juge de paix de la FERTE-ALAIS, écrite d'ESSONNES, parlant de ses malheurs et de ses soucis (2 messidor an V) [20 juin 1797] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à Firmin DIDOT à propos de la nouvelle traduction des Eglogues de Virgile (13 prairial 1806) [mai-juin 1806] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à ROBIN, commissaire des poudreries d'ESSONNES, après une visite à son correspondant dans laquelle il évoque de façon lyrique le charme d'ESSONNES (mai 1811) ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa femme à propos de la mort d'une jeune femme de chambre [s. d., après 1820] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : note manuscrite intitulée Caractères des animaux [s. d.] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa belle-mère Madame DIDOT à propos du baptême retardé de ses enfants, lui demandant de repousser son départ pour ESSONNES (7 frimaire an IX) [28 novembre 1800] ; poudrerie d'ESSONNES : procès-verbal d'estimation, [photocopies des A.D. Yvelines] (mars 1822) ; famille WIDMER : lettre de Christophe-Philippe OBERKAMPF écrite de JOUY-EN-JOSAS à son neveu Philippe WIDMER à l'occasion de la naissance de sa fille Léonie (29 novembre 1809) ; enveloppe adressée au secrétaire de la mairie portant timbre sec d'ETAMPES (3 décembre 1832), timbre d'arrivée (4 décembre 1832) ; manufacture de colle forte, rue d'Angoulême, affiches de vente, (décembre 1786-avril 1787) ; lettre de Marguerite VALLETTE née EYMERY, dite RACHILDE, écrite de la Villa Vallette aux BAS-VIGNONS, à un éditeur, relative au contrat qu'il lui propose pour écrire une vie d'Alfred JARRY (9 septembre 1927).

1 janvier 1656

SEINE-ET-OISE.

1 janvier 1795

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions. Tome 2

1 janvier 1836

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions. Tome 1

1 janvier 1836

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : alignements.

1 janvier 1841

Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

1 janvier 1859

ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1870) ; baux d'entretien : devis général et cahier des charges imposées aux entrepreneurs (1881).

1 janvier 1870

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des arrêtés du maire en matière d'administration générale et d'urbanisme (1870 - 1965).

1 janvier 1870

Aménagement d'un complexe sportif, d'un parking et d'un carrefour : avenant au marché, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des clauses administratives et techniques particulières, devis, decompte mensuel, marché négocié, decompte final, plans. Aménagement d'un parking rue de l'église : programme de travaux, constat de travaux, devis estimatif, marché négocié, plan. Construction d'un trottoir et de parking rue du bois et de l'écu : compte-rendu de chantier, cahier des clauses administratives et techniques particulières, marché, plans. Construction d'un trottoir rue du Bois des écus, éxécution des allées du cimetière, aménagement d'un parking engazonné près du stade : marché. Construction de trottoirs et élargissement de la chaussée rue de l'Église, rue de l'Écoles, avenue du Coudray et chemin de l'Écluse : avant-projet, dossier d'inscription, dossier de subvention. Construction canalisation avenue du Coudray et rue de l'Église et suppression de zones inondables avenue du Coudray : détail estimatif, décompte définitif, marché négocié, constat de travaux terminés, plans. Programme 1975 assainissement sommaire : notice explicative, plans. Tableaux dépense voirie communale. Plans du chemin vicinale 4 datant de 1873.

1 janvier 1873

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