tutelle judiciaire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.	Cote 2295W/92	Date 1987-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...
Résultat n°2	Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).	Cote 2332W/82	Date 2001	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°3	Lettres LAV - MAR.	Cote 2763W/12	Date 2007	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en... Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007. Lettres LAV - MAR.
Résultat n°4	Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.	Cote 1310W/40	Date 1962	Lieu ETAMPES Commune, DOURDAN Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°5	Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).	Cote 1991W/48	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...
Résultat n°6	Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).	Cote 2110W/65	Date 1993-1998	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,... Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).
Résultat n°7	Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.	Cote 1744W/165	Date 1993	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....
Résultat n°8	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).	Cote 2656W/6	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°9	Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.	Cote 1733W/306	Date 1992	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992....
Résultat n°10	D, Curatelle, Décédé, RIS-ORANGIS (26/03/2008 - 07/02/2010).	Cote 3038W/5	Date 2008-2010	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TUTELLES ET CURATELLES. Fin de mesure en 2010. D, Curatelle, Décédé, RIS-ORANGIS (26/03/2008 - 07/02/2010).
Résultat n°11	Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.	Cote 1733W/289	Date 1991	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991....
Résultat n°12	dossiers des majeurs protégés de A à CA	Cote 1636W/44	Date 1988	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. dossiers des majeurs protégés de A à CA
Résultat n°13	Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.	Cote 1733W/308	Date 1993	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993....
Résultat n°14	Minutes de tutelles de majeurs (1967).	Cote 1924W/310	Date 1967	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Minutes de tutelles de majeurs (1967).
Résultat n°15	Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.	Cote 1579W/95	Date 1982	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.
Résultat n°16	Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.	Cote 1579W/89	Date 1982	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.
Résultat n°17	Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de suivi clôturé en 2001, lettres N-P (1996-2001).	Cote 2302W/267	Date 1996-2001	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de...
Résultat n°18	dossiers des mineurs protégés de J à M	Cote 1636W/87	Date 1991	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. dossiers des mineurs protégés de J à M
Résultat n°19	Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.	Cote 1579W/136	Date 1985	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document convention, dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°20	Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres K - LAM.	Cote 2295W/108	Date 1990-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres K...

Résultats de la recherche

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Lettres LAV - MAR.

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

D, Curatelle, Décédé, RIS-ORANGIS (26/03/2008 - 07/02/2010).

Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de suivi clôturé en 2001, lettres N-P (1996-2001).

dossiers des mineurs protégés de J à M

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres K - LAM.