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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/79

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/71

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/156

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/19

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/85

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics ; YERRES, tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/102

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/144

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1009W/33

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/16

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/91

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/88

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/126

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.-...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/120

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/71

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/44

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.-...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics ; LISSES, tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/133

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics...

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/179

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    GRIGNY.- Tutelle communale : affaires scolaires (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/46

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • GRIGNY.- Tutelle communale : affaires scolaires (1975)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Communes de PALAISEAU au PLESSIS-PATE.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/98

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de PALAISEAU au PLESSIS-PATE.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/162

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : affaires scolaires,...

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    BRUNOY.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/3

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • BRUNOY.- Tutelle communale (1975).

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/191

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/198

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/197

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/116

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/10

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/128

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1977)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/95

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART.- Tutelle communale...

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/9

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE,...

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/35

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations...

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  35. Résultat n°35

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS ; syndicat intercommunal de l'assainissement MAROLLES-SAINT-VRAIN ; secrétariat du syndicat intercommunal du canton de LIMOURS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/114

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du district de LIMOURS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/112

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à WISSOUS.- Budgets primitifs.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1009W/54

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à WISSOUS.- Budgets...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/75

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    VILLABE, VIRY-CHATILLON.- tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/55

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VILLABE, VIRY-CHATILLON.- tutelle communale (1975)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/70

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Communes de JANVRY à MARCOUSSIS.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/96

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de JANVRY à MARCOUSSIS.- Affaires concernant...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    YERRES.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/147

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • YERRES.- Tutelle communale : marchés publics (1977)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    YERRES.- Tutelle communale : affaires scolaires (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/163

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • YERRES.- Tutelle communale : affaires scolaires (1977)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/65

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, COURSON-MONTELOUP, EGLY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/81

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  46. Résultat n°46

    Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/9

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    YERRES.- Tutelle communale : marchés publics (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/103

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • YERRES.- Tutelle communale : marchés publics (1976)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Communes d'EGLY à LIMOURS-EN-HUREPOIX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/63

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes d'EGLY à LIMOURS-EN-HUREPOIX.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Tutelle communale : marchés publics (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/1

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Tutelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/80

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    LONGJUMEAU, MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/86

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • LONGJUMEAU, MASSY.- Délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : marchés publics (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/81

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Communes de VILLEBON-SUR-YVETTE à WISSOUS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/47

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de VILLEBON-SUR-YVETTE à WISSOUS.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    RIS-ORANGIS.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/96

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • RIS-ORANGIS.- Tutelle communale (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Fiefs de FRETAY et de LA POI TEVINE. - Déclarations censuelles des terres et héritages dépendants des fiefs DE FRETAY et de LA POITEVINE : de GASSOT BEAUPERIN, Blaise et Jehan DEFORGES, de Jehan GOUJON (1526) ; de Jehan ARSAC comme tuteur de la famille GUERART, parchemin (1534) ; de Ligier et Gilles ARSAC, de Guillaume GILBERT (1527) ; de Charles DESPREZ, de Jehan ALLIGOT, de Jehan CORNET, parchemin (1604) ; de Pierre POUSSEPIN (1610) ; de Jehan PHILLIPPES (1611) ; de Marguerite DEFORGES, Pierre ROUSSELET, François HANIAT, Michel ROYER, Jehan ARSAC (1613) ; cens et rentes de LA POITEVINE, parchemin (1617) . Déclarations censuelles d'héritages de 1580 à 1608. Table des censitaires n°1 ; déclarations censuelles à Louis Auguste marquis de RIEUX puis au comte et à la comtesse d'ESCLIGNAC par Jean CLEMENT, Charles BESSIN, Louis CLEMENT, Charles PETIT, Joachim Guillaume LENOIR, Guillaume MENIL, François BARTHELEMY, Pierre SEROUGE, Pierre MARCHAND, Catherine BESSIN veuve GALLET, Anne COURBOIS veuve THIBAULT, Nicolas GARREAU, Eustache et Charles BESSIN, Jacques CORNEILLE, Charles BOUDINET, Antoine TISSERAND, Jacques GARREAU, Fabien GARREAU, Jacques TOURNEUR, Nicolas et Charles MACHELARD, Jeanne GARDIN veuve LECRIVAIN, Antoine et Jacques PESCHEUX, la veuve RENARD, Jacques DESFORGES, Charles GOIX, Germain BRIZARD, François AURY, Nicolas LUMIERE, Antoine et Claude PARENT, Marie CHEVALLIER veuve BARTHELEMY, Claude Charlotte TISSERAND veuve LAIGRIER, Marie Catherine JARDIN veuve BESNARD, Pierre BASSONNET et Catherine MARCHAND sa femme, Etienne BARON, François BEAUPIED, Pierre SELANGE, Louis GUILLOT, Jacques HOUIN, Thomas FEUILLERET, Antoine BASSONNET, Louis AURY, Louis GEOFFROY (1746-1779). Tables des censitaires n°2 : déclarations censuelles à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES par Marguerite ANGOUILLANT, Marie Elisabeth Françoise ARSAL, Jacques BARTHELEMY, Louis BROISSIN, Jacques DUVAL l'aîné, Marin LEBRUN, Thomas BOUDINET, Jeanne LIOT, Louis PERCHAIN, Jean DUVAL, Marie DUPONT veuve ROUSSEL, Pierre Louis CHABOT, Charles GOIX, Jeanne BESSIN veuve CHEVALLIER, Claude DEBRAY, Martin PIOT, Urbain LOUISET, Pierre DUVAL, Jacques BERTRAND, Jacques BLIN, Jacques BESSIN, Jean ROUSSELET, Jean Baptiste MARAIS, Pierre SEROUGE, Jacques et Charles CHEVALLIER, Pierre DUBARLE, Michel CHEVALLIER, Jean DUPONT, Fiacre ARTAGE, Barthélémy CHEVALLIER, Jacques BLIN, Antoine et Pierre COSSONNET, Nicole BONNELIER veuve BARTHELEMY, Charles BESSIN, Hélène ARSAC veuve PASQUIER, Etienne MOULE, Marie COLIN veuve GOIX, Marie Genviève BARBON, Nicolas LAIGRIER, Jacques PIOT, Pierre GEFFROY, Pierre DELOUVIN, Jean DANIEL, Jacques MACHELARD, Alexandre DOUBLET, Nicolas LEDUC, Nicolas HEURTAULT, Louis CLEMENT, Philippe René FONTENILLAT, Pierre Joseph BARBOT, Michel BOUDINET, Jean VALLEE (1706-1739) ; reconnaissance au terrier de MARCOUSSIS par Marie Anne BOUCHER d'ORSAY dame de COURTABOEUF (1749) ; déclaration censuelle au terrier de MARCOUSSIS des terres annexées à la ferme de COURTABOEUF en censive des fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE par Pierre Gaspard Marie GRIMOD comte d'ORSAY (1779).

    Date

    1526-1779

    Cote

    13J/74

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fiefs de FRETAY et de LA POI TEVINE. - Déclarations...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  56. Résultat n°56

    Chrono du courrier (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/165

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Chrono du courrier (1977).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    N° 25 - Compte de tutelle rendu par Etienne Naudin, laboureur demeurant à Puiselet-le-Marais, administrateur des biens de François Naudin suite au décès de ses parents Etienne Naudin, 1er du nom, laboureur demeurant audit Puiselet et Jeanne Auziard (19 mars 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 25 - Compte de tutelle rendu par Etienne Naudin,...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  58. Résultat n°58

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/9

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Communes de SACLAY à SAINT-VRAIN.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/100

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SACLAY à SAINT-VRAIN.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/14

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/186

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1970)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/151

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : affaires scolaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    1005W/172

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/70

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Communes de MASSY à OLLAINVILLE.- Budgets primitifs.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1009W/51

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de MASSY à OLLAINVILLE.- Budgets primitifs....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/90

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/97

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE.-...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/105

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY.- Tutelle communale (1976)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/20

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Communes de MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/40

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de MASSY.- Délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEBON-SUR-YVETTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/74

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEBON-SUR-YVETTE.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/101

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale (1976)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    RIS-ORANGIS.- tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/53

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • RIS-ORANGIS.- tutelle communale (1975).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/93

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Communes de P à S (sauf les Saints).- Budgets primitifs.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/6

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de P à S (sauf les Saints).- Budgets primitifs....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    CORBEIL.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/107

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CORBEIL.- Tutelle communale (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    MONTGERON.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/91

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MONTGERON.- Tutelle communale (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Communes d'ARPAJON à ATHIS-MONS.- Comptes administratifs (1970-1971) ; budgets supplémentaires (1971-1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    1009W/117

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes d'ARPAJON à ATHIS-MONS.- Comptes administratifs...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/87

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Communes de VERRIERES-LE-BUISSON à WISSOUS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/19

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON à WISSOUS.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)