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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/79

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/71

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/156

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/19

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/85

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics ; YERRES, tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/102

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/144

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics...

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  11. Résultat n°11

    Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1009W/33

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/16

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant...

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/91

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/88

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/126

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.-...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/120

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/71

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/44

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.-...

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  19. Résultat n°19

    JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics ; LISSES, tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/133

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics...

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/179

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    GRIGNY.- Tutelle communale : affaires scolaires (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/46

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • GRIGNY.- Tutelle communale : affaires scolaires (1975)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Communes de PALAISEAU au PLESSIS-PATE.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/98

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de PALAISEAU au PLESSIS-PATE.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/162

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : affaires scolaires,...

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  24. Résultat n°24

    BRUNOY.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/3

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • BRUNOY.- Tutelle communale (1975).

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/191

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/198

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/197

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/116

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/10

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/128

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1977)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/95

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART.- Tutelle communale...

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  33. Résultat n°33

    ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/9

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE,...

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  34. Résultat n°34

    Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/35

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations...

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  35. Résultat n°35

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS ; syndicat intercommunal de l'assainissement MAROLLES-SAINT-VRAIN ; secrétariat du syndicat intercommunal du canton de LIMOURS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/114

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du district de LIMOURS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/112

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à WISSOUS.- Budgets primitifs.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1009W/54

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à WISSOUS.- Budgets...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/75

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    VILLABE, VIRY-CHATILLON.- tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/55

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VILLABE, VIRY-CHATILLON.- tutelle communale (1975)....

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/70

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)