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365 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/131

Résultat n°2

LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/79

Résultat n°3

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

Date

1975

Cote

1005W/71

Résultat n°4

JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

Date

1977

Cote

1005W/156

Résultat n°5

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

Date

1975

Cote

1005W/19

Résultat n°6

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°7

MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/85

Résultat n°8

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

Date

1959-1975

Cote

1009W/106

Résultat n°9

VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics ; YERRES, tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/102

Résultat n°10

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

Date

1977

Cote

1005W/144

Résultat n°11

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

Date

1967-1968

Cote

1009W/33

Résultat n°12

MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1968

Cote

1009W/16

Résultat n°13

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/91

Résultat n°14

PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/88

Résultat n°15

BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/126

Résultat n°16

VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/120

Résultat n°17

ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/71

Résultat n°18

Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1969

Cote

1009W/44

Résultat n°19

JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics ; LISSES, tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/133

Résultat n°20

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

Date

1968-1972

Cote

1005W/179