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  1. Résultat n°1

    VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/94

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
    • VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lot 10 MDV.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/67

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 10 MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/64

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lot 10 Adiate.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/73

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 10 Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/44

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/38

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lot 5 : n°05-260 à 05-280.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/15

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 5 : n°05-260 à 05-280.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  8. Résultat n°8

    Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/34

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 5.
    • Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/56

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/10

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2.
    • SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lots 5-7-27 : SISFA

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/5

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 5-7-27 : SISFA

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/6

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    2PJ, Vortex, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/58

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • 2PJ, Vortex, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lots 8 à 19 SISFA.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/6

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 8 à 19 SISFA.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lot 14 NEDROMA 1/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/12

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 NEDROMA 1/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/59

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  18. Résultat n°18

    Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2670W/6

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008)....

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/84

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux transports scolaires.
    • Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/73

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)