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78 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

Date

1950-1964

Cote

997W/81

Résultat n°2

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Résultat n°3

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

1865-1939

Cote

2O/890

Résultat n°4

Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831), Varennes-Jarcy (1902-1903), Vert-le-Grand (1841), Vert-le-Petit (1864-1904), Videlles (1838-1887), Villabé (1841-1894), Villebon (1844-1870), Villeconin (1881-1896), Villejust (1904), Villemoisson (1828), Villiers-le-Bâcle (1825-1861), Viry-Châtillon (1873-1874), Wissous (1826-1840), Yerres (1884) ; arrondissement d'Etampes : correspondance relative à la nomination des conseillers de fabriques (1807-1810), correspondance relative à la confection des budgets (1808-1813), état nominatif des conseillers de fabriques (1810) ; arrondissements de Corbeil et Etampes : enquête sur les transports des corps (1894) ; arrondissement d'Etampes : reddition des comptes (1895-1905).

Date

1825-1904

Cote

5V/3

Résultat n°5

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Transport de corps.

Date

1851-1853

Cote

EDEPOT18 1I/1

Résultat n°6

CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

Date

1839-1939

Cote

2O/407

Résultat n°7

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

Date

1805-1938

Cote

2O/973

Résultat n°8

SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

Date

1853-1939

Cote

2O/1292

Résultat n°9

DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

Date

1820-1940

Cote

2O/443

Résultat n°10

LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un terrain pour le nouveau cimetière, travaux, 1829-1840 [1] ; agrandissement, 1870-1927 [2] ; monuments aux morts de la guerre de 1870-1871, 1901 [3] ; corbillard, 1920 [4] ; tarifs et règlement, taxes, 1843-1929 [5] ; concessions, 1871-1939 [6].

Date

1829-1939

Cote

2O/710

Résultat n°11

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : permis de transport de corps, (1870-1896, 1947).

Date

1870-1947

Cote

EDEPOT22 1I/8

Résultat n°12

VALPUISEAUX. - Cimetière. - Translation, travaux, 1851, 1891-1896 [1] ; ancien cimetière : transformation en place publique, 1919 [2] ; tarifs, 1895, 1920 [3] ; concessions, 1897, 1920-1939 [4].

Date

1851-1939

Cote

2O/1317

Résultat n°13

ORSAY. - Cimetière.- Projet de translation, 1838 [1] ; travaux d'agrandissement : acquisition des terrains TISSERAND, CANTERELLE, DUSSEAUX, MOUSSET, LECLERC, correspondance , extraits de délibérations, enquête de commodo et incommodo, déposition SAVY, devis, 1853-1863 [2] travaux de clôture et établissement d'une grille d'entrée, 1875, 1892 [3] ; établissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain FIALON, protestation de la famille d'ORGEVAL, rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plan, correspondance, 1903-1938 [4] ; travaux d'aménagement, 1921-1935 [5] ; travaux d'entretien, 1900-1938 [6] ; police des cimetières, 1909-1935 [7] ; règlement et tarifs des transports funèbres, 1900-1901 [8].

Date

1838-1938

Cote

2O/1018

Résultat n°14

AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Recensement : extrait du registre d'état civil, transfert de corps, instructions, correspondance, soutien de famille.

Date

1851-1951

Cote

EDEPOT18 1H/2

Résultat n°15

JANVRY. - Cimetière.- Donation d'un terrain, 1840 [1] ; translation, 1886-1889 [2] ; désaffectation du vieux cimetière, 1903 [3] ; tarifs et règlement, 1889 [4] ; concessions, 1889-1937 [5] ; monument aux morts, 1920-1922 [6].

Date

1840-1937

Cote

2O/684

Résultat n°16

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].

Date

1803-1921

Cote

2O/619

Résultat n°17

FORET-LE-ROI (LA). - Cimetière.- Translation, travaux (plan de 1859), 1859-1863 [1] ; ancien cimetière, 1868 [2] ; travaux, 1930-1931 [3] ; tarifs, règlement, 1860, 1865, 1935 [4] ; concessions, 1877-1929 [5].

Date

1859-1935

Cote

2O/587

Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1482-1747

Cote

A/1196

Résultat n°19

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Date

1828-1933

Cote

2O/475

Résultat n°20

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Translation, 1854 [1] ; assainissement, 1857-1863 [2] ; exhumations dans l'ancien cimetière, 1862 [3] ; agrandissement : projet (plan couleur), achat de terrains, devis, 1893-1895 [4] ; assainissement, 1924-1925 [5] ; agrandissement : achat de terrains et aménagement, 1934-1935 [6] ; règlement et tarifs, 1847-1937 [7].

Date

1847-1937

Cote

2O/1197