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2 144 résultats

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  1. Résultat n°1

    N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réalisation de l'assainissement : marché n° 2098. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois l'Epine, réalisation de l'adduction primaire d'eau potable : marché 2092.

    Date

    1970

    Cote

    1523W/407

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème tranche à VIDELLES (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2395

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan n°132 Ass plu 2 : Plan pluviale 2 du réseau d'assainissement à CHAMARANDE (06/01/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/737

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°132 Ass plu 2 : Plan pluviale 2 du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  5. Résultat n°5

    LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).

    Date

    1967-1971

    Cote

    977W/45

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1011W/43

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à CHALO-SAINT-MARS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/714

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin à COURANCES (01/03/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2159W/800

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  9. Résultat n°9

    COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Parc du Lac, quartiers de Saint-Guénault et du Bois de l'Epine, étude pour la réalisation de plans d'eau : étude géologique, étude Sauveterre, plans d'étanchement, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1976). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, EVRY, RIS-ORANGIS. - Quartier sdu Canal et de l'Ecoute-s'il-Pleut, étude d'assainissement et de paysagement du plan d'eau entre l'autoroute A6 et la Seine : études, étude Sauveterre, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1991).

    Date

    1970-1991

    Cote

    1523W/1017

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Parc du Lac, quartiers...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan n°533 ASS M 03 : réseau d'assainissement Rue Jean Moulin à SACLAS (01/06/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2159W/1759

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°533 ASS M 03 : réseau d'assainissement Rue Jean...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plans réalisés par d'autres architectes. - M. Claude BARRE. - VERRIERES-LE-BUISSON. - Château de VERRIERES-LE-BUISSON, propriété de Mme OUDIN : projet de branchement des eaux usées et pluviales, de l'aile droite du château à l'égout rue de Paron. - Plan des canalisations. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,46 x 1,11, [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    14FI/406

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • Plans réalisés par d'autres architectes. - M. Claude...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1484W/14

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales : avant-projet, plan d'aménagement de la commune et schéma de principe ; travaux. Redevance d'assainissement.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1502W/1074

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    VIRY-CHATILLON. - Affaires générales. Travaux divers d'intérêt local, centre Saint-Exupéry : programme 1976. Fonds spécial d'investissement routier, tranche urbaine : programme (1976 à 1977). Assainissement, programme départemental (1969-1970). YERRES. - Affaires générales. Service incendie. Assainissement, programme départemental (1969 à 1970,1972).

    Date

    1969-1977

    Cote

    1114W/10

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • VIRY-CHATILLON. - Affaires générales. Travaux divers...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

    Date

    1963-1970

    Cote

    1502W/1109

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    944W/104

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1107W/64

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1919W/41

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Programme assainissement villes nouvelles : correspondance, bilan prévisionnel, convention de transfert, actualisation du programme, situation des engagements financiers, compte-rendu de réunion, état des autorisations de programmes, plans, programme partiel à financer, dates prévisionnelle d'ouverture de chantiers (1968 - 1970). Programme voirie rapide VIème plan : correspondance, études de programmation, prévisions, réalisations, plans, coûts (1968 - 1970). Assainissement primaire : financement, correspondance, tableaux financiers, plans, projet de programme (1968 - 1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1776W/242

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Programme assainissement villes nouvelles : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Collecteur d'eaux usées entre les chemins départmentaux CD 186 et CD 25, doublement : marché Devin Lemarchand Etudes et Réalisations Foncières (ERF).

    Date

    1979

    Cote

    1205W/94

    • Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.

    • EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Collecteur...

    Producteur :

    SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur), SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

  21. Résultat n°21
    CORBEIL-ESSONNES. - Colloque : Des rivières, des hommes, une longue histoire, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, 4 novembre-5 novembre 2005.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Colloque : Des rivières, des hommes, une longue histoire, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, 4 novembre-5 novembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    18FI/3893

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Colloque : Des rivières, des hommes,...
  22. Résultat n°22

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1919W/29

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

    Date

    1898-1904

    Cote

    5S/129

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    EVRY. - Echangeur S11 / route nationale RN 7, réalisation de la bretelle jusqu'au rond-point de l'Europe : marché 87-05 avec Parachini ; route nationale RN 7, travaux d'assainissement au niveau de la déviation : marché 76-60 avec Bourdin et Chausse. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, LISSES. - Voies S2 et S13, travaux entre la route nationale RN 446, le chemin départemental CD 153 et l'autoroute A 6 : marché 76-61 avec Parachini et Reveto.

    Date

    1987

    Cote

    1523W/1473

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Echangeur S11 / route nationale RN 7, réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°568 ASS G : Planche G 1000e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (28/11/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2041

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS G : Planche G 1000e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    COURANCES (1966), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1964), CROSNE (1962-1966), DRAVEIL (1960-167). - Assainissement, programmes subventionnés : dossiers de financement. DOURDAN. - Eclairage des grands axes routiers. Parking, programme subventionné : dossier de financement (1966-1967).

    Date

    1960-1967

    Cote

    1119W/53

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • COURANCES (1966), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1964),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975) et la 2ème station d'épuration (1973).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1045W/8

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  29. Résultat n°29

    RIS-ORANGIS. - Zone d'aménagement concerté de l'Orme Pomponne - travaux d'infrastructure : plans d'assainissement, des réseaux, de profil en long, de la voirie, août 1998. Ech. 1/50. 1/200. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 47 x 247 cm, 82 x 108 cm, 47 x 131 cm, 59 x 165 cm, 64 x 124 cm, 84 x 138 cm, 54 x 85 cm, 48 x 190 cm. [14 plans].

    Date

    1998

    Cote

    781W/399

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • RIS-ORANGIS. - Zone d'aménagement concerté de l'Orme...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°293 ASS P 02 : réseau d'assainissement Le Groupe du Parc à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (03/02/1982).

    Date

    1982

    Cote

    2159W/1079

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°293 ASS P 02 : réseau d'assainissement Le Groupe...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Rectification de la chaussée près du square de l'église à SOISY-SUR-SEINE (1887-1889) ; travaux et entretiens de voirie (1889-1931) ; demandes de secours pour un cantonnier (1889-1891) ; classement du pont d'EVRY-PETIT-BOURG et de ses voies d'accès comme annexe au chemin de grande communication n° 93 (1893-1901) ; assainissement, suppression d'un puisard à SOISY-SUR-SEINE (1898-1900) ; rectification du tracé du chemin de grande communication n° 93 à l'entrée de CORBEIL (1900-1902) ; alignements et permissions de voirie (1902-1940) ; rectification du chemin de grande communication n° 93 sur le territoire d'ETIOLLES (1902-1903) ; réclamation de M. Proust concernant l'écoulement des eaux provenant du chemin de grande communication n°93 (1905-1906).

    Date

    1887-1940

    Cote

    2S/80

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Rectification de la chaussée près du square de l'église...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    MILLY-LA-FORET.- Assainissement, pose de bordures et réfection de chaussée de la rue de la Chapelle-Saint-Jacques : plan, marché public (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1781W/32

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Assainissement, pose de bordures et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV à CHEPTAINVILLE (01/12/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/792

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contrôle de légalité. - Agence financière de basssin. Redevance pollution, refus et réclamations.

    Date

    1954-1975

    Cote

    1076W/32

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Agence financière de basssin....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement.

    Date

    1968

    Cote

    1119W/32

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°552 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1976

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°552 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°599 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à SOISY-SUR-ECOLE (08/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/2182

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°599 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°457 ASS V 01 : réseau d'assainissement Résidence Victor Hugo à LA NORVILLE (14/09/1987).

    Date

    1987

    Cote

    2159W/1638

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°457 ASS V 01 : réseau d'assainissement Résidence...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/123

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°180 ASS A 01 : réseau d'assainissement Rue de L'Abreuvoir à COURANCES (01/06/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2159W/799

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°180 ASS A 01 : réseau d'assainissement Rue de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)