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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEPOT53 2I/4

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité,...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers, recensements annuels : circulaires du préfet, états numériques, correspondance (1970 - 1978) ; contrôle médical : deux convocations (1978 - 1979).

    Date

    1970-1979

    Cote

    EDEPOT80 2I/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).

    Date

    1893-1957

    Cote

    EDEPOT19 2I/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  4. Résultat n°4

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers, séjour dans la commune : registre des demandes et délivrances de cartes d'identité (1931 - 1938) ; documentation : Carte d'identité des étrangers [auteur : cabinet du préfet de Seine-et-Oise, édité en 1933], Guide pratique à l'usage des travailleurs étrangers en France et de leur famille [ouvrage rédigé en français et en italien, édité en 1952], Les étrangers, conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France [auteur : bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, éditions de 1949 et 1954].

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEPOT80 2I/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : demandes de cartes d'identité, enregistrement des dossiers (1934-1965). Avis de délivrance des cartes de séjour aux noms d'Oram Mazelia et de Nada de Caraman née Macklin (1952-1959).

    Date

    1934-1965

    Cote

    EDEPOT48 2I/3

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : demandes de cartes...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice : carte d'identité, carnet de récépissés de demande (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT3 2I/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice :...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  7. Résultat n°7

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité, circulaires (1932-1933) ; cartes de séjour, mariages : circulaires (1952-1953) ; expulsions : circulaire (1932).

    Date

    1932-1953

    Cote

    EDEPOT11 2I/2

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers, demandes initiales ou renouvellement de cartes de séjour ou de travail : dossiers et formulaires de demande (1974 - 1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    EDEPOT80 2I/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)