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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).

Date

1938-1965

Cote

EDEPOT53 2I/4

Résultat n°2

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers, recensements annuels : circulaires du préfet, états numériques, correspondance (1970 - 1978) ; contrôle médical : deux convocations (1978 - 1979).

Date

1970-1979

Cote

EDEPOT80 2I/7

Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).

Date

1893-1957

Cote

EDEPOT19 2I/4

Résultat n°4

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers, séjour dans la commune : registre des demandes et délivrances de cartes d'identité (1931 - 1938) ; documentation : Carte d'identité des étrangers [auteur : cabinet du préfet de Seine-et-Oise, édité en 1933], Guide pratique à l'usage des travailleurs étrangers en France et de leur famille [ouvrage rédigé en français et en italien, édité en 1952], Les étrangers, conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France [auteur : bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, éditions de 1949 et 1954].

Date

1931-1954

Cote

EDEPOT80 2I/8

Résultat n°5

COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : demandes de cartes d'identité, enregistrement des dossiers (1934-1965). Avis de délivrance des cartes de séjour aux noms d'Oram Mazelia et de Nada de Caraman née Macklin (1952-1959).

Date

1934-1965

Cote

EDEPOT48 2I/3

Résultat n°6

BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice : carte d'identité, carnet de récépissés de demande (s.d).

Date

s.d

Cote

EDEPOT3 2I/1

Résultat n°7

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité, circulaires (1932-1933) ; cartes de séjour, mariages : circulaires (1952-1953) ; expulsions : circulaire (1932).

Date

1932-1953

Cote

EDEPOT11 2I/2

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers, demandes initiales ou renouvellement de cartes de séjour ou de travail : dossiers et formulaires de demande (1974 - 1977).

Date

1974-1977

Cote

EDEPOT80 2I/6