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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ROUS - SAT.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/13

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • ROUS - SAT.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  2. Résultat n°2

    François PONCETTON. - Armée : laissez-passer.

    Date

    1942

    Cote

    16J/211

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Armée : laissez-passer.

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  3. Résultat n°3

    VAN - WIN.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/15

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • VAN - WIN.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  4. Résultat n°4

    LAG - MET.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/9

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • LAG - MET.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  5. Résultat n°5

    DES - GAI.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/5

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • DES - GAI.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre au préfet à propos de fusils destinés à l'armement du bataillon de Savigny (1833), un laissez passer à VAGNEIGUE et CHARPENTIER (1871), imprimés vierges de la garde nationale.

    Date

    1833-1871

    Cote

    79J63/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    CALL - COUG.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/3

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • CALL - COUG.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  8. Résultat n°8

    GRIGNY, justice.- Acte de nomination d'un procureur pour les enfants de feu Louis d'AUMALE (1582), laisser- passer à TERCIER [an 2].

    Date

    1582-1795

    Cote

    79J29/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • GRIGNY
    • GRIGNY, justice.- Acte de nomination d'un procureur...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES (EPEVRY), demandes de remboursement au syndicat des transports parisiens (STP) des versements de la taxe sur les transports : documents comptables, correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1996) ; remboursement des titres de transport au personnel : documents comptables (1991-1996).

    Date

    1975-1996

    Cote

    1523W/1845

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES (EPEVRY), demandes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voyages sans passeport intérieur.

    Date

    1800-1812

    Cote

    3U/1607

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    COUR - DEN.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/4

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • COUR - DEN.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Cahier de suivi.

    Date

    1971-2017

    Cote

    3429W/17

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Titres de circulation.
    • Cahier de suivi.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX, affaires militaires. - Un laissez-passer français-allemand pour TRIPET (1871).

    Date

    1871

    Cote

    79J62/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAULX-LES-CHARTREUX
    • SAULX-LES-CHARTREUX, affaires militaires. - Un laissez-passer...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAU - VAN.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/14

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • SAU - VAN.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  15. Résultat n°15

    PAU - REC.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/11

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • PAU - REC.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Prorogations des titres : cahier de suivi.

    Date

    2010-2016

    Cote

    3429W/18

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Titres de circulation.
    • Prorogations des titres : cahier de suivi.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  17. Résultat n°17

    MIC - ORT.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/10

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • MIC - ORT.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  18. Résultat n°18

    ATHIS_MONS, affaires militaires. - Extrait des registres matricules du 73e régiment d'infanterie (1833), laissez passer pour BIDARD, DELANOUE, RIBAULT, ROBUT, POTIER (1871), coupures de journaux évoquant les manoeuvres au sud de Paris sur le plateau du Longboyau, sous la direction du général SAUSSIER, gouverneur militaire de Paris (1893).

    Date

    1833-1893

    Cote

    79J2/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ATHIS-MONS
    • ATHIS_MONS, affaires militaires. - Extrait des registres...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : registre de délivrance des passeports (7 p.), 1807-1831. Laissez-passer, sauf-conduits, 1807-1940.

    Date

    1807-1940

    Cote

    EDEPOT22 2I/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  20. Résultat n°20

    HORN - LAD.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/7

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • HORN - LAD.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)