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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ROUS - SAT.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/13

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • ROUS - SAT.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  2. Résultat n°2

    François PONCETTON. - Armée : laissez-passer.

    Date

    1942

    Cote

    16J/211

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Armée : laissez-passer.

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  3. Résultat n°3

    VAN - WIN.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/15

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • VAN - WIN.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  4. Résultat n°4

    LAG - MET.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/9

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • LAG - MET.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  5. Résultat n°5

    DES - GAI.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/5

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • DES - GAI.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre au préfet à propos de fusils destinés à l'armement du bataillon de Savigny (1833), un laissez passer à VAGNEIGUE et CHARPENTIER (1871), imprimés vierges de la garde nationale.

    Date

    1833-1871

    Cote

    79J63/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    CALL - COUG.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/3

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • CALL - COUG.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  8. Résultat n°8

    GRIGNY, justice.- Acte de nomination d'un procureur pour les enfants de feu Louis d'AUMALE (1582), laisser- passer à TERCIER [an 2].

    Date

    1582-1795

    Cote

    79J29/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • GRIGNY
    • GRIGNY, justice.- Acte de nomination d'un procureur...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES (EPEVRY), demandes de remboursement au syndicat des transports parisiens (STP) des versements de la taxe sur les transports : documents comptables, correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1996) ; remboursement des titres de transport au personnel : documents comptables (1991-1996).

    Date

    1975-1996

    Cote

    1523W/1845

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES (EPEVRY), demandes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voyages sans passeport intérieur.

    Date

    1800-1812

    Cote

    3U/1607

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    COUR - DEN.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/4

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • COUR - DEN.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Cahier de suivi.

    Date

    1971-2017

    Cote

    3429W/17

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Titres de circulation.
    • Cahier de suivi.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX, affaires militaires. - Un laissez-passer français-allemand pour TRIPET (1871).

    Date

    1871

    Cote

    79J62/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAULX-LES-CHARTREUX
    • SAULX-LES-CHARTREUX, affaires militaires. - Un laissez-passer...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAU - VAN.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/14

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • SAU - VAN.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  15. Résultat n°15

    PAU - REC.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/11

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • PAU - REC.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Prorogations des titres : cahier de suivi.

    Date

    2010-2016

    Cote

    3429W/18

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Titres de circulation.
    • Prorogations des titres : cahier de suivi.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  17. Résultat n°17

    MIC - ORT.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/10

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • MIC - ORT.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  18. Résultat n°18

    ATHIS_MONS, affaires militaires. - Extrait des registres matricules du 73e régiment d'infanterie (1833), laissez passer pour BIDARD, DELANOUE, RIBAULT, ROBUT, POTIER (1871), coupures de journaux évoquant les manoeuvres au sud de Paris sur le plateau du Longboyau, sous la direction du général SAUSSIER, gouverneur militaire de Paris (1893).

    Date

    1833-1893

    Cote

    79J2/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ATHIS-MONS
    • ATHIS_MONS, affaires militaires. - Extrait des registres...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : registre de délivrance des passeports (7 p.), 1807-1831. Laissez-passer, sauf-conduits, 1807-1940.

    Date

    1807-1940

    Cote

    EDEPOT22 2I/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  20. Résultat n°20

    HORN - LAD.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/7

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • HORN - LAD.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  21. Résultat n°21

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), cotisations au groupement des Assedic de la région parisienne (GARP-ASSEDIC) : bordereaux (1985-1996) ; remboursement des titres de transport au personnel : documents comptables (1982-1990).

    Date

    1982-1996

    Cote

    1523W/1844

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Les Essards : Charles Chaperon, manoeuvre natif du Mans, sans passeport intérieur.

    Date

    1791

    Cote

    L/414

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Etablissement d'une gare de marchandises à Massy : expropriations (1885-1889) ; demande en paiement d'indemnité pour préjudice causé à une propriété privée à Palaiseau par les agents du service des études du chemin de fer (1883-1884), à Bures-sur-Yvette (1884-1885) ; bornage du chemin d'accès de Palaiseau à la gare (1885) , travaux, plaintes des communes, des habitants relatives aux dégradations des chemins (1883-1884) ; section de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, cessions de terrains, biens meubles et immeubles par l'Etat, remise des terrains à l'administration des domaines, vente aux enchères publiques concernant les communes de Massy, Villeneuve-Saint-Georges, Paray-Vieille-Poste et Wissous : enquêtes et plans parcellaires (1886-1887) ; ouverture d'un chemin rural dénommé 'chemin des Avernaises' à Paray (1887-1888) ; établissement d'une halte à Igny (1893-1894) ; acquisition de terrains par l'Etat à Chilly-Mazarin (1897) ; règlementation des passages à niveau (1897) ; voeux des communes relatifs aux horaires des trains (1896-1897), à la délivrance de billets aller-retour (1895)

    Date

    1885-1897

    Cote

    5S/94

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    RIS-ORANGIS, affaires militaires. - Demande d'une place dans la gendarmerie nationale (1791), loi du 16 août 1792 décrétant que BURSBROBST n'est pas compris au nombre des suisses détenus ou qui doivent l'être, une lettre de CLERMONT de Ris [an 8], une lettre d'un père à propos du conseil de révision de son fils (1829), un laissez passer pour Pierre ROBIN (1871).

    Date

    1791-1871

    Cote

    79J54/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, affaires militaires. - Demande d'une place...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  25. Résultat n°25

    ADE - BED.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/1

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • ADE - BED.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  26. Résultat n°26

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : extraits du registre d'immatriculation (1924 - 1931), contrats d'embauchage ou de travail (1935 - 1936), formulaires de demande de carte de séjour (1954), questionnaires de recensement (1945) ; demande de renouvellement de carte d'identité de travailleur étranger de M. Piotr Back, ressortissant polonais : un dossier (1935).

    Date

    1924-1954

    Cote

    EDEPOT80 2I/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    LAF - LAG.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/8

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • LAF - LAG.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  28. Résultat n°28

    REI - ROUL.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/12

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • REI - ROUL.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre

    Date

    1899-1949

    Cote

    98J/280

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre 39-45
    • Région de DOURDAN dans la guerre
    • DOURDAN
    • Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  30. Résultat n°30

    BEE - BUR.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/2

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • BEE - BUR.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Cahier de suivi.

    Date

    1971-1989

    Cote

    3429W/16

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Titres de circulation.
    • Cahier de suivi.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  32. Résultat n°32

    GAR - HORN.

    Date

    1971-2016

    Cote

    3429W/6

    • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

    • Livrets de circulation.
    • GAR - HORN.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), Secrétariat général commun départemental (SGCD) (service versant)

  33. Résultat n°33

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Horaires, demandes de réduction des tarifs pratiqués et création d'abonnements, ouverture et fermeture des gares de marchandises (1923-1928), installation de nouveaux gabarits de chargement (1926), admission des wagons des grands réseaux, aménagements à réaliser, acquisition de terrains à l'amiable : dossier d'adjudication du 12/08/1931, délibérations, rapports, correspondance et affiches (1930-1938), aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, acquisitions de terrains, horaires des trains, personnel, demande de réintégration de M. Michaut, cession de matériel roulant, tarif de transbordement des marchandises (1934-1944), cartes de circulation attribuées chaque année au Ministère des travaux publics et à la Préfecture pour les hauts fonctionnaires (1928-1945)

    Date

    1923-1945

    Cote

    5S/106

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)