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33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ROUS - SAT.
Cote
3429W/13
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • ROUS - SAT.
Résultat n°2

François PONCETTON. - Armée : laissez-passer.

Cote
16J/211
 Date
1942
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de circulation

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Armée : laissez-passer.
Résultat n°3

VAN - WIN.
Cote
3429W/15
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • VAN - WIN.
Résultat n°4

LAG - MET.
Cote
3429W/9
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • LAG - MET.
Résultat n°5

DES - GAI.
Cote
3429W/5
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • DES - GAI.
Résultat n°6

SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre au préfet à propos de fusils destinés à l'armement du bataillon de Savigny (1833), un laissez passer à VAGNEIGUE et CHARPENTIER (1871), imprimés vierges de la garde nationale.

Cote
79J63/3
 Date
1833-1871
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de circulation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAVIGNY-SUR-ORGE
  • SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre...
Résultat n°7

CALL - COUG.
Cote
3429W/3
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • CALL - COUG.
Résultat n°8

GRIGNY, justice.- Acte de nomination d'un procureur pour les enfants de feu Louis d'AUMALE (1582), laisser- passer à TERCIER [an 2].

Cote
79J29/3
 Date
1582-1795
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
titre de circulation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • GRIGNY
  • GRIGNY, justice.- Acte de nomination d'un procureur...
Résultat n°9

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES (EPEVRY), demandes de remboursement au syndicat des transports parisiens (STP) des versements de la taxe sur les transports : documents comptables, correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1996) ; remboursement des titres de transport au personnel : documents comptables (1991-1996).

Cote
1523W/1845
 Date
1975-1996
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
titre de circulation, pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES (EPEVRY), demandes...
Résultat n°10

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voyages sans passeport intérieur.

Cote
3U/1607
 Date
1800-1812
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°11

COUR - DEN.
Cote
3429W/4
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • COUR - DEN.
Résultat n°12

Cahier de suivi.
Cote
3429W/17
 Date
1971-2017
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Titres de circulation.
  • Cahier de suivi.
Résultat n°13

SAULX-LES-CHARTREUX, affaires militaires. - Un laissez-passer français-allemand pour TRIPET (1871).

Cote
79J62/3
 Date
1871
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
titre de circulation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAULX-LES-CHARTREUX
  • SAULX-LES-CHARTREUX, affaires militaires. - Un laissez-passer...
Résultat n°14

SAU - VAN.
Cote
3429W/14
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • SAU - VAN.
Résultat n°15

PAU - REC.
Cote
3429W/11
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • PAU - REC.
Résultat n°16

Prorogations des titres : cahier de suivi.
Cote
3429W/18
 Date
2010-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Titres de circulation.
  • Prorogations des titres : cahier de suivi.
Résultat n°17

MIC - ORT.
Cote
3429W/10
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • MIC - ORT.
Résultat n°18

ATHIS_MONS, affaires militaires. - Extrait des registres matricules du 73e régiment d'infanterie (1833), laissez passer pour BIDARD, DELANOUE, RIBAULT, ROBUT, POTIER (1871), coupures de journaux évoquant les manoeuvres au sud de Paris sur le plateau du Longboyau, sous la direction du général SAUSSIER, gouverneur militaire de Paris (1893).

Cote
79J2/3
 Date
1833-1893
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
registre matricule, titre de circulation, coupure de presse

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ATHIS-MONS
  • ATHIS_MONS, affaires militaires. - Extrait des registres...
Résultat n°19

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : registre de délivrance des passeports (7 p.), 1807-1831. Laissez-passer, sauf-conduits, 1807-1940.

Cote
EDEPOT22 2I/1
 Date
1807-1940
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
registre, passeport, titre de circulation

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°20

HORN - LAD.
Cote
3429W/7
 Date
1971-2016
 Lieu - Type de document
passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3429W Gens du voyage (1971-2017).

  • Livrets de circulation.
  • HORN - LAD.