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33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ROUS - SAT.

Date

1971-2016

Cote

3429W/13

Résultat n°2

François PONCETTON. - Armée : laissez-passer.

Date

1942

Cote

16J/211

Résultat n°3

VAN - WIN.

Date

1971-2016

Cote

3429W/15

Résultat n°4

LAG - MET.

Date

1971-2016

Cote

3429W/9

Résultat n°5

DES - GAI.

Date

1971-2016

Cote

3429W/5

Résultat n°6

SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre au préfet à propos de fusils destinés à l'armement du bataillon de Savigny (1833), un laissez passer à VAGNEIGUE et CHARPENTIER (1871), imprimés vierges de la garde nationale.

Date

1833-1871

Cote

79J63/3

Résultat n°7

CALL - COUG.

Date

1971-2016

Cote

3429W/3

Résultat n°8

GRIGNY, justice.- Acte de nomination d'un procureur pour les enfants de feu Louis d'AUMALE (1582), laisser- passer à TERCIER [an 2].

Date

1582-1795

Cote

79J29/3

Résultat n°9

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES (EPEVRY), demandes de remboursement au syndicat des transports parisiens (STP) des versements de la taxe sur les transports : documents comptables, correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1996) ; remboursement des titres de transport au personnel : documents comptables (1991-1996).

Date

1975-1996

Cote

1523W/1845

Résultat n°10

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voyages sans passeport intérieur.

Date

1800-1812

Cote

3U/1607

Résultat n°11

COUR - DEN.

Date

1971-2016

Cote

3429W/4

Résultat n°12

Cahier de suivi.

Date

1971-2017

Cote

3429W/17

Résultat n°13

SAULX-LES-CHARTREUX, affaires militaires. - Un laissez-passer français-allemand pour TRIPET (1871).

Date

1871

Cote

79J62/3

Résultat n°14

SAU - VAN.

Date

1971-2016

Cote

3429W/14

Résultat n°15

PAU - REC.

Date

1971-2016

Cote

3429W/11

Résultat n°16

Prorogations des titres : cahier de suivi.

Date

2010-2016

Cote

3429W/18

Résultat n°17

MIC - ORT.

Date

1971-2016

Cote

3429W/10

Résultat n°18

ATHIS_MONS, affaires militaires. - Extrait des registres matricules du 73e régiment d'infanterie (1833), laissez passer pour BIDARD, DELANOUE, RIBAULT, ROBUT, POTIER (1871), coupures de journaux évoquant les manoeuvres au sud de Paris sur le plateau du Longboyau, sous la direction du général SAUSSIER, gouverneur militaire de Paris (1893).

Date

1833-1893

Cote

79J2/3

Résultat n°19

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : registre de délivrance des passeports (7 p.), 1807-1831. Laissez-passer, sauf-conduits, 1807-1940.

Date

1807-1940

Cote

EDEPOT22 2I/1

Résultat n°20

HORN - LAD.

Date

1971-2016

Cote

3429W/7