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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

Cote
EDEPOT75 1G/18
 Date
1962-1971
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...
Résultat n°2

Tourisme
Cote
JAL7/526/4119/1
 Date
jeudi 22 février 2024
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • N° 4108-4133 (décembre 2023-mai 2024)
  • N° 4119 (22 février 2024)
  • Tourisme
Résultat n°3

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

Cote
2O/1795
 Date
1817-1938
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...
Résultat n°4

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1931 - 1946).

Cote
EDEPOT75 1G/16
 Date
1931-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...
Résultat n°5

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1972 - 1981).

Cote
EDEPOT75 1G/19
 Date
1972-1981
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...
Résultat n°6

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1947 - 1961).

Cote
EDEPOT75 1G/17
 Date
1947-1961
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...
Résultat n°7

Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement des bateaux, fixation de la taxe, demandes de dégrèvement, demande de stationnement pour un bateau-magasin destiné à l'entretien et aux réparations des bateaux par Pellé (1884-1941). Corbeil : stationnement sur les ports et sur les dépendances domaine public ; demande d'autorisation de stationnement permanent par la Compagnie de touage de la Seine, plans ; autorisation pour le bateau missionnaire la ""Bonne Nouvelle"" ; recouvrement des frais occasionnés par le gardiennage de la drague ""Espérance"" ; tarif de la baignade municipale (1885-1944). Draveil : droits de stationnement, réclamations Langlois et Ducheron. Essonnes : droits de stationnement, plans (1890-1898). Etiolles : institution d'un droit de stationnement sur les tentes et automobiles séjournant sur le port communal, tarif des droits (1889-1892). Evry-Petit-Bourg : modification du mode de perception des droits du port de la Briqueterie, relèvement des taxes, taxes perçues sur les campeurs (1885-1945). Juvisy : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs, relèvement des taxes d'amarrage (1890-1922). Morsang-sur-Seine : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1884-1889). Ris-Orangis : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1866-1888).

Cote
3S/30
 Date
1884-1945
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan, tarif

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement...