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Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT19 4H/35

Résultat n°2

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, circulaires, un télégramme, (1958, 1962, 1967).

Date

1958-1967

Cote

EDEPOT25 1K/3

Résultat n°3

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Date

1965

Cote

EDEPOT76 1K/4

Résultat n°4

Télégramme

Date

1968-1969

Cote

938W/31

Résultat n°5

Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Officier de la Légion d'honneur 1987 : correspondance, article de presse, cartes, télégrammes et lettres de félicitations (1987).

Date

1987

Cote

124J/9

Résultat n°6

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

Date

1827-1948

Cote

EDEPOT19 2D/3

Résultat n°7

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Ordre de mobilisation.

Date

1887

Cote

EDEPOT22 1H/4

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales, élections des conseillers au conseil général ou au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1852 - 1973).

Date

1852-1973

Cote

EDEPOT80 1K/15

Résultat n°9

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.

Date

1882-1928

Cote

3J/86

Résultat n°10

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes de secours et d'allocations, souscriptions, permissions agricoles, sauf-conduits, circulaires, notes, correspondance, télégrammes (14 pièces), 4 caricatures à l'encre sur papier libre 'Souvenirs de la guerre 1914-1915' (19 télégrammes).

Date

1917-1921

Cote

EDEPOT19 4H/10

Résultat n°11

BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, ordre de mobilisation générale ; mesures de défense passive : télégrammes (1939).

Date

1939

Cote

EDEPOT79 4H/2

Résultat n°12

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Télégrammes officiels, correspondance entre la préfecture et la commune (1929 - 1963).

Date

1929-1963

Cote

EDEPOT73 1K/21

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

Date

1889-1962

Cote

EDEPOT19 1H/5

Résultat n°14

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, 3 télégrammes.

Date

1950-1951

Cote

EDEPOT19 2D/9

Résultat n°15

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, ravitaillement et réquisitions dans l'immédiat après-guerre [guerre de 1939-1945] : instructions du préfet et du sous-préfet, du directeur du ravitaillement, tableaux, listes nominatives, déclaration, télégrammes, fiche de contrôle, bons de consommation, correspondance (1944 - 1952).

Date

1944-1952

Cote

EDEPOT80 6F/3

Résultat n°16

Télégramme des renseignements généraux.

Date

1969-1970

Cote

938W/78

Résultat n°17

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

Date

1916-1918

Cote

EDEPOT22 4H/4

Résultat n°18

Télégramme

Date

1968

Cote

938W/30

Résultat n°19

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1923, 1928, 1932, 1936, 1951, 1955 et 1956 : instructions et circulaires, télégrammes officiels, correspondance.

Date

1923-1956

Cote

EDEPOT80 1K/11

Résultat n°20

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Foires et marchés : jours, an Xl (1802-1803)-an XlV (1805) [1] ; réparation de la halle, 1820 [2] ; droits de place et droits de pesage : correspondance, extraits de délibérations, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, tarifs, affiches, télégrammes, 1803-1932 [3] ; règlement de police du marché, 1847, 1900 [4].

Date

1802-1932

Cote

2O/724