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  1. Résultat n°1

    Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Date

    1944

    Cote

    3Q7/161

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOR - CHED.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/53

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • BOR - CHED.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  3. Résultat n°3
    1919 - 1932.

    208 medias

    1919 - 1932.

    Date

    1919-1932

    Cote

    3Q7/194

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Tables de succession.
    • 1919 - 1932.

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  4. Résultat n°4

    Volume 81 (8 mai - 25 septembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    3Q7/112

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 81 (8 mai - 25 septembre 1900).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° (21) - Déclaration de succession de Charles-Ferdinand DREYFUS, agriculteur demeurant à Soucy, commune de FONTENAY-LES-BRIIS, divorcé de Germaine-Edwige-Anna BEHRENDT, lui décédé à AUSCHWITZ (Pologne) le 28 septembre 1942, dont le frère Jacques-Isidore-Ferdinand DREYFUS, directeur général de la Caisse de Garantie des Assurances Sociales, demeurant à PARIS, est décédé mort pour la France audit AUSCHWITZ le 5 août 1943 (17 mars 1949).

    Date

    1949

    Cote

    3Q7/167

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 139 (12 janvier - 30 décembre 1949).
    • N° (21) - Déclaration de succession de Charles-Ferdinand...

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAR -T.

    Date

    2003

    Cote

    3309W/79

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2003.
    • SAR -T.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 106 (3 janvier - 6 septembre 1921).

    Date

    1921

    Cote

    3Q7/136

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 106 (3 janvier - 6 septembre 1921).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  8. Résultat n°8

    GH - HE.

    Date

    2001

    Cote

    3309W/45

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2001.
    • GH - HE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 31 - Renonciation à succession faite par Pierre Bourgeois, tuilier demeurant au Saussay, paroisse de Ballancourt-sur-Essonne et Marie-Catherine Baschelet sa femme, héritière de défunte Anne-Elizabeth Monduit sa cousine germaine maternelle, femme du sieur Simon, domestique à Paris (27 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 31 - Renonciation à succession faite par Pierre...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 4 - Abandon d'héritage et partage successoral fait par Jeanne Lefèvre demeurant à Brétigny-sur-Orge, paroisse Saint-Philibert, veuve de Nicolas Martin, vigneron, au profit de leurs fils Nicolas et Jean Martin, tous deux vignerons demeurant audit Brétigny, paroisses Saint-Philibert et Saint-Pierre, à savoir : des meubles et un demi arpent de terre labourable audit Brétigny, chantier des Glaises (23 avril 1782).

    Date

    1782

    Cote

    E/6025

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
    • N° 4 - Abandon d'héritage et partage successoral fait...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    A - BIA.

    Date

    2000

    Cote

    3309W/28

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2000.
    • A - BIA.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  12. Résultat n°12

    PEI - RE.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/61

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • PEI - RE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 26 - Transaction contenant cession de meubles moyennant 18.480 livres fait entre Pierre-Alexis Métivet, laboureur demeurant en la ferme de Presle, paroisse de Cerny et laboureur de la ferme du Prieuré de La Ferté-Alais, Pierre-Valentin Métivet, laboureur-fermier demeurant à Bonvilliers, paroisse de Saint-Germain-les-Etampes [Morigny-Champigny], Louis Métivet, meunier au moulin de La Commanderie du Saussay, paroisse de Ballancourt-sur-Essonne, Antoine Auger, laboureur demeurant à Jeure, paroisse dudit Saint-Germain-les-Etampes, veuf de Marie-Geneviève Métivet, Jean-Pierre, Julienne et Marie-Jeanne Métivet et Mathieu Métivet demeurant à Tire-Peine, paroisse de Champigny-les-Etampes [Morigny-Champigny], tous héritiers de defunts Pierre-Antoine Métivet et Geneviève Ruelle, laboureur demeurant en ladite ferme de Tire-Peine (20 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 26 - Transaction contenant cession de meubles moyennant...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 239 - Partage successoral entre Denis Brunet, vigneron, Anne-Charlotte Chantecler sa femme, Vincent Chantecler, laboureur et Marie-Anne Boussard sa femme, tous deux frère et sœur demeurant à Vert-le-Grand et héritiers de défunts Jean Chantecler et Anne Boulouve, leurs père et mère, à savoir : une maison, dépendances et jardin comprenant une fontaine et un lavoir audit vert-le-Grand, tenant à un ruisseau et au chemin et pont d'Etarville, avec 2,5 arpents 64,5 quartiers de terre, vigne et pré audit Vert-le-Grand, chantiers du Poirié Rond, des Rochettes, du Fossé de Chastre, du Chemin de Brazeux, de La Croix Buissée, de La Sale, du Clos Saint-Germain, du Cu de Bateau, de La Fosse Armée et des Grillons (6 novembre 1752).

    Date

    1752

    Cote

    2E45/10

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
    • N° 239 - Partage successoral entre Denis Brunet, vigneron,...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 23 (14 juin 1810 - 31 décembre 1815).

    Date

    1810-1815

    Cote

    3Q7/91

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 23 (14 juin 1810 - 31 décembre 1815).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 1 - 80 (9 janvier - 4 mars 1997).

    Date

    1997

    Cote

    3309W/1

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1997 (classement par numéro et par date de succession).
    • N° 1 - 80 (9 janvier - 4 mars 1997).

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  17. Résultat n°17

    Volume 130 (2 janvier - 24 décembre 1942).

    Date

    1942

    Cote

    3Q7/158

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 130 (2 janvier - 24 décembre 1942).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 100 (13 juin 1913 - 13 août 1914).

    Date

    1913-1914

    Cote

    3Q7/130

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 100 (13 juin 1913 - 13 août 1914).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 64 - Liquidation et partage successoral entre Georges Alanche, comptable et Lucie-Louise Hanot sa femme, demeurant à Paris, rue Olivier de Serres, Auguste-François Alanche, voyageur de commerce et Marthe Westrelin sa femme, demeurant à Paris, rue Lafayette, Léonce-Marcel Hanot, employé de commerce et Léontine-Rosalie Alanche sa femme, demeurant à Paris, rue de l'Ourcq, Ernest-Célestin Lebrun, maçon et Georgette-Augustine Alanche sa femme, demeurant à Gometz-le-Châtel, tous enfants et héritiers des défunts Marie-Frédéric Alanche et Thérèse Ehrmann, demeurant audit Gometz, comprenant une maison, dépendances et jardin avec citerne à Gometz-le-Châtel, route de Paris à Chartres, avec 6191 m2 de jardin, verger et bois audit lieu, lieu-dit de La Voie Rouge (30 juin 1934).

    Date

    1934

    Cote

    2E80/727

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (juin 1934).
    • N° 64 - Liquidation et partage successoral entre Georges...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  20. Résultat n°20
    1947 - 1959 [Lacune volume 11 (1964 - 1968).

    176 medias

    1947 - 1959 [Lacune volume 11 (1964 - 1968).

    Date

    1947-1959

    Cote

    3Q7/196

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Tables de succession.
    • 1947 - 1959 [Lacune volume 11 (1964 - 1968).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  21. Résultat n°21

    Volume 152 (2 janvier - 26 décembre 1962).

    Date

    1962

    Cote

    3Q7/181

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 152 (2 janvier - 26 décembre 1962).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 5 - Partage successoral entre Michel Paille, marchand-épicier, Nicolas Paille l'Aîné, marchand, Jacques Paille l'Aîné et Jacques Paille le Jeune dit Petit, marchand, tous demeurant à Brétigny-sur-Orge, paroisse Saint-Pierre et héritiers de défunt Jean Paille, marchand demeurant audit Brétigny et de Margueritte-Catherine Doublet, leurs père et mère, à savoir : une maison, four, dépendances, puits, mare et jardin, le tout clos de murs, au hameau de La Brosse, paroisse de Janvry, avec six arpents de terre audit lieu, plus, une maison à Saint-Clair [Gometz-le-Châtel], Grande Rue, servant à faire les petites écoles, avec 57 perches de bois taillis, plus, une maison, dépendances et jardin audit Brétigny, avec un demi arpent de terre audit lieu, chantier du Bois de Vétille, plus, une maison et boutique audit Brétigny, paroisse Saint-Philibert, tenant à l'auditoire par devant la rue descendant de Saint-Pierre au Carrefour de Brétigny, et un quartier de terre à Brétigny, chantier des Glaises, pour un montant total de 8.861 livres (30 avril 1782).

    Date

    1782

    Cote

    E/6025

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
    • N° 5 - Partage successoral entre Michel Paille, marchand-épicier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    F - GE.

    Date

    2001

    Cote

    3309W/44

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2001.
    • F - GE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  24. Résultat n°24

    Volume 146 (9 janvier - 20 décembre 1956).

    Date

    1956

    Cote

    3Q7/174

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 146 (9 janvier - 20 décembre 1956).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  25. Résultat n°25

    Volume 95 (29 juin 1909 - 20 avril 1910).

    Date

    1909-1910

    Cote

    3Q7/125

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 95 (29 juin 1909 - 20 avril 1910).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  26. Résultat n°26
    1852 - 1863.

    147 medias

    1852 - 1863.

    Date

    1852-1863

    Cote

    3Q7/189

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Tables de succession.
    • 1852 - 1863.

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 37 (15 octobre 1849 - 28 novembre 1850).

    Date

    1849-1850

    Cote

    3Q7/104

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 37 (15 octobre 1849 - 28 novembre 1850).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits d'usufruits de Françoise-Marie-Thérèse Labrousse de Lascaux suite au décès, en 1899, d'Aimé-Henry Darblay, industriel demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil, chevalier de la Légion d'honneur (20 février 1909).

    Date

    samedi 20 février 1909

    Cote

    3Q3/693

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
    • N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Volume 131 (2 janvier - 1er juillet 1943).

    Date

    1943

    Cote

    3Q7/159

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 131 (2 janvier - 1er juillet 1943).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  30. Résultat n°30

    N° 45 - Partage successoral anticipé fait par Pasquette Feuillut, demeurant au Saussay, paroisse de Ballancourt-sur-Essonne, veuve de Léger Lecocq, manouvrier, âgée de 69 ans, considérant sa grande vieillesse et ne pouvant plus gagner sa vie, au profit de ses enfants : Jean Lecocq l'Aîné, Louis Lecocq et Jean Lecocq le Jeune, tous vignerons demeurant audit Saussay, comprenant notamment 3 maisons, dépendances, foulerie et jardin sur la rue tendant de la commanderie du Saussay au Temple, avec 1 arpent 8,5 quartiers 246 perches audit Ballancourt et à Baulne et des meubles, linges et vaisselle. En contrepartie, lesdits héritiers devront la loger, l'entretenir, l'habiller, lui livrer 4 setiers de blé-méteil par an, la somme de 6 livres annuelle, la faire inhumer dans le cimetière de Ballancourt et donner des messes pour le salut de son âme (14 janvier 1713).

    Date

    1713

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 45 - Partage successoral anticipé fait par Pasquette...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  31. Résultat n°31

    N° 92 - Partage successoral entre Pierre Brossard, laboureur, Jean Fessard, marchand de vaches et Catherine Brossard sa femme, tous demeurant à Brières-les-Scellés et héritiers de défunt André Brossard leur père, laboureur demeurant audit lieu, à savoir : une maison, dépendances et jardin audit Brières, avec 15 arpents 119,5 quartiers 89 quartes de terres, vignes et prés audit Brières, chantiers de La Guérine, des Hayes, de La Poislée, des Vaugalans, des Hauts du Bois, des Grelets, des Batailles, des Quatre vents, des Gros, des Heurtes Bises, de La Cave, des Bois à la Marquette, de La Butte Cordier, du Larry, des Badicornes, du Machefer, des Gros Fossés, du Guétu, des Grevaux / Grenaux, des Roches, du Mont, du Parc, de La Garenne, de Beauregard, de La Varenne, de La Massue, de Guette Lièvre, du Buisson, de Pinochon, de Vaujuif, des Dix sept Cornes, des Sablons, des Grues Blanches, de La Prairie de Jeurre, de La Fontaine, des Caveaux, des Bonnes, des Blancs Deniers, des Groux, de La Mare, du Tremble, des Guinats, du Petit Vaujuif et de Favereuse (18 septembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    2E66/230

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre...
    • N° 92 - Partage successoral entre Pierre Brossard,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  32. Résultat n°32

    N° 9 - Inventaire après-décès de Margueritte Piffret, demeurant probablement à Boissy-sous-Saint-Yon, fait à la requête de son mari Joachim Pellerin (25 juin 1641).

    Date

    1641

    Cote

    E/4872

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
    • N° 9 - Inventaire après-décès de Margueritte Piffret,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    VOI - Z.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/64

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • VOI - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  34. Résultat n°34

    Volume 129 (2 janvier - 18 décembre 1941).

    Date

    1941

    Cote

    3Q7/157

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 129 (2 janvier - 18 décembre 1941).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  35. Résultat n°35

    Volume 31 (8 mars 1838 - 31 juillet 1840).

    Date

    1838-1840

    Cote

    3Q7/98

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 31 (8 mars 1838 - 31 juillet 1840).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 39 (1er août 1952 - 20 avril 1854).

    Date

    1852-1854

    Cote

    3Q7/106

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 39 (1er août 1952 - 20 avril 1854).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 38 (28 novembre 1850 - 30 juillet 1852).

    Date

    1850-1852

    Cote

    3Q7/105

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 38 (28 novembre 1850 - 30 juillet 1852).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 2 - Ratification faite par Camille-Joséphine BRIGOT, demeurant à PARIS, femme d'Antoine-Ernest PINGAUD, fabriquant de produits chimiques et Claire-Antoinette BRIGOT, demeurant à PARIS, rue des Filles du Calvaire, femme de Charles-Félix BOULLANGER, négociant, toutes deux filles de Clair-Fulgence BRIGOT, négociant demeurant à PARIS, quai Saint-Michel, d'une somme de 13.124,16 francs issue de la succession de Joséphine-Victorine VERNAUX leur mère (14 septembre 1874).

    Date

    1874

    Cote

    4Q1/2118

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1361 (14 septembre - 6 octobre 1874).
    • N° 2 - Ratification faite par Camille-Joséphine BRIGOT,...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    BID - CE.

    Date

    2000

    Cote

    3309W/29

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2000.
    • BID - CE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  40. Résultat n°40

    DEL - E.

    Date

    2001

    Cote

    3309W/43

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2001.
    • DEL - E.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  41. Résultat n°41

    Volume 20 (13 brumaire an XI - 12 septembre 1806).

    Date

    1802-1806

    Cote

    3Q7/88

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 20 (13 brumaire an XI - 12 septembre 1806).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  42. Résultat n°42

    N° 1 - Déclaration de succession de Louise-Marie RIDOU, sans profession demeurant à BURES-SUR-YVETTE, femme de Louis-Martin COUR / TOUR (5 janvier 1949).

    Date

    1949

    Cote

    3Q7/167

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 139 (12 janvier - 30 décembre 1949).
    • N° 1 - Déclaration de succession de Louise-Marie RIDOU,...

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  43. Résultat n°43

    Volume 119 (5 janvier - 24 décembre 1931).

    Date

    1931

    Cote

    3Q7/148

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 119 (5 janvier - 24 décembre 1931).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  44. Résultat n°44

    N° 6 - Partage d'héritage entre Marie Jouy, demeurant dans un faubourg de Corbeil, veuve de [lacune] et Jacques Jouy, son frère, demeurant à Villabé, à savoir : une maison couverte de chaume, étable et jardin, sur laquelle pèse une rente due au sieur Regnault, trésorier de [lacune] (15 janvier 1663) [acte mutilé].

    Date

    1663

    Cote

    E/6900

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant...
    • N° 6 - Partage d'héritage entre Marie Jouy, demeurant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Volume 138 (10 janvier - 26 décembre 1948).

    Date

    1948

    Cote

    3Q7/166

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 138 (10 janvier - 26 décembre 1948).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  46. Résultat n°46

    Volume 79 (19 avril - 2 novembre 1899).

    Date

    1899

    Cote

    3Q7/110

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 79 (19 avril - 2 novembre 1899).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  47. Résultat n°47

    Volume 112 (2 juillet 1925 - 29 avril 1926).

    Date

    1925-1926

    Cote

    3Q7/141

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 112 (2 juillet 1925 - 29 avril 1926).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  48. Résultat n°48

    N° 1 - Partage successoral, incomplet, entre Rolland Prévost et Esmée sa femme, et, Jaques de Virlande et Marguerite sa femme, toutes deux héritières des défunts Pierre de Beyne et Catherine de Sallezard, à savoir : la maison seigneuriale et manoir de Presles [Cerny], porte, cour, fontaine où pend l'image de saint Jehan, grange, étables, le tout clos de murs et fossés derrière, avec au-moins 23 arpents 18,5 quartiers de terres labourables, prés et aulnaies audit Presles et d'Huyson [D'Huison-Longueville], tenant notamment aux rûs de La Fontaine de Presles, du Moulin de Villiers et du Gué de Presles, aux lieux-dits de La Foulerie et de La Croix de Presles et au chemin de Presles à Farcheville [sans date : 2e moitié XVe - 1er tiers XVIe siècle] [Fin d'acte lacunaire].

    Date

    2e moitié du 15e siècle

    Cote

    E/2113

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : fief de Presles [à...
    • N° 1 - Partage successoral, incomplet, entre Rolland...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49
    1933 - 1946.

    227 medias

    1933 - 1946.

    Date

    1933-1946

    Cote

    3Q7/195

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Tables de succession.
    • 1933 - 1946.

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  50. Résultat n°50

    Volume 34 (26 février 1844 - 9 octobre 1845).

    Date

    1844-1845

    Cote

    3Q7/101

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 34 (26 février 1844 - 9 octobre 1845).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  51. Résultat n°51

    Volume 147 (10 janvier - 23 décembre 1957).

    Date

    1957

    Cote

    3Q7/175

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 147 (10 janvier - 23 décembre 1957).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  52. Résultat n°52

    MAS - PEG.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/60

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • MAS - PEG.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  53. Résultat n°53

    GUI - JO.

    Date

    2003

    Cote

    3309W/72

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2003.
    • GUI - JO.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  54. Résultat n°54

    N° 32 - Transaction issue d'une succession faite entre Jehan Tortonin / Tortovin, conseiller du roi, commissaire ordinaire des Guerres, demeurant à Paris, paroisse Saint-Jean-en-Grève, ayant les droits de Vincent Godard et de Marie Vallet sa tante, ces deux derniers héritiers de défunt Louis Vallet et d'Allexandre Ernault, jardinier demeurant aux faubourgs de Corbeil, du côté de la porte de Paris, relative à des jardins d'arbres fruitiers en ladite porte de Paris, tenant à la rivière du moulin à tan et à la rue du Pont Bricot allant de Corbeil aux Bordes, avec passage et murs de séparation et relative à une maison couverte de tuiles appelée la Ville de [lacune], auxdits fauxbourgs de Corbeil, comprenant une montée ronde au milieu et un jardin, tenant à la rue allant de Corbeil à Paris. Nota : une personne signe avec le dessin d'une clef (28 mars 1663) [acte mutilé].

    Date

    1663

    Cote

    E/6900

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant...
    • N° 32 - Transaction issue d'une succession faite entre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Volume 87 (5 avril - 19 octobre 1904).

    Date

    1904

    Cote

    3Q7/118

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 87 (5 avril - 19 octobre 1904).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  56. Résultat n°56

    Volume 154 (2 janvier - 28 décembre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    3Q7/183

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 154 (2 janvier - 28 décembre 1964).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  57. Résultat n°57

    Volume 22 (13 février 1808 - 14 juin 1810).

    Date

    1808-1810

    Cote

    3Q7/90

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 22 (13 février 1808 - 14 juin 1810).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  58. Résultat n°58

    N° 81 - 160 (4 mars - 12 mai 1997).

    Date

    1997

    Cote

    3309W/2

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1997 (classement par numéro et par date de succession).
    • N° 81 - 160 (4 mars - 12 mai 1997).

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  59. Résultat n°59

    GA - DUV.

    Date

    1998

    Cote

    3309W/11

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 1998.
    • GA - DUV.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  60. Résultat n°60

    N° 178 - Abandonnement et partage successoral anticipé fait par Jacques Bouquin, vigneron demeurant à Leudeville, aveugle - ne voyent pas meme a ce conduire et hordétat de pouvoir cultiver ny faire valoir ses biens -, au profit de ses enfants : Etienne Bouquin, vigneron, Michele Bouquin femme de Louis Gohard, laboureur, tous demeurant audit Leudeville et Margueritte Bouquin femme de Louis Loizeau, vigneron demeurant à Marolles-en-Hurepoix, moyennant la somme de 100 livres de pension annuelle (20 décembre 1750).

    Date

    1750

    Cote

    2E45/10

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
    • N° 178 - Abandonnement et partage successoral anticipé...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Volume 148 (7 janvier - 17 décembre 1958).

    Date

    1958

    Cote

    3Q7/176

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 148 (7 janvier - 17 décembre 1958).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  62. Résultat n°62

    U - Z.

    Date

    1998

    Cote

    3309W/16

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 1998.
    • U - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  63. Résultat n°63

    Volume 140 (12 janvier - 26 décembre 1950).

    Date

    1950

    Cote

    3Q7/168

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 140 (12 janvier - 26 décembre 1950).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  64. Résultat n°64

    Volume 132 (2 juillet - 31 décembre 1943).

    Date

    1943

    Cote

    3Q7/160

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 132 (2 juillet - 31 décembre 1943).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  65. Résultat n°65

    V - Z.

    Date

    2003

    Cote

    3309W/80

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2003.
    • V - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  66. Résultat n°66

    N° 16 - Accord successoral relatif à un quart de vigne, passé entre Jacques Delahaye, tonnelier demeurant à Torfou, fondé de pouvoir de Jeanne Godin, demeurant à Etampes, veuve de Jean Pottard, et, Liénard Lelong demeurant audit Torfou (23 juillet 1643).

    Date

    1641

    Cote

    E/4873

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
    • N° 16 - Accord successoral relatif à un quart de vigne,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Volume 90 (14 décembre 1905 - 28 août 1906).

    Date

    1905-1906

    Cote

    3Q7/120

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 90 (14 décembre 1905 - 28 août 1906).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  68. Résultat n°68

    N° 47 - Partage successoral entre Antoinete Pia, veuve de François Buard, et Jacques Buard le Jeune, tous vignerons demeurant à Leudeville, à savoir : une vieille maison presqu'en masure et jardin, audit Leudeville, carrefour du Puits Minard, avec 0,5 arpent de terre audit lieu, chantier de La Garenne. Mention de Louis Preselle, seigneur de Villemoisson-sur-Orge (20 septembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    2E45/10

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
    • N° 47 - Partage successoral entre Antoinete Pia, veuve...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Volume 149 (6 janvier - 22 décembre 1959).

    Date

    1959

    Cote

    3Q7/177

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 149 (6 janvier - 22 décembre 1959).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  70. Résultat n°70

    Volume 91 (4 septembre 1906 - 24 avril 1907).

    Date

    1906-1907

    Cote

    3Q7/121

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 91 (4 septembre 1906 - 24 avril 1907).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  71. Résultat n°71

    MO - PIR.

    Date

    2003

    Cote

    3309W/76

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2003.
    • MO - PIR.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  72. Résultat n°72

    N° 6 - Partage successoral entre Jean-Louis Le Vieux, charron demeurant à Orsay, Marie-Anne-Elizabeth Frétay sa femme, Nicolas Frétay, cultivateur demeurant à Launay, commune d'Orsay, Pierre-Michel-Eloi Frétay, cultivateur demeurant à la ferme des Vallées, commune d'Orsay, Jacques Frétay, cultivateur demeurant à Maillecourt, commune d'Orsay, Marie-Madeleine et Marie-Clotilde Frétay, toutes deux demeurant en ladite ferme des Vallées, tous frères et sœurs et héritiers des défunts Nicolas Frétay, cultivateur à la ferme du Chemin, commune d'Orsay et Marie-Anne Liévin, décédée en ladite ferme des Vallées, leurs père et mère, comprenant notamment une maison, four, porte charretière, dépendances et jardin audit Maillecourt, avec 179 ares 791 centiares de terre à Palaiseau, notamment chantiers de Lozère ou du Château de Six-Blanc et des Tuillaux, tenant à la ferme des Granges et sur la commune d'Orsay, et 6 livres 22 sols de rente (19 mars 1807).

    Date

    1807

    Cote

    2E80/2

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY.- Fricot Pierre : minutes (février - décembre...
    • N° 6 - Partage successoral entre Jean-Louis Le Vieux,...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  73. Résultat n°73

    N° 46 - Vente de droits successifs immobiliers faite par Marie-Françoise Lemaitre, demeurant à Grivery, commune de Gometz-le-Châtel, femme de Louis-André Farcy, soldat au service dans les armées, Jean-Simon Lemaitre, journalier et Marie-Françoise Lemaitre, à, Jacques Héber, demeurant audit Gometz, moyennant la somme de 156 francs (31 mai 1807).

    Date

    1807

    Cote

    2E80/2

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY.- Fricot Pierre : minutes (février - décembre...
    • N° 46 - Vente de droits successifs immobiliers faite...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  74. Résultat n°74

    N° 44 - Liquidation et partage de la succession de la communauté entre Pierre-Frédéric Jousset, ancien charpentier et propriétaire demeurant à Angerville, veuf de Victoire-Clémentine Gatineau et leurs enfants Edouard-Hippolyte Jousset, marchand-meunier demeurant à Etampes au moulin de la Trinité, faubourg Saint-Martin, et Georges-Joseph-Gustave Jousset, commis-meunier audit moulin (17 février 1867).

    Date

    1867

    Cote

    2E46/303

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

    • ANGERVILLE. - Eugène Amédée Jacob : minutes (janvier...
    • N° 44 - Liquidation et partage de la succession de...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  75. Résultat n°75

    S - TI.

    Date

    2000

    Cote

    3309W/37

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2000.
    • S - TI.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  76. Résultat n°76

    RET - SAM.

    Date

    2003

    Cote

    3309W/78

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2003.
    • RET - SAM.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  77. Résultat n°77

    Volume 110 (20 septembre 1923 - 29 septembre 1924).

    Date

    1923-1924

    Cote

    3Q7/139

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 110 (20 septembre 1923 - 29 septembre 1924).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  78. Résultat n°78

    N° 38 - Partage successoral entre Jean Brondeaut père, entrepreneur de bâtiment demeurant à Orsay, veuf d'Anne Janilhon, Jean-Pierre Phelipeaux, maçon demeurant à Paris, rue des Boucheries, XVIIIe arrondissement, Marie-Anne-Françoise Brondeaut sa femme, Jean-Marie Brondeaut, maçon et Marie-Louise Brondeaut, tous deux demeurant à Orsay, tous héritiers de leur défunte mère ladite Anne Janilhon, comprenant notamment une maison et jardin à Orsay, rue de Launay, une autre maison audit lieu, Grande rue d'Arpajon à Versailles et des terres à Orsay (18 mai 1807).

    Date

    1807

    Cote

    2E80/2

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY.- Fricot Pierre : minutes (février - décembre...
    • N° 38 - Partage successoral entre Jean Brondeaut père,...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  79. Résultat n°79

    Volume 120 (7 janvier - 27 décembre 1932).

    Date

    1932

    Cote

    3Q7/149

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 120 (7 janvier - 27 décembre 1932).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  80. Résultat n°80

    N° 112 - Vente de parts successorales dans une maison, dépendances et jardin à Marolles-en-Hurepoix, rue de Laleu, avec 4,5 arpents de terre audit lieu, chantiers des Vignes Blanches, du Bois de Beaulieu et de La Rangée des Sauls, faite par Jacques Manuel, boulanger demeurant à Paris, paroisse Saint-Médard, à, Pierre Mosny le Jeune, fermier des dîmes de Marolles, moyennant la somme de 380 livres (14 mars 1749).

    Date

    1749

    Cote

    2E45/10

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
    • N° 112 - Vente de parts successorales dans une maison,...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)