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1 534 résultats

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Résultat n°1

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Date

1929

Cote

1M/62

Résultat n°2

Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

Date

1989-1995

Cote

1535W/22

Résultat n°3

Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

Date

1966-1972

Cote

957W/17

Résultat n°4

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

Date

1941-1945

Cote

842W/6

Résultat n°5

GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.

Date

1969-1973

Cote

20J/12

Résultat n°6

RIS-ORANGIS. - Enquête sur l'emploi.

Date

1977-1979

Cote

1052W/24

Résultat n°7

Arrondissement d'ETAMPES : statistiques sur les édifices religieux des communes (mai 1905).

Date

1905

Cote

8V/9

Résultat n°8

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Population.- Statistique des naissances, mariages et décès (1906).

Date

1906

Cote

EDEPOT58 1F/3

Résultat n°9

Tableaux récapitulatifs des effectifs des écoles. - Tome 1 : maternelles ; tome 2 : élémentaires ; tome 3 : retards scolaires en CP ; tome 4 : retards scolaires en CE1 ; tome 5 : retards scolaires en CM2 ; tome 6 : répartition par nationalité ; tome 7 : origine géographique des élèves.

Date

1994-1995

Cote

1716W/10

Résultat n°10

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

Résultat n°11

YERRES. - Enquête sur l'emploi.

Date

1977-1979

Cote

1052W/35

Résultat n°12
1866.

7 medias

1866.

Date

1866

Cote

6M/99

Résultat n°13

Note méthodologique sur les statistiques d'emploi dans la région parisienne

Date

1964

Cote

INQUARTO/48

Résultat n°14

Élections cantonales : résultats, directives fédérales, bulletins de vote par sections, résultats par sections (1982), affiches et tracts, notes de présentation de candidat, résultats de la section Vigneux-Draveil (1985).

Date

1982-1985

Cote

37J/10

Résultat n°15

Club Agora, Evry ville nouvelle : sociologie des adhérents, spectacles, activités et services souhaités

Date

mai 1976

Cote

GBR/1293

Résultat n°16

Almanach historique, topographique et statistique du département de Seine-et-Marne et du diocèse de Meaux : 1867, septième année

Date

1984

Cote

INSEIZE/874

Résultat n°17

Constructions de logements individuels : correspondance, documentation, compte-rendu de réunion, convention de cession de terrains, statuts, plans, dossier d'information, étude sur la maison individuelle américaine, à ossature bois, tableaux statistiques sur les logements individuels, article de presse.

Date

1966-1972

Cote

1776W/263

Résultat n°18

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Date

1940-1942

Cote

EDEPOT80 4H/6

Résultat n°19

Circulation routière. - Accidents corporels sur routes nationales, départementales et vicinales : statistiques, correspondance.

Date

1954-1967

Cote

1502W/1132

Résultat n°20

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Date

1959-1964

Cote

997W/58