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46 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MARLY-LE-ROI (78) - MASSY - WISSOUS. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1976). MEUDON (92) - SACLAY. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1977). VILLEJUST - LES-SAUGEES. - Servitudes radioélectriques, ligne à 80 KV (1978). MORIGNY-CHAMPIGNY - GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension 20 KV (1976). MORIGNY-CHAMPIGNY - ABBEVILLE-LA-RIVIERE - ROINVILLIERS. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne d'énergie électrique à moyenne tension 20 KV (1976). BELLEVUE (92) - MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, déviation de la ligne à 90 KV (1975). VILLEJUST. - Servitudes radioélectriques, poste de transformation de Bessin (1972).

Cote
1073W/23
 Date
1972-1978
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, MASSY Commune, WISSOUS, SACLAY, VILLEJUST, MORIGNY-CHAMPIGNY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • MARLY-LE-ROI (78) - MASSY - WISSOUS. - Servitudes radioélectriques,...
Résultat n°2

Servitudes électriques.- Aménagement du couloir des lignes KV 90 et 225 KW, CHAMPLAN, MASSY, PALAISEAU.

Cote
943W/9
 Date
1974
 Lieu
CHAMPLAN, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Aménagement du couloir des...
Résultat n°3

Servitudes électriques.- NOZAY-VILLEJUST : ligne électrique (1970).

Cote
962W/14
 Date
1970
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- NOZAY-VILLEJUST : ligne électrique...
Résultat n°4

BRETIGNY-SUR-ORGE, Aéroport d'ORLY (94). - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). BURES-SUR-YVETTE. - Servitudes radioélectriques, liaison basse tension entre l'avenue de la Mutualité et Moissan (1978). CHAMPLAN. - Servitudes radioélectriques, ligne à haute tension (1977). CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, centre de Champcueil (1977). CHEVANNES. - Servitudes radioélectriques, centre radio de Chevannes (1977). CHEVANNES, MENNECY, LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1973). CHEVANNES, CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1975).

Cote
1073W/18
 Date
1973-1978
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, MENNECY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, Aéroport d'ORLY (94). - Servitudes...
Résultat n°5

Servitudes électriques.- Lignes moyenne tension 20 KW VILLECONIN-ETRECHY de 1973, ligne de raccordement 2X225 KV du poste Briard (1972).

Cote
943W/19
 Date
1972-1973
 Lieu
VILLECONIN, ETRECHY Commune
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Lignes moyenne tension 20...
Résultat n°6

Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique (1968).

Cote
962W/22
 Date
1968
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique...
Résultat n°7

Aéroport d'ORLY (94). - Centre radioélectrique, protection contre les obstacles.

Cote
1073W/29
 Date
1977
 Lieu
VAL-DE-MARNE, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • Aéroport d'ORLY (94). - Centre radioélectrique, protection...
Résultat n°8

Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Cote
962W/10
 Date
1969
 Lieu
VILLEJUST, SOMME
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne...
Résultat n°9

MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (26 septembre 1979 - 4 avril 1980). MONDEVILLE - LA-PADOLE. - Bouclage haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (15 juin - 20 octobre 1981). PECQUEUSE. - Centre radioélectrique de Rambouillet-Bullion : correspondance (5 juin 1978 - 10 mai 1979). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un poste de transformation 225/20 KV Liers, déclaration d'utilité publique (1er octobre 1979 - 4 mars 1980). SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS. - Liaison hertzienne entre Videlles et Soisy-sur-Ecole, transmission du dossier aux Télécom (1er août 1980 - 3 juin 1981). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Le-Petit-Clamart (92) ; regroupement et suppression d'ouvrages ; enquête de servitudes radioélectriques pour le centre radioélectrique de Paris-Sud / Villebon : arrêté d'ouverture d'enquête (2 février 1981 - 12 août 1982). VILLEJUST, LE-PETIT-CLAMART (92). - Aménagement et renforcement des liaisons à 225 KV (3 avril 1980 - 19 août 1982). VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Approbation du tracé de détail ; création de servitudes électriques : correspondance, arrêté préfectoral (24 février - 12 août 1982).

Cote
1194W/34
 Date
1978-1982
 Lieu
MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, PECQUEUSE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DANNEMOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
correspondance, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration...
Résultat n°10

Servitudes électriques.- BIEVRES : ligne CLAMART VILLEJUST (1971), station hertzienne de VILLACOUBLAY (1972).

Cote
943W/1
 Date
1971-1972
 Lieu
BIEVRES Commune, VILLEJUST, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- BIEVRES : ligne CLAMART VILLEJUST...
Résultat n°11

Perceptions (1958 - 1961) ; plan-PTT (1957) ; tracé câbles PTT : EVRY-PETIT-BOURG, RIS-ORANGIS, CORBEIL-ESSONNES ; réceptions radioélectriques : servitudes (1954, 1957).

Cote
930W/35
 Date
1954-1961
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Perceptions (1958 - 1961) ; plan-PTT (1957) ; tracé...
Résultat n°12

Servitudes électriques.- ORMOY-MENNECY : ligne électrique (1970) ; BALLANCOURT-CHAMPCUEIL : ligne électrique (1970).

Cote
962W/15
 Date
1970
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, MENNECY Commune, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- ORMOY-MENNECY : ligne électrique...
Résultat n°13

Servitudes électriques.- Alimentation principale de la société IBM, PLESSIS-CHENET (COUDRAY-MONTCEAUX) par le poste EDF des aqueducs (1972).

Cote
943W/11
 Date
1972
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Alimentation principale de...
Résultat n°14

Servitudes électriques.- FLEURY-MEROGIS-SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : lignes électriques (1969) ; CHAMPCUEIL : lignes électriques Malvoisine (1969).

Cote
962W/7
 Date
1969
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- FLEURY-MEROGIS-SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...
Résultat n°15

Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique (1968).

Cote
962W/21
 Date
1968
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique...
Résultat n°16

Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

Cote
1345W/617
 Date
1970-1979
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, IGNY, BOUVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...
Résultat n°17

Servitudes électriques.- PORCHEVILLE-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Cote
962W/20
 Date
1969
 Lieu
VILLEJUST, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- PORCHEVILLE-VILLEJUST : ligne...
Résultat n°18

Servitudes électriques.- MONTJAY-BALLAINVILLIERS : ligne électrique (1971) ; MONTJAY-VILLEJUST I et II : ligne électrique (1971).

Cote
962W/9
 Date
1971
 Lieu
VILLEJUST, BALLAINVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- MONTJAY-BALLAINVILLIERS :...
Résultat n°19

Servitudes électriques.- COUDRAY MONTCEAUX (LE) : pose d'un cable PTT(1972), ligne à 90 KV VILLEJUST-CHAVIGNY n°1 (1974).

Cote
943W/4
 Date
1972-1974
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- COUDRAY MONTCEAUX (LE) : pose...
Résultat n°20

Expropriations.- Servitudes électriques VERGER- VILLEJUST, MONTJAY-VILLEJUST.

Cote
953W/53
 Date
1967
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- Servitudes électriques VERGER- VILLEJUST,...