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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

MARLY-LE-ROI (78) - MASSY - WISSOUS. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1976). MEUDON (92) - SACLAY. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1977). VILLEJUST - LES-SAUGEES. - Servitudes radioélectriques, ligne à 80 KV (1978). MORIGNY-CHAMPIGNY - GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension 20 KV (1976). MORIGNY-CHAMPIGNY - ABBEVILLE-LA-RIVIERE - ROINVILLIERS. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne d'énergie électrique à moyenne tension 20 KV (1976). BELLEVUE (92) - MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, déviation de la ligne à 90 KV (1975). VILLEJUST. - Servitudes radioélectriques, poste de transformation de Bessin (1972).

Date

1972-1978

Cote

1073W/23

Résultat n°2

Servitudes électriques.- Aménagement du couloir des lignes KV 90 et 225 KW, CHAMPLAN, MASSY, PALAISEAU.

Date

1974

Cote

943W/9

Résultat n°3

Servitudes électriques.- NOZAY-VILLEJUST : ligne électrique (1970).

Date

1970

Cote

962W/14

Résultat n°4

BRETIGNY-SUR-ORGE, Aéroport d'ORLY (94). - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). BURES-SUR-YVETTE. - Servitudes radioélectriques, liaison basse tension entre l'avenue de la Mutualité et Moissan (1978). CHAMPLAN. - Servitudes radioélectriques, ligne à haute tension (1977). CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, centre de Champcueil (1977). CHEVANNES. - Servitudes radioélectriques, centre radio de Chevannes (1977). CHEVANNES, MENNECY, LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1973). CHEVANNES, CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1975).

Date

1973-1978

Cote

1073W/18

Résultat n°5

Servitudes électriques.- Lignes moyenne tension 20 KW VILLECONIN-ETRECHY de 1973, ligne de raccordement 2X225 KV du poste Briard (1972).

Date

1972-1973

Cote

943W/19

Résultat n°6

Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique (1968).

Date

1968

Cote

962W/22

Résultat n°7

Aéroport d'ORLY (94). - Centre radioélectrique, protection contre les obstacles.

Date

1977

Cote

1073W/29

Résultat n°8

Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Date

1969

Cote

962W/10

Résultat n°9

MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (26 septembre 1979 - 4 avril 1980). MONDEVILLE - LA-PADOLE. - Bouclage haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (15 juin - 20 octobre 1981). PECQUEUSE. - Centre radioélectrique de Rambouillet-Bullion : correspondance (5 juin 1978 - 10 mai 1979). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un poste de transformation 225/20 KV Liers, déclaration d'utilité publique (1er octobre 1979 - 4 mars 1980). SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS. - Liaison hertzienne entre Videlles et Soisy-sur-Ecole, transmission du dossier aux Télécom (1er août 1980 - 3 juin 1981). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Le-Petit-Clamart (92) ; regroupement et suppression d'ouvrages ; enquête de servitudes radioélectriques pour le centre radioélectrique de Paris-Sud / Villebon : arrêté d'ouverture d'enquête (2 février 1981 - 12 août 1982). VILLEJUST, LE-PETIT-CLAMART (92). - Aménagement et renforcement des liaisons à 225 KV (3 avril 1980 - 19 août 1982). VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Approbation du tracé de détail ; création de servitudes électriques : correspondance, arrêté préfectoral (24 février - 12 août 1982).

Date

1978-1982

Cote

1194W/34

Résultat n°10

Servitudes électriques.- BIEVRES : ligne CLAMART VILLEJUST (1971), station hertzienne de VILLACOUBLAY (1972).

Date

1971-1972

Cote

943W/1

Résultat n°11

Perceptions (1958 - 1961) ; plan-PTT (1957) ; tracé câbles PTT : EVRY-PETIT-BOURG, RIS-ORANGIS, CORBEIL-ESSONNES ; réceptions radioélectriques : servitudes (1954, 1957).

Date

1954-1961

Cote

930W/35

Résultat n°12

Servitudes électriques.- ORMOY-MENNECY : ligne électrique (1970) ; BALLANCOURT-CHAMPCUEIL : ligne électrique (1970).

Date

1970

Cote

962W/15

Résultat n°13

Servitudes électriques.- Alimentation principale de la société IBM, PLESSIS-CHENET (COUDRAY-MONTCEAUX) par le poste EDF des aqueducs (1972).

Date

1972

Cote

943W/11

Résultat n°14

Servitudes électriques.- FLEURY-MEROGIS-SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : lignes électriques (1969) ; CHAMPCUEIL : lignes électriques Malvoisine (1969).

Date

1969

Cote

962W/7

Résultat n°15

Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique (1968).

Date

1968

Cote

962W/21

Résultat n°16

Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

Date

1970-1979

Cote

1345W/617

Résultat n°17

Servitudes électriques.- PORCHEVILLE-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Date

1969

Cote

962W/20

Résultat n°18

Servitudes électriques.- MONTJAY-BALLAINVILLIERS : ligne électrique (1971) ; MONTJAY-VILLEJUST I et II : ligne électrique (1971).

Date

1971

Cote

962W/9

Résultat n°19

Servitudes électriques.- COUDRAY MONTCEAUX (LE) : pose d'un cable PTT(1972), ligne à 90 KV VILLEJUST-CHAVIGNY n°1 (1974).

Date

1972-1974

Cote

943W/4

Résultat n°20

Expropriations.- Servitudes électriques VERGER- VILLEJUST, MONTJAY-VILLEJUST.

Date

1967

Cote

953W/53