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109 résultats

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  1. Résultat n°1

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/92

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284

    Date

    1975

    Cote

    PBR/848

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
  3. Résultat n°3

    GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement du Bassin de Gruerie (1977). GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Servitudes sur fonds privés, renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur de Limours (1975). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, construction de l'antenne des eaux usées de la Sallemouille et de Leuville-sur-Orge (1974).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1073W/10

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux autorisés de la vallée de l'YVETTE : assainissement urbain, travaux, personnel, techniciens, budgets.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1107W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux autorisés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871, 1920-1925 [1] ; entretien des tombes allemandes : mémoires, 1874 [2] ; tarifs des concessions 1845, 1922-1938 [3] ; servitude, 1931 [4] ; fossoyeurs, 1925 [5].

    Date

    1845-1938

    Cote

    2O/822

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction d'eau depuis Morsang-sur-Seine (4ème tranche) (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1073W/12

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART, ESSONNES - BALLANCOURT : établissement des servitudes d'appuis de passe, d'ébranchage et d'abattage (1959) ; ligne à 90 KV SAINT-AUBIN-VILLEJUST ; ligne à 15KV ETAMPES SONCHAMP (1960 - 1961).

    Date

    1959-1961

    Cote

    805W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

    • Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1172W/51

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/91

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal d'électricité de la région de BRETIGNY-SUR-ORGE, exploitation du réseau de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil, établissement des servitudes, compte-rendus d'exploitation.

    Date

    1937-1947

    Cote

    823W/1

    • Contexte : SYNDICAT INTERCOMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION DE...

    • Syndicat intercommunal d'électricité de la région de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/93

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de BRIIS-SOUS-FORGE à LIMOURS-EN-HUREPOIX : assainissement urbain, travaux, personnel, enquête hydraulique, servitude.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1107W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/94

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Avis de branchements et lignes secondaires (1938 - 1939). Remodelage du réseau de l'APTR dans le Val-de-Marne, l'Essonne, et la Seine-et-Marne : compte-rendu de la réunion du 23 mai 1975. Servitudes radio-électriques sur le passage du faisceau hertzien PARIS - CLERMONT-FERRAND ayant une incidence sur le territoire de la commune : un dossier communiqué par le préfet (1975).

    Date

    1938-1975

    Cote

    EDEPOT81 2O/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-VRAIN. - Servitudes sur fonds privés, canalisations (1978). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, doublement du collecteur des eaux usées (1977). SERMAISE, DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés, collecteur intercommunal des eaux usées (1975). TORFOU. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisations d'assainissement (1975). VAUHALLAN, IGNY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur intercommunal d'évacuation des eaux usées de la Vallée de la Bièvre (1976).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1073W/15

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • SAINT-VRAIN. - Servitudes sur fonds privés, canalisations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX : canalisation de gaz.

    Date

    1969

    Cote

    962W/5

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement : acquisition de terrain, servitude, enquête sur la création d'un cimetière, emprunts, 1922-1925 [1] ; concessions, 1929-1939 [2] ; monument aux morts : modification, 1933, 1936 [3] ; modification au règlement des concessions, tarifs, 1933, 1939 [4] ; indemnité du desservant de MORANGIS, droit d'inhumation pour étrangers, travaux (sépulture de la marquise de VAUBOREL), 1890-1903 [5].

    Date

    1890-1939

    Cote

    2O/1054

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)