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109 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Cote
951W/92
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°2

Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
Cote
PBR/848
 Date
1975
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
Résultat n°3

GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement du Bassin de Gruerie (1977). GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Servitudes sur fonds privés, renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur de Limours (1975). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, construction de l'antenne des eaux usées de la Sallemouille et de Leuville-sur-Orge (1974).

Cote
1073W/10
 Date
1974-1977
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement...
Résultat n°4

Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux autorisés de la vallée de l'YVETTE : assainissement urbain, travaux, personnel, techniciens, budgets.

Cote
1107W/40
 Date
1963-1968
 Lieu
YVETTE (VALLEE DE L)
 Type de document
budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux autorisés...
Résultat n°5

MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871, 1920-1925 [1] ; entretien des tombes allemandes : mémoires, 1874 [2] ; tarifs des concessions 1845, 1922-1938 [3] ; servitude, 1931 [4] ; fossoyeurs, 1925 [5].

Cote
2O/822
 Date
1845-1938
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...
Résultat n°6

MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction d'eau depuis Morsang-sur-Seine (4ème tranche) (1977).

Cote
1073W/12
 Date
1977
 Lieu
MARCOUSSIS, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction...
Résultat n°7

Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/15
 Date
1956-1968
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON...
Résultat n°8

Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/30
 Date
1956-1968
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires...
Résultat n°9

Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART, ESSONNES - BALLANCOURT : établissement des servitudes d'appuis de passe, d'ébranchage et d'abattage (1959) ; ligne à 90 KV SAINT-AUBIN-VILLEJUST ; ligne à 15KV ETAMPES SONCHAMP (1960 - 1961).

Cote
805W/3
 Date
1959-1961
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-AUBIN, VILLEJUST, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART,...
Résultat n°10

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/51
 Date
1975-1983
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...
Résultat n°11

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Cote
951W/91
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°12

Syndicat intercommunal d'électricité de la région de BRETIGNY-SUR-ORGE, exploitation du réseau de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil, établissement des servitudes, compte-rendus d'exploitation.

Cote
823W/1
 Date
1937-1947
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
rapport, compte rendu

  • Contexte : SYNDICAT INTERCOMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION DE...

  • Syndicat intercommunal d'électricité de la région de...
Résultat n°13

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Cote
951W/93
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°14

Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de BRIIS-SOUS-FORGE à LIMOURS-EN-HUREPOIX : assainissement urbain, travaux, personnel, enquête hydraulique, servitude.

Cote
1107W/34
 Date
1963-1968
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...
Résultat n°15

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Cote
951W/94
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°16

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Avis de branchements et lignes secondaires (1938 - 1939). Remodelage du réseau de l'APTR dans le Val-de-Marne, l'Essonne, et la Seine-et-Marne : compte-rendu de la réunion du 23 mai 1975. Servitudes radio-électriques sur le passage du faisceau hertzien PARIS - CLERMONT-FERRAND ayant une incidence sur le territoire de la commune : un dossier communiqué par le préfet (1975).

Cote
EDEPOT81 2O/1
 Date
1938-1975
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...
Résultat n°17

SAINT-VRAIN. - Servitudes sur fonds privés, canalisations (1978). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, doublement du collecteur des eaux usées (1977). SERMAISE, DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés, collecteur intercommunal des eaux usées (1975). TORFOU. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisations d'assainissement (1975). VAUHALLAN, IGNY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur intercommunal d'évacuation des eaux usées de la Vallée de la Bièvre (1976).

Cote
1073W/15
 Date
1975-1978
 Lieu
SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, DOURDAN Commune, TORFOU, VAUHALLAN, IGNY, BIEVRE (BASSIN DE LA)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • SAINT-VRAIN. - Servitudes sur fonds privés, canalisations...
Résultat n°18

Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX : canalisation de gaz.

Cote
962W/5
 Date
1969
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX...
Résultat n°19

Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/26
 Date
1956-1968
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN...
Résultat n°20

PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement : acquisition de terrain, servitude, enquête sur la création d'un cimetière, emprunts, 1922-1925 [1] ; concessions, 1929-1939 [2] ; monument aux morts : modification, 1933, 1936 [3] ; modification au règlement des concessions, tarifs, 1933, 1939 [4] ; indemnité du desservant de MORANGIS, droit d'inhumation pour étrangers, travaux (sépulture de la marquise de VAUBOREL), 1890-1903 [5].

Cote
2O/1054
 Date
1890-1939
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement...