• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Servitudes électriques.- ORLY : aéroport (1969) ; EVRY Préfecture : centre radio-électrique (1970) ; BOULLAY-LES-TROUX : centre radio-électrique (1971).

    Date

    1969-1971

    Cote

    962W/16

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
    • Servitudes électriques.- ORLY : aéroport (1969) ; EVRY...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  2. Résultat n°2

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations pour le centre radioélectrique.

    Date

    1976

    Cote

    1045W/30

    • Contexte : EXPROPRIATIONS
    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations pour le centre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOULLAY-LES-TROUX. - Centre de réception radioélectrique : dossier foncier, déclaration de cessibilité, plans et états parcellaires, état d'avancement, enquête parcellaire.

    Date

    1970

    Cote

    1583W/212

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
    • BOULLAY-LES-TROUX. - Centre de réception radioélectrique...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aménagement d'une zone d'activités à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Aménagement de l'autoroute H 6 à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Installation d'un centre de réception radioélectrique à BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction d'un ensemble immobilier Les Rieux (2ème opération) à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A6, commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1971).Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    2059W/16

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
    • Aménagement d'une zone d'activités à ETAMPES. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)