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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Servitudes électriques.- ORLY : aéroport (1969) ; EVRY Préfecture : centre radio-électrique (1970) ; BOULLAY-LES-TROUX : centre radio-électrique (1971).

Cote
962W/16
 Date
1969-1971
 Lieu
ORLY (AEROPORT D), BOULLAY-LES-TROUX, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- ORLY : aéroport (1969) ; EVRY...
Résultat n°2

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations pour le centre radioélectrique.

Cote
1045W/30
 Date
1976
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations pour le centre...
Résultat n°3

BOULLAY-LES-TROUX. - Centre de réception radioélectrique : dossier foncier, déclaration de cessibilité, plans et états parcellaires, état d'avancement, enquête parcellaire.

Cote
1583W/212
 Date
1970
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
plan, déclaration, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Centre de réception radioélectrique...
Résultat n°4

Aménagement d'une zone d'activités à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Aménagement de l'autoroute H 6 à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Installation d'un centre de réception radioélectrique à BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction d'un ensemble immobilier Les Rieux (2ème opération) à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A6, commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1971).Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Cote
2059W/16
 Date
1970-1971
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, ETAMPES Commune, WISSOUS, BOULLAY-LES-TROUX, PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMPLAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'une zone d'activités à ETAMPES. - Expropriations...