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Résultat n°1

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1981-1984

Cote

2006W/112

Résultat n°2

Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

Date

1975

Cote

1043W/7

Résultat n°3

Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par service F01-F05.

Date

1989-1990

Cote

2006W/349

Résultat n°4

Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin 1982.

Date

1982

Cote

1185W/115

Résultat n°5

Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) adjudant : procédure (1994) - Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) sergent et caporal : procédure (1995).

Date

1994-1995

Cote

2006W/328

Résultat n°6

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

Date

1990

Cote

2006W/380

Résultat n°7

Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours (CRSS) secteur de PALAISEAU : rapports d'intervention, compte-rendu, correspondance de juillet à décembre 1996.

Date

1996

Cote

2006W/22

Résultat n°8

Notes de service, circulaires.

Date

1969-1974

Cote

2006W/128

Résultat n°9

Industrie dossiers n°1000-1460.

Date

1987

Cote

2006W/639

Résultat n°10

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Date

1895-1930

Cote

EDEPOT28 5Q/18

Résultat n°11

Habitations : certificats de conformité pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, EVRY.

Date

1985

Cote

2006W/546

Résultat n°12

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774

Résultat n°13

Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239.

Date

1980

Cote

2006W/600

Résultat n°14

Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

Date

1950-1970

Cote

1185W/37

Résultat n°15

Relations internationales : correspondance.

Date

1978-1981

Cote

2006W/188

Résultat n°16

Rectification de la chaussée près du square de l'église à SOISY-SUR-SEINE (1887-1889) ; travaux et entretiens de voirie (1889-1931) ; demandes de secours pour un cantonnier (1889-1891) ; classement du pont d'EVRY-PETIT-BOURG et de ses voies d'accès comme annexe au chemin de grande communication n° 93 (1893-1901) ; assainissement, suppression d'un puisard à SOISY-SUR-SEINE (1898-1900) ; rectification du tracé du chemin de grande communication n° 93 à l'entrée de CORBEIL (1900-1902) ; alignements et permissions de voirie (1902-1940) ; rectification du chemin de grande communication n° 93 sur le territoire d'ETIOLLES (1902-1903) ; réclamation de M. Proust concernant l'écoulement des eaux provenant du chemin de grande communication n°93 (1905-1906).

Date

1887-1940

Cote

2S/80

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

Date

1883-1955

Cote

EDEPOT17 2D/17

Résultat n°18

Industrie lettres n°5000-5501.

Date

1980

Cote

2006W/605

Résultat n°19

Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission, notes, fiches d'appréciation.

Date

1983-1985

Cote

2006W/232

Résultat n°20

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, aides financières.

Date

1978

Cote

1185W/86