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  1. Résultat n°1

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Un registre des cautionnements et soumissions consulaires (12 août 1765-1er juin 1784) ; neuf registres des tutelles (6 juin 1575-23 avril 1585), (10 mars 1585-19 mars 1591), (3 juillet 1606-6 mai 1615), (14 juillet 1615-26 juin 1618), (8 novembre 1627-26 août 1628), (5 janvier 1629-10 août 1630), (4 décembre 1630-6 octobre 1634), (3 janvier 1639-31 décembre 1639) , (13 janvier 1664-26 décembre 1667)

    Date

    1575-1784

    Cote

    B/2558

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

    Date

    1808-1925

    Cote

    3U/2614

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Civil, actes civils. - Créances : cautionnements.

    Date

    1800-1864

    Cote

    3U/2428

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cautionnements.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1917-1971

    Cote

    66J/99

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  5. Résultat n°5

    Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement : demandes de liberté provisoire sous cautionnement.

    Date

    1807-1817

    Cote

    3U/2626

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1928-1968

    Cote

    66J/50

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1938-1950

    Cote

    66J/43

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHEVRY II. - Fournisseurs, sous-traitants, sécurité : correspondance, déclaration d'ouverture du chantier, cautions bancaires, P.V. de visites du chantier, P.V. d'essais de matériaux, rapports de contrôle du matériel et des installations, contrat d'abonnement E.D.F, bons de commande, notes.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/139

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Fournisseurs, sous-traitants, sécurité...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)