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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Un registre des cautionnements et soumissions consulaires (12 août 1765-1er juin 1784) ; neuf registres des tutelles (6 juin 1575-23 avril 1585), (10 mars 1585-19 mars 1591), (3 juillet 1606-6 mai 1615), (14 juillet 1615-26 juin 1618), (8 novembre 1627-26 août 1628), (5 janvier 1629-10 août 1630), (4 décembre 1630-6 octobre 1634), (3 janvier 1639-31 décembre 1639) , (13 janvier 1664-26 décembre 1667)

Cote
B/2558
 Date
1575-1784
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°2

Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

Cote
3U/2614
 Date
1808-1925
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte de société
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures...
Résultat n°3

Civil, actes civils. - Créances : cautionnements.

Cote
3U/2428
 Date
1800-1864
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Créances : cautionnements.
Résultat n°4

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/99
 Date
1917-1971
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, BOISSY-LE-SEC, YVELINES, BRIERES-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, HAUTS-DE-SEINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
inventaire
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°5

Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement : demandes de liberté provisoire sous cautionnement.

Cote
3U/2626
 Date
1807-1817
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement :...
Résultat n°6

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/50
 Date
1928-1968
 Lieu
ETAMPES Commune, VALPUISEAUX, VAL-DE-MARNE, ORMOY-LA-RIVIERE, PARIS Département, VERSAILLES Arrondissement, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°7

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/43
 Date
1938-1950
 Lieu
ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, MAISSE, PARIS Département
 Type de document
statut
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°8

CHEVRY II. - Fournisseurs, sous-traitants, sécurité : correspondance, déclaration d'ouverture du chantier, cautions bancaires, P.V. de visites du chantier, P.V. d'essais de matériaux, rapports de contrôle du matériel et des installations, contrat d'abonnement E.D.F, bons de commande, notes.

Cote
20J/139
 Date
1977-1979
 Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
correspondance, déclaration de travaux, note, procès-verbal, contrat
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
  • CHEVRY II. - Fournisseurs, sous-traitants, sécurité...