séjour des étrangers

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).	Cote 991W/22	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°2	Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.	Cote 2Y/158	Date 1935-1966	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre d'écrou
	Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes... Prison de Corbeil. Registres d'écrou. Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés...
Résultat n°3	CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.	Cote EDEPOT53 2I/8	Date 1949-1954	Lieu CHEVANNES	Type de document publication officielle
	Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...
Résultat n°4	CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).	Cote EDEPOT17 2I/4	Date 1799-1937	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document passeport, registre
	Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5	CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).	Cote EDEPOT17 2I/9	Date 1801-1962	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document registre matricule, permis, statistique
	Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6	Etrangers (1980).	Cote 1002W/20	Date 1980	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Etrangers (1980).
Résultat n°7	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).	Cote 991W/15	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°8	Recensement de population étrangère (1980-1981).	Cote 1002W/13	Date 1980-1981	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Recensement de population étrangère (1980-1981).
Résultat n°9	Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).	Cote 991W/40	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document certificat
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : certificats de logements...
Résultat n°10	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).	Cote 991W/30	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°11	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).	Cote 991W/24	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°12	GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).	Cote EDEPOT71 2I/7	Date 1930-1985	Lieu GUIBEVILLE	Type de document notice individuelle, carte d'identité, correspondance
	Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°13	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).	Cote 991W/13	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°14	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).	Cote 991W/12	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°15	Recensement de population étrangère (1978-1979).	Cote 1002W/6	Date 1978-1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Recensement de population étrangère (1978-1979).
Résultat n°16	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).	Cote 991W/21	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°17	MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).	Cote EDEPOT20 2I/1	Date 1893-1969	Lieu MOIGNY-SUR-ECOLE	Type de document registre des entrées et des sorties, registre matricule, permis
	Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°18	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).	Cote 991W/5	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°19	CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).	Cote EDEPOT53 2I/4	Date 1938-1965	Lieu CHEVANNES	Type de document carte d'identité, titre de séjour, déclaration, registre des entrées et des sorties
	Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité,...
Résultat n°20	Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).	Cote 1002W/8	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....

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Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.

CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Etrangers (1980).

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).

Recensement de population étrangère (1980-1981).

Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).

Recensement de population étrangère (1978-1979).

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).

CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).

Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).