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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

    Date

    1655-1656

    Cote

    B/1978

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1924W/126

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1744W/149/1

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

    Date

    1726-1739

    Cote

    B/855

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    2405W/25

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Janvier - mai.

    Date

    2012

    Cote

    3120W/3

    • Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...

    • Plumitifs d'audience.
    • 2012.
    • Audiences du mardi.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

    Date

    1648-1649

    Cote

    B/1722

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Date

    1982

    Cote

    2030W/645

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

    Date

    1607-1608

    Cote

    B/419

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Date

    1979

    Cote

    2030W/638

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1954W/200

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    2404W/3

    • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

    • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

    Date

    1829-1831

    Cote

    3U/417

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1733W/165

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1733W/140

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)