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1 778 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Cote
2030W/728
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°2

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Cote
B/1978
 Date
1655-1656
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°3

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Cote
1924W/126
 Date
1982-1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...
Résultat n°4

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Cote
1744W/149/1
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°5

DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

Cote
B/855
 Date
1726-1739
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...
Résultat n°6

ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances) .- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (14 janvier 1726-1er mars 1728), (24 avril 1728-22 décembre 1728), (3 février 1729-6 octobre 1731), (20 octobre 1731-5 août 1734), (4 juin 1735-26 avril 1738 et une audience du 23 mars 1743), (30 avril 1740-21 juillet 1742), (11 mai 1743-1er juillet 1747), (1er juillet 1747-4 mai 1748 et 18 décembre 1751-23 décembre 1752), (6 juillet 1748-19 octobre 1750), (3 mars 1753-20 juin 1761), (26 septembre 1761-25 octobre 1766), (21 mars 1767-28 septembre 1776), (7 décembre 1776-18 juillet 1786), (5 juin 1787-6 juillet 1790) Bailliage rattaché à la Prévôté de Bandeville le 5 juin 1787)

Cote
B/2630
 Date
1726-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...
Résultat n°7

BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Cote
B/277
 Date
1583-1782
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...
Résultat n°8

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Cote
1744W/461
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°9

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Cote
2405W/25
 Date
1978-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°10

Janvier - mai.
Cote
3120W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...

  • Plumitifs d'audience.
  • 2012.
  • Audiences du mardi.
  • Janvier - mai.
Résultat n°11

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

Cote
B/1722
 Date
1648-1649
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°12

Plumitifs d'audience des vendredis 1982

Cote
2030W/645
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des vendredis 1982
Résultat n°13

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

Cote
B/419
 Date
1607-1608
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°14

Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

Cote
2030W/638
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979
Résultat n°15

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Cote
1954W/200
 Date
1983-1985
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°16

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

Cote
B/2150
 Date
1739-1790
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin,...
Résultat n°17

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Cote
2404W/3
 Date
1969-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....
Résultat n°18

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Cote
3U/417
 Date
1829-1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°19

Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

Cote
1733W/165
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : mai - septembre 1994.
Résultat n°20

Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

Cote
1733W/140
 Date
1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.