registre d'audience

Résultat n°1
Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Date

2002

Cote

2030W/728
- Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Producteur :

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
Résultat n°2
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Date

1655-1656

Cote

B/1978
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Date

1982-1983

Cote

1924W/126
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°4
Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Date

1998-1999

Cote

1744W/149/1
- Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°5
DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

Date

1726-1739

Cote

B/855
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances) .- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (14 janvier 1726-1er mars 1728), (24 avril 1728-22 décembre 1728), (3 février 1729-6 octobre 1731), (20 octobre 1731-5 août 1734), (4 juin 1735-26 avril 1738 et une audience du 23 mars 1743), (30 avril 1740-21 juillet 1742), (11 mai 1743-1er juillet 1747), (1er juillet 1747-4 mai 1748 et 18 décembre 1751-23 décembre 1752), (6 juillet 1748-19 octobre 1750), (3 mars 1753-20 juin 1761), (26 septembre 1761-25 octobre 1766), (21 mars 1767-28 septembre 1776), (7 décembre 1776-18 juillet 1786), (5 juin 1787-6 juillet 1790) Bailliage rattaché à la Prévôté de Bandeville le 5 juin 1787)

Date

1726-1790

Cote

B/2630
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Date

1583-1782

Cote

B/277
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Date

1988

Cote

1744W/461
- Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°9
Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Date

1978-1980

Cote

2405W/25
- Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Producteur :

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°10
Janvier - mai.

Date

2012

Cote

3120W/3
- Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...
- Plumitifs d'audience.
- 2012.
- Audiences du mardi.
- Janvier - mai.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
Résultat n°11
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

Date

1648-1649

Cote

B/1722
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
Plumitifs d'audience des vendredis 1982

Date

1982

Cote

2030W/645
- Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Plumitifs d'audience des vendredis 1982
Producteur :

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
Résultat n°13
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

Date

1607-1608

Cote

B/419
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

Date

1979

Cote

2030W/638
- Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979
Producteur :

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
Résultat n°15
Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

1954W/200
- Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
Résultat n°16
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

Date

1739-1790

Cote

B/2150
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Date

1969-1973

Cote

2404W/3
- Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...
- Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....
Producteur :

TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°18
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Date

1829-1831

Cote

3U/417
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°19
Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

Date

1994

Cote

1733W/165
- Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Plumitifs civils : mai - septembre 1994.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)
Résultat n°20
Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

Date

1986

Cote

1733W/140
- Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

Résultats de la recherche

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Date

Cote

Producteur :

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Date

Cote

Producteur :

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Date

Cote

Producteur :

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Date

Cote

Producteur :

DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Date

Cote

Producteur :

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Date

Cote

Producteur :

Janvier - mai.

Date

Cote

Producteur :

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

Date

Cote

Producteur :

Plumitifs d'audience des vendredis 1982

Date

Cote

Producteur :

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

Date

Cote

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Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

Date

Cote

Producteur :

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Date

Cote

Producteur :

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Date

Cote

Producteur :

Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

Date

Cote

Producteur :

Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

Date

Cote

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