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  1. Résultat n°1

    LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

    Date

    1860-1915

    Cote

    EDEPOT81 1R/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOISSY-LE-CUTTE - Instruction publique, école primaire. - Registre d'appels journaliers des élèves (1930 - 1940).

    Date

    1930-1940

    Cote

    EDEPOT79 1R/3

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Instruction publique, école primaire....

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres d'appel journalier (1963-1978).

    Date

    1963-1978

    Cote

    83J/2

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°1, 28 juin 1968 - 13 mai 1970.

    Date

    1968-1970

    Cote

    2340W/529

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction de madame Calais : 10 registres d'appel journalier (avril 1915-juillet 1918).

    Date

    1915-1918

    Cote

    1T/26

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Éducation primaire

    Date

    1896-1961

    Cote

    1038W/1

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Éducation primaire

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE DE MEREVILLE (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE MEREVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    COURSON-MONTELOUP. - Instruction publique : registre d'appel journalier des élèves.

    Date

    1903-1958

    Cote

    EDEPOT48 1R/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Instruction publique : registre...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°6, 22 juin 1979 - 23 juillet 1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2340W/534

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre 1957.

    Date

    1950-1957

    Cote

    1310W/165

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  10. Résultat n°10

    BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : école : pièces isolées (1822-1901, 1912-1963) [à noter, une lettre du député de SEINE-ET-OISE Laurent AMODRU annonçant un don à une famille nécessiteuse (1899)].

    Date

    1822-1963

    Cote

    EDEPOT3 1R/6

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLECONIN. - Garde nationale : feuille d'appel pour servir à la visite des armes.

    Date

    1837

    Cote

    EDEPOT13 3H/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : feuille d'appel pour...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  12. Résultat n°12

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : feuille d'appel pour la visite des armes.

    Date

    1846

    Cote

    EDEPOT32 3H/8

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Ecole primaire communale : 4 registres d'appel journalier (1897 - 1901).

    Date

    1897-1901

    Cote

    EDEPOT80 1R/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°12, 7 août 1987 - 14 mars 1989.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2340W/540

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    BOISSY-LE-CUTTE - Instruction publique, école primaire. - Registres d'appels journaliers des élèves (1900-1901 ; 1902-1903 ; 1904-1905 ; 1908-1911 ; 1915-1916 ; 1916-1920) [lacunes : 1901-1902 ; 1903-1904 ; 1905-1908].

    Date

    1900-1920

    Cote

    EDEPOT79 1R/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Instruction publique, école primaire....

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  16. Résultat n°16

    COURSON-MONTELOUP. - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire (vers 1840-vers 1850), feuille d'appel, liste de recensement des citoyens mobilisables, tableau cantonal des mobilisables (1848), relevé nominatif, bulletin individuel (1848-1851).

    Date

    1840-1851

    Cote

    EDEPOT48 3H/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Garde nationale : contrôle général...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ecole maternelle : Bulletins annuels (1924-1928, 1930-1933, 1946-1949), registres matricules (1936-1949, 1951-1965), registres d'appel (1940-1960).

    Date

    1924-1949

    Cote

    1040W/1

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Ecole maternelle : Bulletins annuels (1924-1928, 1930-1933,...

    Producteur :

    ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service producteur), ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOISSY-LE-CUTTE - Instruction publique, école primaire. - Registre d'appels journaliers des élèves (1920 - 1930).

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEPOT79 1R/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Instruction publique, école primaire....

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°14, 4 mai 1990 - 23 juillet 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2340W/542

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales, procès-verbaux de l'assemblée électorale du canton de Milly pour les élections législatives de 1849, registre d'appel en matière d'élection (1851-1919) ; élèves en pharmacie : registres d'inscription, certificats, circulaires (1893-1910) ; légionnaires et médaillés militaires (1899-1919) ; guerre de 1914-1918 : réquisitions, jugements (1919-1922) ; tribunal de commerce de Corbeil : listes des électeurs aptes à élire les jurés (1920-1924).

    Date

    1851-1924

    Cote

    4U/969

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre d'appel journalier.

    Date

    1892-1921

    Cote

    EDEPOT15 1R/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre d'appel journalier....

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  22. Résultat n°22

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : feuille d'appel pour servir aux visites des armes [chasseurs, voltigeurs, sapeurs-pompiers].

    Date

    1839-1842

    Cote

    EDEPOT7 3H/11

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : feuille d'appel...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°15, 26 juillet 1991 - 16 décembre 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2340W/543

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Ecole primaire communale : liste des enfants admis gratuitement (1851-1881), registre matricule des élèves admis à l'école, liste nominative des enfants (1882-1891), registre de présence des enfants (1851-1935).

    Date

    1851-1935

    Cote

    EDEPOT46 1R/2

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Ecole primaire communale...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Ecole maternelle :Registres d'appel (1970-1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1040W/3

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Ecole maternelle :Registres d'appel (1970-1973).

    Producteur :

    ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service producteur), ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service versant)

  26. Résultat n°26

    BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : registres matricules de tous les élèves reçus à l'école (1860 - 1867, 1870-1882), registres d'appel (1871), nouveau registre de classe (1878).

    Date

    1860-1882

    Cote

    EDEPOT4 1R/2

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°19, 5 avril 1996 - 28 février 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2340W/547

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Ecole maternelle :Registres d'appel (1965-1970).

    Date

    1965-1970

    Cote

    1040W/2

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Ecole maternelle :Registres d'appel (1965-1970).

    Producteur :

    ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service producteur), ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ecole primaire de Saclas. - Registres d'appel journalier, de compositions et de notes mensuelles de l'école primaire publique de garçons (1872-1884 ; 1887-1898).

    Date

    1872-1898

    Cote

    1T/46

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire de Saclas. - Registres d'appel journalier,...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé : carnet de visite des malades chez le médecin (1924-1930) [cinq carnets, classé par ordre alphabétique de titulaire].

    Date

    1924-1930

    Cote

    81J/31

    • Contexte : ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE

    • Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé :...

    Producteur :

    ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°18, 3 février 1995 - 29 mars 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2340W/546

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963 à janvier 1965.

    Date

    1963-1965

    Cote

    1310W/178

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°10, 2 novembre 1984 - 5 mars 1986.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2340W/538

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Ecole primaire de Saclas. - Extraits du registre d'appel de l'école primaire publique de garçons et de filles.

    Date

    1888-1889

    Cote

    1T/47

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire de Saclas. - Extraits du registre d'appel...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971.

    Date

    1960-1971

    Cote

    1741W/45

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°5, 17août 1976 - 19 juin 1979.

    Date

    1976-1979

    Cote

    2340W/533

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction de madame Calais : 11 registres d'appel journalier (octobre 1908-février 1912).

    Date

    1908-1912

    Cote

    1T/24

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°16, 21 décembre 1992 - 2 décembre 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2340W/544

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°7, 23 juillet 1980 - 4 août 1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    2340W/535

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Registres d'appel journalier des élèves (1865 - 1889).

    Date

    1865-1889

    Cote

    EDEPOT81 1R/6

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)