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239 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Offices des cuirs. - Carnet des recettes des droits sur les cuirs appartenant à Pierre Jacques de BRETIGNIERES, pages 1 à 40 arrachées, couverture en parchemin (1722-1723) ; registre contenant le prix et le paiement des fermes et abonnements des droits des cuirs appartenant à M DURET DE SAINT CHRIST (1738-1748)

Cote
77J/177
 Date
1722-1748
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Carnet des recettes des droits...
Résultat n°2

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Cote
3Q8/598
 Date
1946-1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°3

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

Cote
3Q8/582
 Date
1936-1937
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°4

Recueil des revenus de l'Hôtel-Dieu [début du XXe siècle].

Cote
HDEPOT1 N/34
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Recueil des revenus de l'Hôtel-Dieu [début du XXe siècle]....
Résultat n°5

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°401 : 28 octobre 1970 - 11 août 1977.

Cote
3Q8/623
 Date
1970-1977
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°6

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Cote
HDEPOT1 M/44
 Date
1943
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes...
Résultat n°7

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°11 : 5 octobre 1903 - 8 février 1905.

Cote
3Q8/558
 Date
1903-1905
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°8

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°385 : 9 juillet - 9 novembre 1948.

Cote
3Q8/609
 Date
1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°9

Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des recettes et dépenses de la léproserie dépendante de la maladrerie Saint-Lazare [sic] (1589-1591).

Cote
HDEPOT1 E/19
 Date
1589-1591
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, compte financier, budget

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des...
Résultat n°10

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur des baux d'immeubles], vol. n°4 : 4 février 1878 - 6 décembre 1879.

Cote
3Q8/542
 Date
1878-1879
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°11

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

Cote
1Q/121
 Date
1793-1801
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°12

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : registres des actes sujets au droit de greffe, les expéditions, la nature de chaque expédition, le nombre de rôles, le nom des parties à qui elles ont été délivrées (21 floréal an VIII-15 messidor an X).

Cote
3U/1905
 Date
1799-1802
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°13

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°20 : 15 novembre 1921 - 16 juin 1923.

Cote
3Q8/567
 Date
1921-1923
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°14

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°31 : 14 avril 1949 - 22 avril 1952.

Cote
3Q8/578
 Date
1949-1952
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°15

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°16 : 9 octobre 1914 - 28 janvier 1918.

Cote
3Q8/564
 Date
1914-1918
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Fixation du traitement du receveur municipal : décomptes (1876 - 1930).

Cote
EDEPOT76 2K/2
 Date
1876-1930
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Fixation...
Résultat n°17

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Cote
HDEPOT1 M/71
 Date
1941
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, publication périodique

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes....
Résultat n°18

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°23 : 22 novembre 1927 - 15 janvier 1930.

Cote
3Q8/570
 Date
1927-1930
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°19

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres de détail des recettes et des dépenses (1914 - 1931).

Cote
EDEPOT76 1L/11
 Date
1914-1931
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres...
Résultat n°20

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/226
 Date
1794-1799
 Lieu
MONTLHERY Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

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