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239 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Offices des cuirs. - Carnet des recettes des droits sur les cuirs appartenant à Pierre Jacques de BRETIGNIERES, pages 1 à 40 arrachées, couverture en parchemin (1722-1723) ; registre contenant le prix et le paiement des fermes et abonnements des droits des cuirs appartenant à M DURET DE SAINT CHRIST (1738-1748)

Date

1722-1748

Cote

77J/177

Résultat n°2

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Date

1946-1948

Cote

3Q8/598

Résultat n°3

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

Date

1936-1937

Cote

3Q8/582

Résultat n°4

Recueil des revenus de l'Hôtel-Dieu [début du XXe siècle].

Date

s.d

Cote

HDEPOT1 N/34

Résultat n°5

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°401 : 28 octobre 1970 - 11 août 1977.

Date

1970-1977

Cote

3Q8/623

Résultat n°6

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1943

Cote

HDEPOT1 M/44

Résultat n°7

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°11 : 5 octobre 1903 - 8 février 1905.

Date

1903-1905

Cote

3Q8/558

Résultat n°8

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°385 : 9 juillet - 9 novembre 1948.

Date

1948

Cote

3Q8/609

Résultat n°9

Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des recettes et dépenses de la léproserie dépendante de la maladrerie Saint-Lazare [sic] (1589-1591).

Date

1589-1591

Cote

HDEPOT1 E/19

Résultat n°10

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur des baux d'immeubles], vol. n°4 : 4 février 1878 - 6 décembre 1879.

Date

1878-1879

Cote

3Q8/542

Résultat n°11

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

Date

1793-1801

Cote

1Q/121

Résultat n°12

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : registres des actes sujets au droit de greffe, les expéditions, la nature de chaque expédition, le nombre de rôles, le nom des parties à qui elles ont été délivrées (21 floréal an VIII-15 messidor an X).

Date

1799-1802

Cote

3U/1905

Résultat n°13

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°20 : 15 novembre 1921 - 16 juin 1923.

Date

1921-1923

Cote

3Q8/567

Résultat n°14

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°31 : 14 avril 1949 - 22 avril 1952.

Date

1949-1952

Cote

3Q8/578

Résultat n°15

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°16 : 9 octobre 1914 - 28 janvier 1918.

Date

1914-1918

Cote

3Q8/564

Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Fixation du traitement du receveur municipal : décomptes (1876 - 1930).

Date

1876-1930

Cote

EDEPOT76 2K/2

Résultat n°17

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1941

Cote

HDEPOT1 M/71

Résultat n°18

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°23 : 22 novembre 1927 - 15 janvier 1930.

Date

1927-1930

Cote

3Q8/570

Résultat n°19

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres de détail des recettes et des dépenses (1914 - 1931).

Date

1914-1931

Cote

EDEPOT76 1L/11

Résultat n°20

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

1794-1799

Cote

1Q/226