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680 résultats

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  1. Résultat n°1

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

    Date

    1945-1956

    Cote

    1J/390

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
  3. Résultat n°3

    BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972

    Date

    1972

    Cote

    GBR/665

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • BICS, banque populaire, industrielle et commerciale...
  4. Résultat n°4

    Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1159W/59

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Agence foncière et technique de la région parisienne...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

    Date

    1974-1990

    Cote

    2018W/52

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rapports mensuels statistiques.

    Date

    1974

    Cote

    1168W/15

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Rapports mensuels statistiques.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2745W/63

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  9. Résultat n°9

    Institut Marc Sangnier. Rapport d'activité 2004-2005

    Auteur

    GAULTIER-VOITURIEZ, Marie-Louise

    Date

    2005

    Cote

    PBR/2244

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Institut Marc Sangnier. Rapport d'activité 2004-2005
  10. Résultat n°10

    Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission Toluène : rapport annuel (1972), convocations, notes manuscrites, instructions de la commission mixte de prévention du benzolisme, note d'information sur l'emploi du toluène, documentation sur le toluène, article de presse, consignes de sécurité particulières aux receveurs travaillant sur les machines rotatives ""Hélio"", procès-verbaux de réunions du comité d'hygiène et de sécurité, (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    70J/311

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil. Bilans - Exercices 1985-1986 : factures, rapports sur les comptes du Comité, notes manuscrites, (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    70J/281

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil....

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    REZONNE.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2713W/17

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • REZONNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002 : historique des CDPS et des dispensaires anti tuberculose, mise en place de la décentralisation : documentation, programme, catalogue d'exposition (2002), rapport d'activité direction prévention santé (2009), diagnostic démarche qualité de la consultation de dépistage anonyme et gratuit en Essonne (mars 2005).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3357W/9

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Direction des affaires sanitaires et sociales : correspondance avec les autres centres de transfusion sanguine ; les syndicats de médecins ; les associations d'infirmières ; l'ordre des pharmaciens (1967 - 1969) ; rapport annuel de la Direction des affaires sanitaires et sociales (1968).

    Date

    1967-1969

    Cote

    938W/104

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Direction des affaires sanitaires et sociales : correspondance...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapports annuels du district de police.

    Date

    1965-1970

    Cote

    938W/70

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports annuels du district de police.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies association théâtre du Kariofole, association Nam Co, association Zibaldoni, association conte amer prospective, association l'atelier du rêve, association les arrosoirs, association chant de balles, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2420W/5

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bilan scientifique de la région Ile-de-France 1997

    Date

    1998

    Cote

    INQUARTO/2077

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Bilan scientifique de la région Ile-de-France 1997
  18. Résultat n°18

    Rapport d'activité 2002 : SIARCE

    Date

    2002

    Cote

    GBR/2933

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rapport d'activité 2002 : SIARCE
  19. Résultat n°19

    Rapports d'activités des Maisons départementales d'ARPAJON, BRETIGNY SUR ORGE, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES, DRAVEIL, ETAMPES, EVRY, FORGES-LES-BAINS, GRIGNY, JUVISY-VIRY, FERTE ALAIS (LA), ULIS (LES), LONGJUMEAU, MASSY, MONTGERON, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1986).

    Date

    1986

    Cote

    1932W/4

    • Contexte : MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES.

    • Rapports d'activités des Maisons départementales d'ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE DE LA COORDINATION DES MOYENS DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES (service producteur), SERVICE DE LA COORDINATION DES MOYENS DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Cahiers de gardes.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1041W/23

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (BRUNOY-VAL...

    • Cahiers de gardes.

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Rapports d'intervention du 19 mai au 2 juillet 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1041W/27

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (BRUNOY-VAL...

    • Rapports d'intervention du 19 mai au 2 juillet 1976....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Journée prévention santé mission intercommunale vers l'emploi (MIVE) de Corbeil-Essonnes (2003-2005), protocole de coopération technique entre le CDPS et la MIVE (2007), puis avec les autres missions locales, bilan consultation d'évaluation, de diagnostic et d'orientation (CEMDO), protocole (2006-2007), groupe de travail sur la mise en œuvre des protocoles entre missions locales et suivis sociaux et médico-sociaux (2007), évaluation de la journée handicap et citoyenneté du 22 juin 2008 à Chamarande, fiches actions (IST, SIDA, hépatites B et C, sexualité, contraception du CDPS dans les lycées, les foyers Sonacotra, de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), missions locales (2001-2004), actions pendant le festival Effervessonne (2004-2005), prévention VIH/SIDA chez les migrants (22 janvier 2004), campagne préservatifs masculin et féminin (2003), journée prévention (31 janvier 2004), actions dans les manifestations départementales (2005-2007), lutte contre la tuberculose, interventions au foyer de la société nationale de construction pour les travailleurs (SONACOTRA) de Corbeil-Essonnes et d'Arpajon (1998-2007), liste nominative des résidents en 2005, dépistage cancer du sein (2005), protocole de dépistage systématique en foyer SONACOTRA (4 octobre 2006), actions (2006-2008), interventions au foyer ADEF à Évry (2004-2005).

    Date

    1987-2017

    Cote

    3357W/5

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Journée prévention santé mission intercommunale vers...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapports d'activités des Maisons départementales d'ARPAJON, ATHIS MONS, BRETIGNY SUR ORGE, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, EVRY, GRIGNY, JUVISY-VIRY, MASSY, MONTGERON, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1932W/10

    • Contexte : MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES.

    • Rapports d'activités des Maisons départementales d'ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE DE LA COORDINATION DES MOYENS DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES (service producteur), SERVICE DE LA COORDINATION DES MOYENS DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Archives communales : Activités : rapports annuels.

    Date

    1990

    Cote

    1408W/31

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives communales : Activités : rapports annuels....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Education Nationale.- Organisation de la rentrée scolaire et universitaire (1973) ; problèmes scolaires (1972-1973) ; élections, incidents (1969).

    Date

    1969-1973

    Cote

    958W/24

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Education Nationale.- Organisation de la rentrée scolaire...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    17ème rapport d'activité : 1996

    Auteur

    COMMISSION NATIONALE DE L INFORMATIQUE ET DES LIBERTES

    Date

    1997

    Cote

    INOCTAVO/3088

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 17ème rapport d'activité : 1996
  27. Résultat n°27

    Secteurs 3000 et 3100. - Activité des centres.

    Date

    1975

    Cote

    1067W/29

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Secteurs 3000 et 3100. - Activité des centres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Archives communales : Activités : rapports annuels.

    Date

    1996

    Cote

    1408W/38

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives communales : Activités : rapports annuels....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Service éducatif 91 ancien Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1991), projet pédagogique (1991), création de l'antenne de RIS-ORANGIS (juillet 1991), résumé de l'histoire du Service éducatif 91 (1992), compte administratif et rapport annuel (1992), comptes administratifs (1993-1994, 1997-1998), extension du service éducatif 91au 5 rue Pasteur à BRETIGNY-SUR-ORGE, départ du Service éducatif 91 du 153 boulevard Kennedy à CORBEIL à cause de violences incontrolables (1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2018W/40

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service éducatif 91 ancien Service de suite de la Maison...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Rapports d'activités des Maisons départementales d'ARPAJON, BRETIGNY SUR ORGE, BRUNOY, CHILLY MAZARIN, CORBEIL ESSONNES, DOURDAN, DRAVEIL, ETAMPES, EVRY, GRIGNY, JUVISY-VIRY (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1932W/1

    • Contexte : MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES.

    • Rapports d'activités des Maisons départementales d'ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE DE LA COORDINATION DES MOYENS DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES (service producteur), SERVICE DE LA COORDINATION DES MOYENS DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2485W/17

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (juillet- décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/51

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Statistiques d'activités et commentaires écrits (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2745W/8/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • ISES de la Ferme de Champagne.
    • Statistiques d'activités et commentaires écrits (1987-1988).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  34. Résultat n°34
    Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

    1 media

    Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

    Date de publication

    2020

    Auteur

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ESSONNE

    Date

    2020

    Cote

    PBR/2628

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental...
  35. Résultat n°35

    GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

    Date

    1965-1977

    Cote

    20J/30

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  36. Résultat n°36

    Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de séances : exemples de dossiers traités : budget, bilan d'activités, repas de Noël, colis de Noël, distribution de charbon, pommes de terre, lait en poudre, vacances, sorties, allocation 3ème âge, aide aux sinistrés après les inondations (1978), aide aux administrés sous les drapeaux, aide aux administrés chômeurs, projet d'alphabétisation, secours (eau, gaz, électricité), subventions aux associations, dont l'Association inter-communale de l'Oly, association des victimes du Col de PEYRESSOURDA, cité d'urgence, comité d'accueil des réfugiés du Sud-est asiatique ; bilan des activités en faveur du 3ème âge : vacances, club de natation, promenade annuelle, allocation complémentaire 3ème âge, foyer-logement-club 3ème âge ; documentation, notamment une liste des associations à vocation sociale.

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/2

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  37. Résultat n°37

    Ponts et chaussées, département de Seine-et-Oise : rapport de l'ingénieur en chef sur l'activité de ses services

    Date

    août 1963

    Cote

    INOCTAVO/296

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Ponts et chaussées, département de Seine-et-Oise :...
  38. Résultat n°38

    Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1965-2004

    Cote

    2745W/7/3

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  39. Résultat n°39

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la courte échelle, Chant de balles, atelier de l'orage, l'art mobile, la constellation : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2420W/11

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/45

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Quebracho, association Alihosa, association le château de fable, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/20

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42

    BRUNOY. - Activité des centres.

    Date

    1976

    Cote

    1067W/46

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • BRUNOY. - Activité des centres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  43. Résultat n°43

    BICS, exercice 1972

    Date

    28 juin 1973

    Cote

    GBR/767

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • BICS, exercice 1972
  44. Résultat n°44

    Château de Dourdan, rapport d'activité 1978

    Auteur

    PRADEAU-MOISSON, Françoise

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/1085

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Château de Dourdan, rapport d'activité 1978
  45. Résultat n°45

    Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2018W/61

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Inspection du travail : rapport annuel (2002), états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (octobre-décembre 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2119W/56

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : rapport annuel (2002), états...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone d'activité économique de l'Orme Rond. Correspondance, documents d'arpentage, bilans, plans.

    Date

    1971

    Cote

    1583W/166

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.

    Date

    1997-2006

    Cote

    3395W/2

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

    • Élaboration du réseau des transports en commun.
    • Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  49. Résultat n°49

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, l'art mobile, un soir ailleurs, théâtre de la véranda, groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/30

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Etablissements médico-sociaux. - Maisons de retraite, expertise technique réalisée à l'USN, au Guinchard, au Village à ARPAJON ; le Petit Saint-Mars, l'UDSL à ETAMPES ; le Petit Bois, les Tisserins à EVRY ; les Grouettes à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; Marie Chauvet à SAVIGNY-SUR-ORGE ; Léon Mauge à VERRIERES-LE-BUISSON : rapports.

    Date

    2004

    Cote

    1743W/1

    • Contexte : MAISONS DE RETRAITE.

    • Etablissements médico-sociaux. - Maisons de retraite,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

    Date

    1997-2011

    Cote

    3261W/13

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Sainte-Geneviève-des-Bois : rapports d'activité (2001, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Vigneux-sur-Seine : rapports d'activité (1999, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005), projet de service et pédagogique, d'extension du service (2005).

    Date

    1999-2007

    Cote

    3261W/15

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1304W/1

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

    • Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et...

    Producteur :

    CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

  54. Résultat n°54

    Centres culturels, JUVISY, LES ULIS, LONGJUMEAU, MENNECY (dossiers complets) : rapports d'activités, bilans financiers, historique.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1547W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

    • Centres culturels, JUVISY, LES ULIS, LONGJUMEAU, MENNECY...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005), budget (2005) ; foyer Odette Benedetti à Bièvres : projet éducatif (1996), projet éducatif, projet de restructuration, projet personnalisé, livret d'accueil (2004), rapport annuel (2001), compte administratif (2005), appel à projet pour la restructuration (2006) ; foyer éducatif de Palaiseau : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (1999, 2001).

    Date

    1996-2006

    Cote

    3261W/7

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Agriculture.- Circulaires (1970-1971) ; rapports mensuels (1970) ; surveillance des forêts (1972-1973) ; céréales (1970-1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    958W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Agriculture.- Circulaires (1970-1971) ; rapports mensuels...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Rapport d'activité OCIL, exercice 69-70

    Date

    1970

    Cote

    GBR/463

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rapport d'activité OCIL, exercice 69-70
  58. Résultat n°58

    Tableau de la situation économique et sociale. Rapport général. Emploi : flux monétaires et financiers. Industries, commerce, transport, agriculture. Evolutions générales et perspectives. Bilan. Impression du discours du 23.11.1970. 2ème partie des équipements. 3ème partie : discours du 23.11.1970 au conseil général.

    Date

    1970

    Cote

    876W/6

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Tableau de la situation économique et sociale. Rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Etudes des équipes enfance du secteur 3 (1993-1994); synthèse groupe de pilotage quels profils pour les travailleurs sociaux d'un service social polyvalent de secteur (mai 1994) ; prévention spécialisée : synthèse du questionnaire transmis en 1993 (1993) ; prévention spécialisée dans l'Essonne (avril 1997) ; projet France - Essonne Insertion sociale et professionnelle de familles monoparentales en difficulté (1986-1989) ; rapport d'étude sur l'accueil d'urgence et hébergement temporaire en Essonne (juin 1994) (ACADIE) ; bilan de l'étude des demandes d'hébergement fait par les Maisons Départementales des Solidarités (1998).

    Date

    1986-1998

    Cote

    1932W/22

    • Contexte : MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES.

    • Etudes des équipes enfance du secteur 3 (1993-1994);...

    Producteur :

    SERVICE DE LA COORDINATION DES MOYENS DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES (service producteur), SERVICE DE LA COORDINATION DES MOYENS DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES (service versant)

  60. Résultat n°60

    JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Activité des centres.

    Date

    1976

    Cote

    1067W/52

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Activité des centres....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  61. Résultat n°61

    PALAISEAU, BIEVRES, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Activité des centres.

    Date

    1976

    Cote

    1067W/54

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • PALAISEAU, BIEVRES, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  62. Résultat n°62

    ETAMPES. - Activité des centres.

    Date

    1976

    Cote

    1067W/49

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • ETAMPES. - Activité des centres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Rapports d'intervention du 28 avril au 4 août 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1041W/10

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (BRUNOY-VAL...

    • Rapports d'intervention du 28 avril au 4 août 1972....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service versant)

  64. Résultat n°64

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Rapports d'intervention du 3 juin au 2 octobre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    1041W/14

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (BRUNOY-VAL...

    • Rapports d'intervention du 3 juin au 2 octobre 1973....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Vœux et réponses aux vœux, rapports d'activité.

    Cote

    956W/59

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1971.
    • 2ème session ordinaire.
    • Vœux et réponses aux vœux, rapports d'activité.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Rapport annuel d'activité et de performance (RAAP) par établissement habilité au titre des vaccinations dans les établissements scolaires de Corbeil-Essonnes, au centre départemental de prévention santé, des consultations de dépistage anonyme et gratuit, des centres d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CIDDIST) : statistiques.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3357W/3

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Rapport annuel d'activité et de performance (RAAP)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1993. - Compte administratif et budget (1995), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1996-1998)

    Date

    1993-1998

    Cote

    2018W/58

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1993....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897) ; rapports mensuels des gardes-pêche (1864-1866) ; comptes de tournées d'inspection (1877-1895) ; location du droit de pêche (1865-1895) ; pêches exceptionnelles de perches et de brochets, demandes de destructions de perches et d'anguilles dans les eaux de la Rémarde, pêches aux écrevisses dans la rivière d'Yerres au coucher du soleil , demande de frai de poissons dans l'Yerres (1868-1895) ; renseignements sur l'étendue des différentes catégories d'eaux qui existent dans l'arrondissement du sud, renseignements demandés par la circulaire ministérielle du 26 août 1886 sur l'état des cours d'eau, des lacs, des étangs, des réservoirs et canaux, projet de budget pour 1889, renseignements généraux sur les espèces de poissons qui fréquentent les cours d'eau, suppression des 'Gords' ou pêcheries fixées (1886-1891).

    Date

    1834-1897

    Cote

    7S/179

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Rapport annuel

    Date

    2002

    Cote

    INSEIZE/1225

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Rapport annuel
  71. Résultat n°71

    COPES et institution spéciale d'éducation surveillée (ISES) de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1961-1981

    Cote

    2745W/2/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • COPES et institution spéciale d'éducation surveillée...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  72. Résultat n°72

    Services d'action éducative en milieu familial à GRIGNY, CORBEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS gérés par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Comptes administratifs (1992), SAEMF de CORBEIL : rapports administratifs et comptes administratifs (1994), rapports annuels (1995), comptes administratifs (1996-1997).

    Date

    1992-1997

    Cote

    2018W/66

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Services d'action éducative en milieu familial à GRIGNY,...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Archives communales : Activités : rapports annuels.

    Date

    1989

    Cote

    1408W/30

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives communales : Activités : rapports annuels....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Rapports d'intervention du 25 mars au 15 juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1041W/33

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (BRUNOY-VAL...

    • Rapports d'intervention du 25 mars au 15 juin 1978....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la constellation, l'Amin théâtre, Un soir ailleurs, association Minuit zéro une, La belle meunière, association Delbee company, Chant de balles : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/17

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la courte échelle, cache-cache, des uns et des autres, l'epate en l'air, théâtre du pain : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/28

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Centres culturels, ATHIS-MONS, BRETIGNY-SUR-ORGE, DOURDAN, DRAVEIL, EVRY (dossiers complets : rapports d'activités, bilans financiers, historique.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1547W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

    • Centres culturels, ATHIS-MONS, BRETIGNY-SUR-ORGE, DOURDAN,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  78. Résultat n°78

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2541W/39

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle créée en 1975).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2713W/14

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Présentation des rapports d'activités des services de l'Etat au conseil général les 22 octobre 2002 et 30 septembre 2003 : textes des discours du préfet, dossiers de questions-réponses sur la sécurité, les transports, l'environnement, les collectivités locales, l'action sanitaire et sociale, l'emploi, la culture et la tangentielle Sud. Réforme de l'administration départementale de l'Etat : notes au préfet des différents services déconcentrés de l'Etat proposant des réorganisations de service pour faire suite à la circulaire du 16 novembre 2004, comptes-rendus des réunions sur la réforme de l'administration départementale (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/1

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)