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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

    Date

    1799-1936

    Cote

    7S/94

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre 1 et article 961 à la fin registre 2 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2238W/117

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  3. Résultat n°3

    Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/5

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

    Date

    1942

    Cote

    1196W/1

    • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

    • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE DE LARDY (service producteur), TRESORERIE DE PALAISEAU (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

    Date

    1935

    Cote

    2P/20

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

    Date

    1949-1959

    Cote

    1082W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/177

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  8. Résultat n°8

    AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

    Date

    1858-1933

    Cote

    EDEPOT80 1G/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2238W/22

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution foncière (section A à I).

    Date

    1793

    Cote

    EDEPOT13 1G/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

    Date

    1955

    Cote

    987W/314

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

    Date

    1960

    Cote

    987W/404

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

    Date

    1960-1965

    Cote

    987W/76

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

    Date

    1965

    Cote

    987W/6

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Bullion (1791 seulement).

    Date

    1791

    Cote

    L/56

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est allée d'Ajaccio à résidence Parc de Massy, Massy Ouest allée Albert Thomas à avenue du Président Salvador Allende (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/259

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Accomptes provisionnels.

    Date

    1965

    Cote

    987W/10

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Accomptes provisionnels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

    Date

    1950

    Cote

    987W/34

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue des Bleuets n°1 à 2880 (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2238W/67

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

    Date

    1945

    Cote

    987W/307

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)