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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Date

1799-1936

Cote

7S/94

Résultat n°2

Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre 1 et article 961 à la fin registre 2 (1981).

Date

1981

Cote

2238W/117

Résultat n°3

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Date

1965

Cote

987W/5

Résultat n°4

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Date

1942

Cote

1196W/1

Résultat n°5

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Date

1935

Cote

2P/20

Résultat n°6

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Date

1949-1959

Cote

1082W/8

Résultat n°7

Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

Date

1984

Cote

2238W/177

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Date

1858-1933

Cote

EDEPOT80 1G/7

Résultat n°9

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

Date

1975

Cote

2238W/22

Résultat n°10

VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution foncière (section A à I).

Date

1793

Cote

EDEPOT13 1G/3

Résultat n°11

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/314

Résultat n°12

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Date

1960

Cote

987W/404

Résultat n°13

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

Date

1960-1965

Cote

987W/76

Résultat n°14

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Date

1965

Cote

987W/6

Résultat n°15

Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Bullion (1791 seulement).

Date

1791

Cote

L/56

Résultat n°16

Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est allée d'Ajaccio à résidence Parc de Massy, Massy Ouest allée Albert Thomas à avenue du Président Salvador Allende (1988).

Date

1988

Cote

2238W/259

Résultat n°17

Accomptes provisionnels.

Date

1965

Cote

987W/10

Résultat n°18

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/34

Résultat n°19

Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue des Bleuets n°1 à 2880 (1977).

Date

1977

Cote

2238W/67

Résultat n°20

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/307