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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/69

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

    Date

    1870-1874

    Cote

    EDEPOT47 4H/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Réquisitions du mois de mai 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/95

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions du mois de mai 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement de l'armée allemande : instructions relatives au règlement des dépenses de logement et de cantonnement des troupes d'occupation, circulaires, demandes de prestations [15 pièces en allemand], ordres de réquisitions, états récapitulatifs et nominatifs des indemnités de logement [22 pièces en allemand], correspondance [9 lettres en allemand], mémoires, factures, reçus, réclamations, déclarations de réquisition, certificats de cantonnement, occupation des propriétés des ressortissants américains Leslie WEISENBURG, vice-consul et Florence PALMER, employée (2 certificats cachetés de l'ambassade des Etats-Unis).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT19 4H/33

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Affaires militaires. - Réquisitions des logements et cantonnements des troupes (1955). Recensement des chevaux et des véhicules, à noter dessins des catégories de véhicules devant être recensés (1932).

    Date

    1932-1955

    Cote

    EDEPOT26 2H/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Affaires militaires. - Réquisitions...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

    Date

    1800-1959

    Cote

    EDEPOT17 4F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, réquisitions pour le relogement des réfugiés, situations individuelles de plusieurs habitants de la commune : dossiers individuels (1939 - 1947). Recensement des logements du 14 avril 1944 : listes nominatives des habitants réquisitionnés, correspondance administrative. Affaire DUBOCQUET, contentieux entre la commune et le propriétaire d'un hôtel-restaurant pouvant accueillir la cantine scolaire et héberger des personnes âgées : correspondance du maire, du préfet et deu sous-préfet de CORBEIL, correspondance de M. DUBOCQUET, états des lieux dressés par l'armée américaine et par l'armée française, ordre de réquisition préfectorale (1944 - 1947).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT84 4H/12

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET à ORMESSON (1946-1962).

    Date

    1946-1962

    Cote

    997W/92

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à MENNECY (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/91

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEPOT50 5Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Assistance et prévoyance.
    • Familles nombreuses et personnes économiquement faibles,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  11. Résultat n°11

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/93

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement : arrêté ministériel, instructions, ordonnance de la Kreiskommandantur, enquête de la Feldkommandantur, correspondance (1937-1942).

    Date

    1937-1942

    Cote

    EDEPOT45 4H/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement :...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEPOT19 4H/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage des troupes de régiments de cuirassiers, réquisitions de nourriture, d'avoine, de logements, de chevaux, listes nominatives des habitants donnant pour chacun la répartition des hommes à loger et des chevaux à mettre dans les écuries.

    Date

    1881-1902

    Cote

    EDEPOT22 4H/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/92

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique. - Mesures de rationnement, d'approvisionnement, de réquisition et de police en temps de guerre : circulaires, arrêtés.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT25 6F/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique....

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Réquisitions.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/91

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

    Date

    1956-1963

    Cote

    EDEPOT17 4H/19

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de denrées alimentaires, de combustibles, de logements et bâtiments, de chevaux et véhicules, du personnel communal en cas de mobilisation nationale : états indicatifs, correspondance, une affiche [couleur ; format : 55 cm x 44 cm] (1905 - 1938).

    Date

    1905-1938

    Cote

    EDEPOT71 2H/12

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Réquisitions.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/94

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)