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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/69

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

    Date

    1870-1874

    Cote

    EDEPOT47 4H/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Réquisitions du mois de mai 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/95

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions du mois de mai 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement de l'armée allemande : instructions relatives au règlement des dépenses de logement et de cantonnement des troupes d'occupation, circulaires, demandes de prestations [15 pièces en allemand], ordres de réquisitions, états récapitulatifs et nominatifs des indemnités de logement [22 pièces en allemand], correspondance [9 lettres en allemand], mémoires, factures, reçus, réclamations, déclarations de réquisition, certificats de cantonnement, occupation des propriétés des ressortissants américains Leslie WEISENBURG, vice-consul et Florence PALMER, employée (2 certificats cachetés de l'ambassade des Etats-Unis).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT19 4H/33

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Affaires militaires. - Réquisitions des logements et cantonnements des troupes (1955). Recensement des chevaux et des véhicules, à noter dessins des catégories de véhicules devant être recensés (1932).

    Date

    1932-1955

    Cote

    EDEPOT26 2H/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Affaires militaires. - Réquisitions...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

    Date

    1800-1959

    Cote

    EDEPOT17 4F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, réquisitions pour le relogement des réfugiés, situations individuelles de plusieurs habitants de la commune : dossiers individuels (1939 - 1947). Recensement des logements du 14 avril 1944 : listes nominatives des habitants réquisitionnés, correspondance administrative. Affaire DUBOCQUET, contentieux entre la commune et le propriétaire d'un hôtel-restaurant pouvant accueillir la cantine scolaire et héberger des personnes âgées : correspondance du maire, du préfet et deu sous-préfet de CORBEIL, correspondance de M. DUBOCQUET, états des lieux dressés par l'armée américaine et par l'armée française, ordre de réquisition préfectorale (1944 - 1947).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT84 4H/12

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET à ORMESSON (1946-1962).

    Date

    1946-1962

    Cote

    997W/92

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à MENNECY (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/91

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEPOT50 5Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Assistance et prévoyance.
    • Familles nombreuses et personnes économiquement faibles,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  11. Résultat n°11

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/93

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement : arrêté ministériel, instructions, ordonnance de la Kreiskommandantur, enquête de la Feldkommandantur, correspondance (1937-1942).

    Date

    1937-1942

    Cote

    EDEPOT45 4H/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement :...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEPOT19 4H/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage des troupes de régiments de cuirassiers, réquisitions de nourriture, d'avoine, de logements, de chevaux, listes nominatives des habitants donnant pour chacun la répartition des hommes à loger et des chevaux à mettre dans les écuries.

    Date

    1881-1902

    Cote

    EDEPOT22 4H/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/92

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique. - Mesures de rationnement, d'approvisionnement, de réquisition et de police en temps de guerre : circulaires, arrêtés.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT25 6F/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique....

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Réquisitions.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/91

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

    Date

    1956-1963

    Cote

    EDEPOT17 4H/19

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de denrées alimentaires, de combustibles, de logements et bâtiments, de chevaux et véhicules, du personnel communal en cas de mobilisation nationale : états indicatifs, correspondance, une affiche [couleur ; format : 55 cm x 44 cm] (1905 - 1938).

    Date

    1905-1938

    Cote

    EDEPOT71 2H/12

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Réquisitions.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/94

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, ramassage des métaux et ferrailles pour les besoins de l'industrie des armements : un mémento. Réquisitions des chevaux et véhicules, de denrées alimentaires pour les besoins de l'armée française (1939 - 1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT81 4H/11

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement des troupes de passage, manoeuvres : Répartition et emplacement des troupes de l'armée française (3 brochures imprimées 1898, 1899, 1901, 18 p., 19 p., 21 p.), tableaux et extraits par maison des ressources de la commune pour le logement des troupes, avis de passages et de mouvements, itinéraires, réclamations pour le règlement des dommages causés pendant les manoeuvres, billets de logements, arrêté du service géographique de l'armée, correspondance, notes, télégrammes (2).

    Date

    1878-1955

    Cote

    EDEPOT19 2H/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : logement et cantonnement pendant l'occupation allemande.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT13 2H/21

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : logement...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  24. Résultat n°24

    RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

    Date

    1790-1817

    Cote

    79J54/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  25. Résultat n°25

    ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952) ; réquisitions de guerre, logement des troupes (1941-1942) ; affaires diverses : indemnités de fonction (1943-1947), personnel (1943-1948), contrat de location de la salle des fêtes (1948), indemnités aux sapeurs-pompiers et acquisition de matériel d'incendie (1945-1948), emprunts (1951) ; groupe scolaire : aménagement d'une nouvelle classe et installation du chauffage central (1948-1950), acquisition d'un terrain pour jardin scolaire (4 plans du groupe scolaire) (1950) ; cimetière : concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Affichage et déclaration obligatoire des logements vacants ; recensement annuel : deux affiches [v. 1930, 1941].

    Date

    1930-1941

    Cote

    EDEPOT84 6F/4

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  27. Résultat n°27

    ITTEVILLE. - Réquisition et contribution du fait de l'occupation des troupes ennemies.- Réquisition des troupes prussiennes et réparation au titre de dommages de guerre : état et relevé généraux, instructions préfectorales, correspondance (1870-1874) ; recensement et contrôle de l'activité des entreprises pour l'économie de guerre du Reich allemand, déclaration des activités et des effectifs pour chaque entreprise : instruction de la Feldkommandantur, formulaire de renseignement, déclaration des entreprises ; service du travail obligatoire, contrôle de la situation des jeunes gens des classes 1939 à 1942 : instruction préfectorale, liste nominative.

    Date

    1870-1944

    Cote

    EDEPOT54 4H/7

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Réquisition et contribution du fait de...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Réquisition de logements : ordres de réquisition, prestations, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT19 6F/26

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  29. Résultat n°29

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réquisitions militaires concernant les chevaux, les denrées alimentaires, les usines et machines, les énergies, la laine et les peaux d'animaux pour l'usage du cuir : ordres de réquisitions, reçus de fournitures requises, instructions du préfet (1914 - 1919).

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEPOT81 4H/5

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, guerre de 1939-1945, contingentement et restriction à la consommation concernant les ressources en bois, charbon, hydrocarbures et matières ferreuses : carnets de bons d'achat destinés aux agriculteurs, carnet de consommation, correspondance (1938 - 1940). Réquisition de logements pour les mal-logés : ordre de réquisition, levées de réquisition, instructions du préfet (1946) ; occupation illégale de logements : procès-verbal d'huissier, correspondance (1946 - 1947).

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEPOT20 6F/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, constructions d'Etat ; réquisitions de logements.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/5

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, constructions d'Etat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, réquisitions de bâtiments, de logements, de chevaux et véhicules automobiles, de main-d'oeuvre et de denrées alimentaires par les forces d'occupation allemandes : instructions, correspondance, listes des personnes réquisitionnées ; fixation des prix de certains aliments ; modalités de règlement des réquisitions par l'occupant : instructions (1940 - 1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT81 4H/12

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : logement des troupes de passage, état des ressources et avis de passage.

    Date

    1880-1905

    Cote

    EDEPOT11 2H/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : logement...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Etats indiquant les contributions de guerre, les réquisitions, soit en argent, soit en nature, les amendes et les dommages matériels subis pendant l'invasion allemande. Etats des personnes qui ont fourni les réquisitions réclamés à la mairie de CHAMARANDE par les Prussiens. Etats des dommages causés par les Prussiens aux habitants de la commune. Projet de répartition de l'indemnité de guerre.

    Date

    1870-1871

    Cote

    EDEPOT22 4H/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Etats indiquant...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  35. Résultat n°35

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Ravitaillement. - Ration supplémentaire de pain aux armées, attribution : modification du décret du 1er avril 1940 relatif à la réglementation des restaurants, arrêté, correspondance (1940). Circulation des grains. - Réquisitions (1917). Gardes des meubles : relevés (1941) (1917-1941).

    Date

    1917-1941

    Cote

    EDEPOT45 4F/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Ravitaillement. - Ration supplémentaire...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre mondiale, accueil des réfugiés des parties du territoire envahi, ravitaillement alimentaire : instructions du préfet (1940) ; recensement des logements vacants : instructions du préfet, fiches de logement (1942). Bombardement d'ETAMPES, accueil des sinistrés de cette ville : fiches d'accueil et d'évacuation (1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT73 4H/2

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Réquisitions immobilières (échantillons) : ABLON à BUNO-BONNEVAUX (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/89

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : ABLON à...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Contrôle et réglementation des prix ; arrêté du préfet, notes et correspondance du préfet et du sous-préfet de l'arrondissement, déclarations d'engagement des exploitants de magasins témoins, autre correspondance (1947). Surveillance des prix des viandes bovines, ovines et porcines : arrêté préfectoral relatif aux barêmes des prix, correspondance administrative, une affiche (1938). Comité des prix : liste récapitulative des prix maxima à la date du 30 juin 1941.

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEPOT84 6F/5

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  39. Résultat n°39

    AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Réquisitions : cantonnement des troupes allemandes.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEPOT18 2H/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Réquisitions...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ITTEVILLE. - Réquisitions militaires faites à titre de prêt temporaire ou de location, indemnité pour traitement de malade, logement, cantonnement, salaire d'ouvriers requis : état nominatif des habitants bénéficiaires des indemnités versées par l'administration militaire par suite de réquisition (1916) ; équipes nationales, constitution, organisation et missions en relation avec le secours porté aux bléssés des bombardements et la défense passive : réglementation, billets de réquisition, tableau de service (1943). collecte d'effets militaire (1945).

    Date

    1916-1945

    Cote

    EDEPOT54 4H/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Réquisitions militaires faites à titre...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)