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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire d'identification des personnes : projet d'automatisation

    Date

    février 1970

    Cote

    GBR/617

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Répertoire d'identification des personnes : projet...
  2. Résultat n°2

    Répertoire civil d'injonction de payer n°2 (1956).

    Date

    1956

    Cote

    1954W/195

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Répertoire civil d'injonction de payer n°2 (1956)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    Répertoire civil de droit commun (5 avril 1974 - 10 janvier 1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1954W/196

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Répertoire civil de droit commun (5 avril 1974 - 10...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  4. Résultat n°4

    Répertoire civil d'injonction de payer n°1 (1956).

    Date

    1956

    Cote

    1954W/194

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Répertoire civil d'injonction de payer n°1 (1956)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Les conventions matrimoniales régies par la coutume d'Etampes, mise en application du code civil : DES de droit privé

    Auteur

    LATOURNERIE, Marie-France

    Date

    1970

    Cote

    GBR/465

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les conventions matrimoniales régies par la coutume...
  6. Résultat n°6

    Répertoire des actes du greffe : 28/10/1966 - 31/07/1969.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1741W/23

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Répertoire des actes du greffe : 28/10/1966 - 31/07/1969....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : défauts. Accords de défauts de comparutions (an XIV-1808) ; répertoire des défauts faute de comparution (an XII-1807).

    Date

    1803-1808

    Cote

    3U/1917

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)