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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
GBR/617
Date
février 1970
Lieu
PARIS Commune
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Répertoire d'identification des personnes : projet...
Résultat n°2
Cote
1954W/195
Date
1956
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Répertoire civil d'injonction de payer n°2 (1956)....
Résultat n°3
Cote
1954W/196
Date
1974-1975
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Répertoire civil de droit commun (5 avril 1974 - 10...
Résultat n°4
Cote
1954W/194
Date
1956
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Répertoire civil d'injonction de payer n°1 (1956)....
Résultat n°5
Cote
GBR/465
Date
1970
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
texte officiel, répertoire civil
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les conventions matrimoniales régies par la coutume...
Résultat n°6
Cote
1741W/23
Date
1966-1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Répertoire des actes du greffe : 28/10/1966 - 31/07/1969....
Résultat n°7
Cote
3U/1917
Date
1803-1808
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...