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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2227W/31

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEPOT15 1C/9

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  7. Résultat n°7

    Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation, textes des lois.

    Date

    1881-1979

    Cote

    1159W/74

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : direction des services vétérinaires : réglementation de la vente de la viande de boucherie.

    Date

    1920

    Cote

    EDEPOT22 5I/7

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins et usines : affiche 53 x 85 cm, coupée en deux (an IX) [1801/1802]. Document constaté disparu au 12 octobre 2011.

    Date

    1800-1801

    Cote

    EDEPOT13 3O/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10

    Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2227W/40

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2227W/24

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

    Date

    1844-1904

    Cote

    EDEPOT18 4N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation : plans et correspondance ; enquête.

    Date

    1951-1966

    Cote

    1502W/1928

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14
    SEINE-ET-OISE (Département).- Réglementation portant sur le prix du repas, les consommations et les alliments interdits de consommer dans les restaurants et hôtels, [1900].

    1 media

  15. Résultat n°15

    Normes françaises homologuées

    Date

    1973

    Cote

    GBR/1002

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Normes françaises homologuées
  16. Résultat n°16

    COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

    Date

    1946-1964

    Cote

    EDEPOT48 1K/15

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

    Date

    1942-1947

    Cote

    EDEPOT19 4H/27

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT28 1I/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

    Date

    1801-1802

    Cote

    EDEPOT17 1I/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1985

    Cote

    1198W/56

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : règlement général des chemins départementaux.

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT13 1O/13

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Règlement : prêt aux communes, 1884 ; emprunts des communes, 1933.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEPOT32 4M/6

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Edifices communaux, monuments...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lieux publics.- Distillation dans les ateliers publics : réglementation de la production des alcools et eaux-de-vie, autorisation (1923).

    Date

    1923

    Cote

    EDEPOT58 1I/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lieux publics.- Distillation...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

    Date

    1887-1976

    Cote

    EDEPOT13 5Q/17

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  33. Résultat n°33

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Réglement sanitaire communal. - Avis du département : correspondance (1904-1938).

    Date

    1904-1938

    Cote

    EDEPOT45 5I/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réglement sanitaire communal....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  34. Résultat n°34
    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion

    1 media

    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion

    Date de publication

    décembre 2021

    Date

    2021

    Cote

    GBR/3819, n° 70B

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion
  35. Résultat n°35

    Une rivière et des hommes : l'Ecole

    Auteur

    ESTRADE, Lucien

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3284

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Une rivière et des hommes : l'Ecole
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    ARPAJON, COURCOURONNES, IGNY, LONGJUMEAU. - Règlementation de la publicité.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1393W/64

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • ARPAJON, COURCOURONNES, IGNY, LONGJUMEAU. - Règlementation...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  38. Résultat n°38
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur le ramassage et le traitement des os, 27 novembre 1941.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur le ramassage et le traitement des os, 27 novembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    18FI/2141

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  39. Résultat n°39

    CHAMARANDE. - Agriculture. - Arrêté préfectoral sur la réglementation de la culture de la vigne et sur la surveillance des plants contre le phylloxéra.

    Date

    1892

    Cote

    EDEPOT22 3F/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Agriculture. - Arrêté préfectoral sur...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  40. Résultat n°40

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Elevage. - Evaluation des ressources : tableau (1940) ; surveillance des étalons : arrêté (1948) ; prime de conservation des animaux reproducteurs : règlement (1938) (1938-1948).

    Date

    1938-1948

    Cote

    EDEPOT45 3F/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Elevage. - Evaluation des ressources...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    1 media

  43. Résultat n°43

    Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2227W/29

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement : arrêté ministériel, instructions, ordonnance de la Kreiskommandantur, enquête de la Feldkommandantur, correspondance (1937-1942).

    Date

    1937-1942

    Cote

    EDEPOT45 4H/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement :...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Georg Wissowa. Sechster band (Ephoros-Fornaces)

    Date

    1909

    Cote

    INOCTAVO/3793

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
  47. Résultat n°47

    Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/9

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  48. Résultat n°48

    Typologie des sources du moyen-âge occidental. - Tome 46 : Les règles monastiques anciennes ( 400-700).

    Auteur

    VOGUE (DE), Adalbert

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/803/19

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Typologie des sources du moyen-âge occidental. - Tome...
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2227W/36

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  51. Résultat n°51

    Recueil de normes françaises de micrographie

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1692

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de micrographie
  52. Résultat n°52

    ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIRY-CHATILLON, VIRY-CHATILLON (route nationale 7). - Règlementation de la publicité.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1393W/63

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal : règlements.

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEPOT17 2K/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/14

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Enfants assistés.

    Date

    1843-1948

    Cote

    EDEPOT17 5Q/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    VIRY-CHATILLON, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Règlementation de la publicité.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1393W/61

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • VIRY-CHATILLON, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAVIGNY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

    Date

    1855-1935

    Cote

    EDEPOT45 5Q/13

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Recueil de normes françaises de documentation/AFNOR

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/2067

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de documentation/AFNOR
  61. Résultat n°61

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1984

    Cote

    1198W/54

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Société des chasseurs propriétaires. - Statuts, réglement intérieur (1959-1960), correspondance (1957-1960).

    Date

    1957-1960

    Cote

    EDEPOT26 1I/5

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Société des chasseurs propriétaires....

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Permis de démolir : Textes réglementaires

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1625

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Permis de démolir : Textes réglementaires
  64. Résultat n°64

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Hospice civil d'ETAMPES.

    Date

    1878-1893

    Cote

    EDEPOT32 3Q/1

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Hospice...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Histoire illustrée de 5000 ans d'hygiène publique. Règlementations, anecdotes, matériels

    Auteur

    PAQUIER, Maurice

    Date

    2000

    Cote

    INQUARTO/2169

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire illustrée de 5000 ans d'hygiène publique....
  66. Résultat n°66

    Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/4

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/7

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2227W/28

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Chasse : arrêtés préfectoraux, demandes de permis, attestation d'assurance de responsabilité civile.

    Date

    1928-1962

    Cote

    EDEPOT19 1I/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Permis de chasse, règles de délivrance : correspondance du sous-préfet, une autorisation (1840-1846, 1876).

    Date

    1840-1876

    Cote

    EDEPOT18 1I/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  73. Résultat n°73

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale pendant l'Occupation : circulaires et notes relatives aux mesures de police et de sécurité, aux ravitaillements et restrictions, à l'organisation des services administratifs et de la vie quotidienne.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT19 4H/25

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2227W/22

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/8

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2227W/26

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  78. Résultat n°78

    La fonction documentaire

    Auteur

    SERVICE CENTRAL D ORGANISATION ET METHODES

    Date

    1985

    Cote

    INQUARTO/1568

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La fonction documentaire
  79. Résultat n°79

    Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2227W/16

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

    Date

    1804-1866

    Cote

    EDEPOT13 2K/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)