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371 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Cote
EDEPOT19 4H/35
 Date
1940-1944
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
règlement, brochure, circulaire, affiche, correspondance, certificat, permis, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°2

Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Begonnen von Georg Wissowa Unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Wilhelm Kroll. Supplementband III (Aachen-(ad) Iuglandem)
Cote
INOCTAVO/3835
 Date
1918
 Lieu
ALLEMAGNE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
Résultat n°3

Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

Cote
2227W/31
 Date
1992-1993
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).
Résultat n°4

Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Begonnen von Georg Wissowa fortgeführt von Wilhelm Kroll und Karl Mittelhaus Unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Konrad Ziegler. Supplementband X (Accaus bis Uttiedius)
Cote
INOCTAVO/3842
 Date
1965
 Lieu
ALLEMAGNE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
Résultat n°5

Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Begonnen von Georg Wissowa unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Wilhelm Kroll. Vierzehnter band (Lysimachos-Mazaion)
Cote
INOCTAVO/3801
 Date
1930
 Lieu
ALLEMAGNE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
Résultat n°6

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

Cote
EDEPOT15 1C/9
 Date
1972-1973
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
note, circulaire

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale...
Résultat n°7

Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation, textes des lois.

Cote
1159W/74
 Date
1881-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
documentation

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation,...
Résultat n°8

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : direction des services vétérinaires : réglementation de la vente de la viande de boucherie.

Cote
EDEPOT22 5I/7
 Date
1920
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°9

VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins et usines : affiche 53 x 85 cm, coupée en deux (an IX) [1801/1802]. Document constaté disparu au 12 octobre 2011.

Cote
EDEPOT13 3O/2
 Date
1800-1801
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
affiche, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins...
Résultat n°10

Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

Cote
2227W/40
 Date
1997
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).
Résultat n°11

Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

Cote
2227W/24
 Date
1988
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).
Résultat n°12

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Cote
EDEPOT18 4N/1
 Date
1844-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°13

Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation : plans et correspondance ; enquête.

Cote
1502W/1928
 Date
1951-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
plan, correspondance, règlement

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation...
Résultat n°14
SEINE-ET-OISE (Département).- Réglementation portant sur le prix du repas, les consommations et les alliments interdits de consommer dans les restaurants et hôtels, [1900].

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Réglementation portant sur le prix du repas, les consommations et les alliments interdits de consommer dans les restaurants et hôtels, [1900].

Cote
18FI/114
 Date
1900
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Réglementation portant...
Résultat n°15

Normes françaises homologuées
Cote
GBR/1002
 Date
1973
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
norme

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Normes françaises homologuées
Résultat n°16

COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

Cote
EDEPOT48 1K/15
 Date
1946-1964
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
règlement, correspondance, circulaire

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions...
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

Cote
EDEPOT19 4H/27
 Date
1942-1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, permis, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...
Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

Cote
EDEPOT28 1I/10
 Date
1906
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
règlement

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

Cote
EDEPOT17 1I/1
 Date
1801-1802
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°20

Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Begonnen von Georg Wissowa, unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Karl Mittelhaus und Konrat Ziegler. Zweite reihe [R-Z] vierzehnter Halbband (zweite hälfte) (Tyrrhener bis Valerius)
Cote
INOCTAVO/3827
 Date
1948
 Lieu
ALLEMAGNE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....