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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

Cote
2227W/31
 Date
1992-1993
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).
Résultat n°2

Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).
Cote
3261W/16
 Date
1972-2013
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SERMAISE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, NORD
 Type de document
statut d'association, règlement intérieur, convention, documentation

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...
Résultat n°3

Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).

Cote
75J/89
 Date
1949-2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
règlement intérieur, répertoire, calendrier

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...
Résultat n°4

Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

Cote
2227W/40
 Date
1997
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).
Résultat n°5

Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

Cote
2227W/24
 Date
1988
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).
Résultat n°6

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Cote
2018W/11
 Date
1965-1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
statut d'association, règlement intérieur, convention, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...
Résultat n°7

Contentieux (1994 ; 2002-2004).
Cote
3127W/2
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Règlement intérieur.
  • Contentieux (1994 ; 2002-2004).
Résultat n°8

Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements intérieur et de police, tarif des emplacements, novembre 1934
Cote
PBR/1712
 Date
1935
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
règlement intérieur, tarif

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements...
Résultat n°9

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.
Cote
2803W/1
 Date
1987-2006
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Administration générale.
  • Documents constitutifs : création de l'association,...
Résultat n°10

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Cote
2575W/27
 Date
1971-1985
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°11

Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

Cote
1X/25
 Date
1808-1929
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, règlement intérieur, statistique, délibération

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...
Résultat n°12

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°13

COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location des salles pacée et audiovisuelle de la ferme : dossiers de location (janvier - juin 1998). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : règlement intérieur (1985).

Cote
1523W/1783
 Date
1992-1998
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...
Résultat n°14

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).
Cote
44J/4
 Date
1979-1982
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
coupure de presse, statut d'association, règlement intérieur, budget, rapport d'activité

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...
Résultat n°15

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).
Cote
3285W/1
 Date
2002-2009
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
statut d'association, rapport d'activité, règlement intérieur

  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Administration générale.
  • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
Résultat n°16

Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil.
Cote
PBR/696
 Date
1891
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice...
Résultat n°17

Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

Cote
2227W/29
 Date
1991-1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).
Résultat n°18

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort, organisation des écoles vétérinaires : projet de nouvelle organisation (août 1823), projet de règlement (septembre 1825), projet d'ordonnance du Roi (1824), original du rapport sur l'état des écoles vétérinaires et sur la nécessité d'une nouvelle organisation (juillet 1814), comptes de l'école (1813-1826) ; création d'une école vétérinaire spéciale pour les bovins à Toulouse (Haute-Garonne) : projet d'établissement, plan, rapport, correspondance (1822-1827).

Cote
52J/1
 Date
1813-1827
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
correspondance, règlement, règlement intérieur, plan, rapport

  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

  • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...
Résultat n°19

Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

Cote
2227W/9
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).
Résultat n°20

Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

Cote
2227W/36
 Date
1995
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).