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Résultat n°1
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Cote 2227W/31
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Date 1992-1993
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Lieu
LONGJUMEAU Commune
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Type de document
règlement intérieur
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-
Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).
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Résultat n°2
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Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).
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Cote 3261W/16
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Date 1972-2013
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SERMAISE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, NORD
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Type de document
statut d'association, règlement intérieur, convention, documentation
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Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
- Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...
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Résultat n°3
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Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).
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Cote 75J/89
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Date 1949-2002
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
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Type de document
règlement intérieur, répertoire, calendrier
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...
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Résultat n°4
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Cote 2227W/40
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Date 1997
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Lieu
LONGJUMEAU Commune
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).
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Résultat n°5
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Cote 2227W/24
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Date 1988
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Lieu
LONGJUMEAU Commune
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).
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Résultat n°6
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1er festival de théâtre gestuel de l'Essonne du 8 au 17 mars 1991 : règlement intérieur, statuts de l'association Festival du théâtre gestuel de l'Essonne, programme, affiche, comptes-rendus de réunion, correspondances, dossier de presse, communiqué de presse (1990-1991) ; budget subventions : notes, courriers, bilan du festival, rapport moral et financier (1990-1991).
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Cote 2662W/119
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Date 1990-1991
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Lieu
- |
Type de document
règlement intérieur, statut d'association, programme, affiche, compte rendu, correspondance, dossier de presse, communiqué de presse, budget, rapport d'activité
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Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
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Action culturelle : politique culturelle (1971-1992)...
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Manifestations culturelles et scientifiques.
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Théâtre.
- 1er festival de théâtre gestuel de l'Essonne du 8 au...
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Résultat n°7
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Cote 2018W/11
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Date 1965-1989
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Lieu
ATHIS-MONS Commune
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Type de document
statut d'association, règlement intérieur, convention, compte administratif
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Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
- Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...
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Résultat n°8
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Cote 3127W/2
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Date 1994-2004
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Lieu
- |
Type de document
publication officielle
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Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
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Règlement intérieur.
- Contentieux (1994 ; 2002-2004).
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Résultat n°9
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Cote PBR/1712
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Date 1935
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Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
règlement intérieur, tarif
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements...
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Résultat n°10
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Cote 2803W/1
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Date 1987-2006
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Lieu
DRAVEIL Commune
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
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Administration générale.
- Documents constitutifs : création de l'association,...
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Résultat n°11
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Cote 2662W/62
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Date 1991-1992
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Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune
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Type de document
revue de presse, documentation, règlement intérieur, statut d'association, plan
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Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
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Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
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Réhabilitation de l'autodrome de Linas-Montlhéry.
- Revue de presse, brochures, règlements motocyclisme...
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Résultat n°12
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Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).
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Cote 2575W/27
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Date 1971-1985
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Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
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Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur
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Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
- Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
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Résultat n°13
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Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).
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Cote 1X/25
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Date 1808-1929
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
statut, règlement intérieur, statistique, délibération
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...
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Résultat n°14
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Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).
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Cote 75J/120
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Date 1952-2004
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Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
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Résultat n°15
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Cote 1523W/1783
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Date 1992-1998
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Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...
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Résultat n°16
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Cote 44J/4
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Date 1979-1982
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Lieu
MONTGERON Commune
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Type de document
coupure de presse, statut d'association, règlement intérieur, budget, rapport d'activité
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Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
- Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...
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Résultat n°17
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Cote 3285W/1
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Date 2002-2009
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Lieu
HAUTS-DE-SEINE
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Type de document
statut d'association, rapport d'activité, règlement intérieur
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Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)
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Administration générale.
- Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
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Résultat n°18
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Cote PBR/696
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Date 1891
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice...
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Résultat n°19
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Cote 2227W/29
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Date 1991-1992
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Lieu
LONGJUMEAU Commune
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).
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Résultat n°20
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Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort, organisation des écoles vétérinaires : projet de nouvelle organisation (août 1823), projet de règlement (septembre 1825), projet d'ordonnance du Roi (1824), original du rapport sur l'état des écoles vétérinaires et sur la nécessité d'une nouvelle organisation (juillet 1814), comptes de l'école (1813-1826) ; création d'une école vétérinaire spéciale pour les bovins à Toulouse (Haute-Garonne) : projet d'établissement, plan, rapport, correspondance (1822-1827).
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Cote 52J/1
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Date 1813-1827
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Lieu
VAL-DE-MARNE
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Type de document
correspondance, règlement, règlement intérieur, plan, rapport
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Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...
- Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...
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