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343 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL (1978).

Cote
1085W/1
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...
Résultat n°2

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PIET-PINA (1978).

Cote
1085W/43
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°3

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CART-CHAS (1978).

Cote
1085W/11
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°4

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BETRO-BIV (1978).

Cote
1085W/6
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°5

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Cote
2345W/43
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°6

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-GRA (1977).

Cote
1084W/27
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°7

9, 16 novembre.
Cote
3001W/17
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1984.
  • 9, 16 novembre.
Résultat n°8

Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).

Cote
79J81/29
 Date
1755-1925
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
publication officielle, publication périodique, tract, discours

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...
Résultat n°9

1er, 8, 15 juillet [lacune août].
Cote
3001W/82
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1988.
  • 1er, 8, 15 juillet [lacune août].
Résultat n°10

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (janvier 1981).

Cote
2345W/23
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°11

6, 13 décembre.
Cote
3001W/34
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1985.
  • 6, 13 décembre.
Résultat n°12

Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

Cote
3U/1147
 Date
1924-1925
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°13

Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.

Cote
3U/2575
 Date
1919-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation,...
Résultat n°14

24, 31 janvier.
Cote
3001W/38
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1986.
  • 24, 31 janvier.
Résultat n°15

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (mai 1981).

Cote
2345W/26
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°16

18 décembre.
Cote
3001W/72
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1987.
  • 18 décembre.
Résultat n°17

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (17 et 24 février 1982).

Cote
2345W/35
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°18

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PRO-RAB (1977).

Cote
1084W/44
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°19

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-L (1977).

Cote
1084W/68
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°20

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres JUD-LAB (1977).

Cote
1084W/31
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...