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6 087 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    4Q1/729

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  2. Résultat n°2
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    Date

    1882

    Cote

    4Q1/5687

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés (1883 - 1897).

    Date

    1883-1897

    Cote

    EDEPOT18 1G/16

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).

    Date

    1815

    Cote

    4Q1/913

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
    • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Date

    1884

    Cote

    4Q2/1144

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Date

    1873

    Cote

    4Q1/2082

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Date

    1830-1831

    Cote

    4Q1/1099

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    4Q2/599

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4Q1/625

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5848

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11
    Volume 226.

    202 medias

    Volume 226.

    Date

    1925-1955

    Cote

    4Q2/1816

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 226.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q1/5651

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

    Date

    1803-1805

    Cote

    4Q1/21

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14
    Volume 229.

    202 medias

    Volume 229.

    Date

    1926-1955

    Cote

    4Q2/1819

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 229.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Date

    1894

    Cote

    4Q2/1289

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/6115

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5989

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

    Date

    1844

    Cote

    4Q1/299

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Volume 1178 (4 - 24 août 1868).

    Date

    1868

    Cote

    4Q1/1935

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1178 (4 - 24 août 1868).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 120 : Chupin - Ciret (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5272

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).

    Date

    1875

    Cote

    4Q1/2140

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  22. Résultat n°22
    Volume 136.

    202 medias

    Volume 136.

    Date

    1859-1955

    Cote

    4Q2/1726

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 136.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  23. Résultat n°23
    Volume 2 : Berrurier à Brassier.

    201 medias

    Volume 2 : Berrurier à Brassier.

    Date

    1799-1955

    Cote

    4Q2/1552

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
    • 1ere série (1799 - 1955).
    • Volume 2 : Berrurier à Brassier.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    4Q1/12

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/18

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  26. Résultat n°26
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    210 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    Date

    1915

    Cote

    4Q1/5797

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    4Q1/2381

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).

    Date

    1883

    Cote

    4Q2/1129

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).

    Date

    1880

    Cote

    4Q1/2315

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les autres séries. - Etat des inscriptions subsistantes au bureau des hypothèques de VERSAILLES sur la ferme de Villiers-le-Bâcle vendue par le marquis des Montiers-Mérinville à Henri Caillat (1866).

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT76 1S/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).

    Date

    1859

    Cote

    4Q1/466

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 62 A : Lesnier - Letaley (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5293

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).

    Date

    1812

    Cote

    4Q2/487

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2157] (07/03/1956 - 16/03/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/5

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  35. Résultat n°35
    Volume 65.

    204 medias

    Volume 65.

    Date

    1809-1955

    Cote

    4Q2/1655

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 65.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).

    Date

    1860

    Cote

    4Q1/475

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).

    Date

    1832-1833

    Cote

    4Q1/1123

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5661

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).

    Date

    1836

    Cote

    4Q1/200

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 81 : Brugnaud - Brutti (1951).

    Date

    1951

    Cote

    4Q1/5309

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    Volume 352 (8 novembre - 13 décembre 1831).

    Date

    1831

    Cote

    4Q1/1109

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 352 (8 novembre - 13 décembre 1831).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  42. Résultat n°42

    Volume 635 (12 avril-3 mai 1879).

    Date

    1879

    Cote

    4Q2/1063

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 635 (12 avril-3 mai 1879).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    Volume 1207 (28 juin - 21 juillet 1869).

    Date

    1869

    Cote

    4Q1/1964

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1207 (28 juin - 21 juillet 1869).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q1/4960

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    Volume 1489 (20 février - 26 mars 1878).

    Date

    1878

    Cote

    4Q1/2246

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1489 (20 février - 26 mars 1878).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  46. Résultat n°46

    Volume 385 (18 mars - 22 avril 1834).

    Date

    1834

    Cote

    4Q1/1142

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 385 (18 mars - 22 avril 1834).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  47. Résultat n°47
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

    Date

    1853

    Cote

    4Q1/5615

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

    Date

    1782-1829

    Cote

    30J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  49. Résultat n°49
    Volume 43 : Nouveaux noms de A à Z.

    191 medias

    Volume 43 : Nouveaux noms de A à Z.

    Date

    1799-1955

    Cote

    4Q2/2077

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
    • 1ere série (1799 - 1955).
    • Volume 43 : Nouveaux noms de A à Z.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  50. Résultat n°50

    Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).

    Date

    1851

    Cote

    4Q1/373

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  51. Résultat n°51

    Volume 1509 (22 octobre - 5 novembre 1878).

    Date

    1878

    Cote

    4Q1/2266

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1509 (22 octobre - 5 novembre 1878).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).

    Date

    1858

    Cote

    4Q1/460

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q1/4928

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  54. Résultat n°54

    Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    70J/285

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 78 A : Macéan - Magdelenat (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5301

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    Volume 401 (28 juin-23 juillet 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q2/829

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 401 (28 juin-23 juillet 1864).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  57. Résultat n°57
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5970

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  58. Résultat n°58

    Volume 368 (18 janvier - 8 février 1833).

    Date

    1833

    Cote

    4Q1/1125

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 368 (18 janvier - 8 février 1833).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).

    Date

    1890

    Cote

    4Q1/2691

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Volume 1875.

    Date

    Entre le 24 décembre 1887 et le 19 janvier 1888

    Cote

    4Q1/3031

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1875.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  61. Résultat n°61

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 1 : Vial - Viderkehr (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5411

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  62. Résultat n°62

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 59 : Bonjan - Bonvalet (1949).

    Date

    1949

    Cote

    4Q1/5192

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).

    Date

    1952

    Cote

    4Q1/5085

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  64. Résultat n°64

    Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).

    Date

    1889

    Cote

    4Q1/2678

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  65. Résultat n°65

    Volume 1533 (4 juillet - 8 août 1879).

    Date

    1879

    Cote

    4Q1/2290

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1533 (4 juillet - 8 août 1879).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  66. Résultat n°66
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 564 : A-Z (registre ouvert en 1930).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 564 : A-Z (registre ouvert en 1930).

    Date

    1930

    Cote

    4Q1/5971

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  67. Résultat n°67

    Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).

    Date

    1861

    Cote

    4Q1/487

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  68. Résultat n°68

    Volume 435 (11 décembre 1883-6 février 1884).

    Date

    1883-1884

    Cote

    4Q2/1398

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Registres d'inscriptions des privilèges et hypothèques...
    • Volume 435 (11 décembre 1883-6 février 1884).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  69. Résultat n°69

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 61 A : Lesalle-Roux - Les moulins de Corbeil (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5292

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  70. Résultat n°70
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5865

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  71. Résultat n°71

    Volume 70 (9 pluviôse - 6 ventôse an XIII).

    Date

    Entre le 29 janvier 1805 et le 25 février 1805

    Cote

    4Q1/827

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 70 (9 pluviôse - 6 ventôse an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  72. Résultat n°72

    Volume 124 (4 janvier-17 décembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    4Q2/1548

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Dépôt des bordereaux et titres à inscrire, mentionner...
    • Volume 124 (4 janvier-17 décembre 1900).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  73. Résultat n°73
    Volume 50.

    205 medias

    Volume 50.

    Date

    1803-1955

    Cote

    4Q2/1640

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 50.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  74. Résultat n°74
    Volume 57.

    202 medias

    Volume 57.

    Date

    1808-1955

    Cote

    4Q2/1647

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 57.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  75. Résultat n°75

    Volume 354 (6 juillet-1er août 1861).

    Date

    1861

    Cote

    4Q2/782

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 354 (6 juillet-1er août 1861).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  76. Résultat n°76
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5557

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    Volume 1202 (4 mai - 2 juillet 1869).

    Date

    1869

    Cote

    4Q1/1959

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1202 (4 mai - 2 juillet 1869).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Volume 761 (12 février-7 avril 1887).

    Date

    1887

    Cote

    4Q2/1189

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 761 (12 février-7 avril 1887).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79
    Volume 46 : Lettres H à I (1799 - 1955).

    24 medias

    Volume 46 : Lettres H à I (1799 - 1955).

    Date

    1799-1955

    Cote

    4Q2/2080

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Doublons des formalités hypothécaires.
    • Doublons des tables alphabétiques des formalités hypothécaires
    • Volume 46 : Lettres H à I (1799 - 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Volume 484 (21 février - 7 avril 1840).

    Date

    1840

    Cote

    4Q1/1241

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 484 (21 février - 7 avril 1840).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)